Les délibérations du Conseil Municipal (à partir de 1995)

Recherche du conseil du 2002-03-22

Nombre de réponses : 83
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22/03/2002  Nécrologie. Décès de Madame Brigitte Bely, Ancien membre du Conseil Municipal  2   29  
22/03/2002  Personnel des services municipaux. Situation des agents horaires. Motion d'urgence  2   31  
22/03/2002  Personnel de services municipaux. Situation des agents horaires. Motion d'urgence  2   31  
22/03/2002  Projet de création d'une zone d'activité à Saint-Etienne-du-Rouvray  2   38  
22/03/2002  Conseil Municipal. Nouveau règlement. Motion d'urgence  2   41  
22/03/2002  Crèches municipales. Nouveau règlement. Motin d'urgence  2   41  
22/03/2002  Administration municipale. Délégation au Maire. Compte rendu  2   47  
22/03/2002  Conseil Municipal. Désignation d'un délégué. Maison de l'Université  2   49  
22/03/2002  Conseil Municipal. Désignation d'un délégué. Association Rouennaise de Réadaptation de l'Enfance Déficiente  2   51  
22/03/2002  Budget de l'exercice 2002. Décision modificative n° 1. Autorisation  2   52  
22/03/2002  Budget de l'exercice 2002. Impôts directs locaux. Taux d'imposition. Fixation  2   55  
22/03/2002  Budget de l'exercice 2002. Transports de crédits  2   64  
22/03/2002  Subventions aux associations. Attribution  2   65  
22/03/2002  Caisse de Crédit Municipal. Budget primitif pour l'exercice 2002. Avis  2   71  
22/03/2002  Parkings du Vieux-Marché, de la Haute Vieille Tour et Saint-Marc. Contrats de concession. Avenants respectifs n° 4, n° 5 et n° 3. Autorisation  2   73  
22/03/2002  Services municipaux. Maintenance de matériels de télécommunications. Années 2002-2003-2004. Appels d'offres. Marchés à bons de commande. Autorisation  2   75  
22/03/2002  Laboratoire Municipal et Régional d'Analyses de Rouen. Budget 2002. Transports de crédits  2   79  
22/03/2002  Laboratoire Municipal et Régional d'Analyses de Rouen. Budget de l'exercice 2002. Décision modificative n° 1. Autorisation  2   80  
22/03/2002  Laboratoire Municipal et Régional d'Analyses de Rouen. Devenir. Intervention  2   81  
22/03/2002  Contrat de Ville. Programmation 2002. Conventions. Demandes de subventions. Autorisation  2   82  
22/03/2002  Grand Projet de Ville. Groupement d'Intérêt Public. Mise à disposition de moyens par la Ville. Convention Ville/G.I.P.V. Autorisation  2   84  
22/03/2002  Grand Projet de Ville. Concertation avec les habitants. Intervention  2   85  
22/03/2002  Fêtes Jeanne d'Arc 2002. Programme. Conventions. Demande de subvention départementale. Autorisation  2   87  
22/03/2002  Lotissement d'activités du parc Saint-Gilles. Bilan. Actualisation. Approbation  2   91  
22/03/2002  Manifestation culturelle "Voix de Fête". Programme. Demandes de subventions  2   91  
22/03/2002  Manifestation culturelle. "Semaine Européenne des Orgues". Programme. Demande de subvention. Autorisation  2   92  
22/03/2002  Conservatoire National de Région. Acquisition d'instruments. Programme d'investissement 2002. Demandes de subventions. Autorisation  2   94  
22/03/2002  Ecole Régionale des Beaux-Arts. Subvention de l'Etat. Année 2002. Convention. Autorisation  2   96  
22/03/2002  Musées de Rouen. Instauration de la gratuite d'accès aux collections permanentes, un dimanche par mois. Autorisation  2   97  
22/03/2002  Musée des Beaux-Arts. Fermetures hebdomadaires. Intervention  2   98  
22/03/2002  Musées de Rouen. Exposition 2002. Présentation. Intervention  2   99  
22/03/2002  Musées de Rouen. Musée des Beaux-Arts. Exposition "Symboles sacrés des peuples d'Amérique". Conventions. Demandes de subventions. Tarifs. Autorisation  2   100  
22/03/2002  Musée de Rouen. Musée des Beaux-Arts. Exposition "Le regard de l'autre - Les vingt ans du Fonds Régional d'Art Contemporain de Haute-Normandie. Autorisation  2   102  
22/03/2002  Musées de Rouen. Musée de la Céramique. Exposition "Marcoville ou le rêve en verre". Demandes de subventions. Convention. Autorisation  2   103  
22/03/2002  Musées de Rouen. Musée le Secq des Tournelles. Exposition "Tours de force". Demandes de subventions. Conventions. Autorisation  2   104  
22/03/2002  Bibliothèque Municipale. Restauration de documents graphiques. Demande de subvention. Autorisation  2   105  
22/03/2002  Bibliothèque Municipale. Animations culturelles 2002. Demande de subvention. Autorisation  2   106  
22/03/2002  Bibliothèque Municipale. Prêt d'un manuscrit à la Ville de Bruges. Autorisation  2   108  
22/03/2002  Bibliothèque Municipale. Valorisation du fonds théâtral. Convention de partenariat avec la Scène Nationale du Petit-Quevilly. Autorisation  2   108  
22/03/2002  Secteur Ouest. Immeuble 4 et 6, rue de la Croix d'Yonville. Acquisition par l'Etablissement Public de la Basse-Seine. Autorisation  2   109  
22/03/2002  Secteur Ouest. Ilot Pasteur. Cession par appel à projets. Approbation des projets de cahiers des charges. Institution de la commission d'appel à projets. Rachat à l'Etablissement Public de la Basse-Seine  2   110  
22/03/2002  Terrains rue de l'Hôpital et rue des Arsins. Déclassement du domaine public. Cession. Autorisation  2   115  
22/03/2002  Bibliothèque. Médiathèque. Implantation. Autorisation  2   117  
22/03/2002  Théâtre Duchamp-Villon. Restructuration. Préjudice subi par le centre commercial. Indemnisation supplémentaire pour dommage de travaux publics. Autorisation  2   120  
22/03/2002  Théâtre Duchamp-Villon. Occupation du hangar n° 23, boulevard Emile Dichemin. Convention de groupement et d'utilisation Ville de Rouen/A.S.C.P.A.R. AUtorisation  2   121  
22/03/2002  Ecoles, Guy de Maupassant, Marie Duboccage, Pasteur et Michelet. Mise à disposition de locaux à l'Association de Gestion des Ecoles de Musique de Rouen. Convention. Autorisation  2   122  
22/03/2002  Locaux 35, place du Général de Gaulle. Mise à disposition gratuite à l'Association Médicale des Urgences de Rouen. Demande de subvention départementale. Autorisation  2   123  
22/03/2002  Opération programmée d'Amélioration de l'Habitat "Habitat dégradé". Demande de création. Convention Ville/Etat/A.N.A.H./Département. Mission d'animation-suivi. Marché. Demandes de subventions. Autorisation  2   126  
22/03/2002  Secteur Ouest. Avenue Pasteur et "triangle Pasteur". Aménagement paysager. Marché de maîtrise d'oeuvre. Tranche conditionnelle. Avenant n° 2. Appel d'offres. Demandes de subventions. Autorisation  2   128  
22/03/2002  Secteur Ouest. Quartier Pasteur. Ilot Nord de la rue du Champ de Foire aux Boissons. Concession d'aménagement à Rouen Seine Aménagement. Compte rendu d'activité 2001. Approbation  2   131  
22/03/2002  Transports Est-Ouest de Rouen. Modification des tracés de Rouen à Bihorel. Enquête publique. Avis  2   135  
22/03/2002  Personnel des services municipaux. Tableau des effectifs. Modifications  2   144  
22/03/2002  Personnel des services municipaux. "Emplois Jeunes". Effectifs. Missions. Modification  2   147  
22/03/2002  Unions locales et régionales de syndicats professionnels. Commentaires  2   149  
22/03/2002  Union Locale de la Fédération Française de l'Encadrement. Arrêt de la participation de la Ville aux charges de fonctionnement de l'immeuble 26, rue de l'Industrie  2   154  
22/03/2002  Union Régionale des syndicats C.F.D.T. de Haute-Normandie. Arrêt de la participation de la Ville aux charges de fonctionnement de l'immeuble 20-22, boulevard des Belges  2   155  
22/03/2002  Ecole maternelle Honoré de Balzac. Sinistre du 25 novembre 2001. Indemnité due à la Ville par les compagnies d'assurance. Acceptation  2   156  
22/03/2002  Centres de vacances. Séjours. Aides de la Ville. Convention. Autorisation  2   157  
22/03/2002  Centres de loisirs. Restauration en liaison froide. Mise en concurrence simplifiée. Autorisation  2   158  
22/03/2002  Hygiène. Lutte contre la prolifération des pigeons. Coopération intercommunale. Tarifs. Modification  2   159  
22/03/2002  Musée des Beaux-Arts. Entretien et maintenance des installations de chauffage et de climatisation. Appel d'offres. Autorisation  2   160  
22/03/2002  Crèche Forbras. Remplacement des fenêtres. Appel d'offres. Autorisation  2   161  
22/03/2002  Bâtiment communaux. Travaux de chauffage. Programme 2002. Appel d'offres. Autorisation  2   162  
22/03/2002  Services municipaux. Fourniture de combustible liquide (fioul domestique). Appel d'offres. Autorisation  2   164  
22/03/2002  Jardin des Plantes. Création d'un jardin sauvage incluant une mare. Programme 2002. Demande d'une subvention départementale. Autorisation  2   165  
22/03/2002  Service de l'eau. Transport Est-Ouest de Rouen. Travaux d'adaptation du réseau d'eau potable. Convention de financement Ville de Rouen/Communauté de l'Agglomération Rouennaise. Autorisation  2   165  
22/03/2002  Espaces verts, écoles, crèches et terrains de sport. Travaux de clôture. Appel d'offres. Autorisation  2   167  
22/03/2002  Services municipaux. Direction des Espaces Verts. Acquisition de matériels horticoles.   2   169  
22/03/2002  Opération "A la rencontre d'un monument de Rouen". Contrats et conventions. Demande de subvention. Autorisation  2   171  
22/03/2002  Tour de France 2002. Etape à Rouen. Demandes de subventions. Autorisation  2   172  
22/03/2002  Avenue Pasteur et place de la Madeleine. Stationnement payant. Réglementation. Tarifs. Autorisation  2   174  
22/03/2002  Fourrière municipale des véhicules. Tarifs. Révision  2   176  
22/03/2002  Voie publique. Stationnement payant en surface. Collecte des recettes et maintenance des horodateurs. Marché. Autorisation  2   176  
22/03/2002  Voie publique. Travaux de voirie, d'éclairage public, de marquage au sol et d'entretien des garde-corps. Appels d'offres. Autorisation  2   178  
22/03/2002  Circulation et stationnement. Réalisation de voies cyclables. Intervention  2   181  
22/03/2002  Quais de la Seine rive droite. Construction d'un escalier au pont Corneille. Appel d'offres. Demandes de subventions. Autorisation  2   181  
22/03/2002  Grand projet de Ville. Centre commercial du Val Grieu. Requalification des espaces extérieurs. Maîtrise d'oeuvre. demande de subvention  2   183  
22/03/2002  Grand projet de Ville. Réaménagement de l'îlot central de la Grand'Mare. Aménagement de l'entrée Nord du centre commercial. Approbation de programme. Demandes de subventions. Autorisation  2   185  
22/03/2002  Enseignement élémentaire et maternel. Suppression de postes. Avis  2   187  
22/03/2002  Classes d'environnement et de découverte. Programme 2002. Subventions. Attribution  2   189  
22/03/2002  Ecole élémentaire Cavelier de la Salle. Remplacement des menuiseries extérieures. Demande de subvention départementale. Autorisation  2   190  
22/03/2002  Ecole maternelle Catherine Graindor. Restructuration. Financement complémentaire. Autorisation  2   191  
22/03/2002  Terrain rue Robert Schuman. Déclassement du domaine public. Cession. Autorisation  2   218  
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