| Fiche Conseil | ||||||
| Séance : | 22/03/2002 | |||||
| Libelle : | Subventions aux associations. Attribution | |||||
| Document : | La Municipalité a été saisie de demandes de subventions émanant des associations ci-après et dont le financement pourrait s'effectuer de la manière suivante : I.- Propositions de subventions financées par répartition des provisions initialement constituées au budget primitif 2002 1.- Répartition de la provision « Université », dont le solde des crédits disponibles s'établit à 1.296 € : - 460 € au Laboratoire de Mathématiques Raphael Salem (L.M.R.S.), au titre de l'organisation des Rencontres Mathématiques de ROUEN, - 350 € au Journal des Etudiants de ROUEN, au titre de son fonctionnement, - 486 € à l'Association Corporative des Etudiants de Droit, de Sciences Economiques et de Gestion, au titre du concours « ORATIO ». 2.- Répartition de la provision « Imprévus » (politique sportive), dont le solde des crédits disponibles s'établit à 96.043 € : - 3.811 € à l'Association Sportive des Ponts et Chaussées de ROUEN, au titre de sonfonctionnement, - 19.818 € au Normandie Boxing-Club Organisation, au titre de son fonctionnement, - 3.811 € au ROUEN Athlétic-Club, au titre de son fonctionnement, - 12.196 € au ROUEN Olympic-Club, au titre de son fonctionnement, - 41.161 € pour la section Football de l'Union Sportive ROUEN-Les Sapins, au titre de sonfonctionnement, - 4.573 € pour la section Roller-Skating de l'Union Sportive ROUEN-Les Sapins, au titre de sonfonctionnement. 3.- Répartition de la provision « Manifestations » (politique sportive), dont le solde des crédits disponibles s'établit à 6.480 € : - 229 € à l'Arc ROUEN-Club, au titre de l'Open Jeanne d'Arc de tir à l'arc, organisé le 17 mars 2002, - 3.659 € à la Ligue de Haute-Normandie de Roller-skating, au titre de « Randonnées roller » organisées à ROUEN en 2002, - 350 € à l'association Loisirs Détente Spectacles, au titre du Tournoi des Gentlemen, qui s'est déroulé le 23 janvier dernier, - 305 € au ROUEN Athlétic-Club, au titre de l'organisation du Tournoi Jeanne d'Arc, - 457 € pour la section Roller-Skating de l'Union Sportive ROUEN-Les Sapins, au titre de l'organisation de l'Internationale du Grand ROUEN prévue le 24 mars 2002. 4.- Répartition de la provision « Emplois Jeunes » (politique sportive), dont le solde des crédits disponibles s'établit à 4.445 € : - 975 € au Normandie Boxing-Club Organisation, au titre des « Emplois Jeunes ». 5.- Répartition de la provision « Culture », dont le solde des crédits disponibles s'établit à 266.180 € : - 3.050 € à l'association des élèves de l'Ecole Régionale des Beaux-Arts, au titre de son fonctionnement, - 750 € à l'Association des Libraires Normands et d'Ailleurs (A.L.I.N.E.A.), au titre de son fonctionnement, - 1.500 € à l'association A Travers Chants, au titre de son fonctionnement, - 6.100 € à l'association Cargo Far, au titre de son fonctionnement, - 30.000 € à la compagnie de la Pie Rouge, au titre du soutien à sa création, - 50.000 € à la compagnie de la Pie Rouge, au titre du fonctionnement de la chapelle Saint-Louis, - 75.000 € au Festival du Cinéma Nordique, au titre de son fonctionnement, - 9.000 € au ROUEN Jazz Action, au titre de son fonctionnement. 6.-Répartition de la provision « Associations familiales », dont le solde des crédits disponibles s'établit à 1.608 € : - 152 € a l'Association des Parents Adoptifs et Enfants Adoptés de la Seine-Maritime (A.P.E.A. 76), au titre de son fonctionnement, - 886 € à l'association pour le Planning Familial de Seine-Maritime, au titre de son fonctionnement. 7.- Répartition de la provision « Santé », dont le solde des crédits disponibles s'établit à 9.226 E : - 152 € à l'association des Insuffisants Rénaux de Haute-Normandie, au titre de son fonctionnement, - 152 € à l'association Dyslexie Normandie, au titre de son fonctionnement, - 152 € à l'association France Parkinson, au titre de son fonctionnement, - 3.049 € à l'Association Rouennaise d'Intervention et de Recherche en Toxicomanie (A.R.I.R.T.), au titre de son fonctionnement, - 762 € à l'Association Rouennaise d'Intervention et de Recherche en Toxicomanie (A.R.I.R.T.), au titre de la mise en place d'un « Espace Femme » et de « Distribox », - 3.800 € au Centre de Recherche en Pathologie Ostéo-articulaire, au titre du congrès scientifique et de formation médicale continue « Journées Nationales de Rhumatologie », - 152 € au Groupement des Parkinsoniens de l'Agglomération Rouennaise, au titre de son fonctionnement. 8.- Répartition de la provision « Illuminations », dont le solde des crédits disponibles s'établit à 23.€ : - 955 € au Comité Commercial du Quartier Cauchoise, - 457 € au Comité Commercial Saint-Hilaire, Saint-Vivien et rues adjacentes. 9.- Répartition de la provision « Maison des Jeunes », dont le solde des crédits disponibles s'établit à 22.867 €: - 1.525 € au Comité de Quartier Cavelier de La Salle, au titre des activités pour jeunes. 10.- Répartition de la provision « Enseignement », dont le solde des crédits disponibles s'établit à 109.763 € : - 457 € à l'association des Parents d'Elèves de l'Ecole Annexe, au titre du fonctionnement pour l'année scolaire 2001-2002. II.- Proposition de subvention financée par désaffectation de crédits émanant du chapitre 011 (charges à caractère général), article 60623 (alimentation — réceptions), pour un montant de 2.000 E, et article 6185 (colloques — séminaires — assemblées générales), pour un montant de 1.050 E : - 3.050 € à l'association Hélice, au titre de sa participation locale au « PARIS-DAKAR ». |
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| Année : | 2002 | |||||
| Catégorie : | Finances et planification | |||||
| Page : | 65 | |||||
| Rapporteur : | Jean-Michel Guyard | |||||
| Débats : | ||||||