Conseils Municipaux depuis 1995

Fiche Conseil
 
Séance : 22/03/2002
Libelle : Ecole Régionale des Beaux-Arts. Subvention de l'Etat. Année 2002. Convention. Autorisation
Document :
 
Année : 2002
Catégorie : Culture
Page : 96
Rapporteur : Catherine Morin-Desailly
   
Débats :
   
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