Date Libelle Txt Num Page
04/11/2005 Projet de directive européenne R.E.A.C.H. Motion d'urgence
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34
04/11/2005 Statut Juridique d'E.D.F. Evolution. Motion d'urgence
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34
04/11/2005 Administration municipale. Délégation au Maire. Compte rendu
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40
04/11/2005 Voie publique. Dénomination. Espace des Marégraphes
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45
04/11/2005 Nouvelle adaptation du dispositif en faveur de la démocratie locale. Conseils de quartier. Autorisation
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52
04/11/2005 Théâtre Duchamp-Villon. Opération de rénovation. Marchés de définition simultanés. Signature. Autorisation
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54
04/11/2005 Muséum d'Histoire Naturelle. Réaménagement des annexes. Diagnostique technique et étude de faisabilité. Convention financière Ville de Rouen/ Département de la Seine-Maritime. Autorisation
6
65
04/11/2005 Association Pôle Image de Haute-Normandie. Convention d'objectifs. Autorisation
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66
04/11/2005 Musées de Rouen. Musée des Beaux-Arts. Exposition "Miroir du Temps, chefs d'oeuvre des musées de Florence". Contrats. Conventions. Marchés. Tarifs. Demandes de subventions. Autorisation
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70
04/11/2005 Musées de Rouen. Informatisation des collections. Appel d'offres. Signature des marchés. Autorisation
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77
04/11/2005 Musées littéraires. Musée Corneille et pavillon Flaubert. Gratuité d'accès. Adoption
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79
04/11/2005 Bibliothèque Municipale. Prêt de deux instruments de musique à l'orchestre "Les Siècles". Convention. Autorisation
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82
04/11/2005 Ecole Régionale des Beaux-Arts. Subvention de fonctionnement de l'Etat. Exercice 2006. Convention. Autorisation
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83
04/11/2005 Les rives de la Seine et la gare Saint-Sever. Etude de définition. Appel d'offres. Signature des marchés. Autorisation
6
85
04/11/2005 Grand Projet de Ville. Quartiers des Hauts de Rouen. Quartier de la Grand'Mare. Convention publique d'aménagement. Avenant n° 3. Autorisation
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95
04/11/2005 Immeuble 20, rue Dambourney. Sortie du programme d'action foncière. Revente directe au bailleur social. Autorisation
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97
04/11/2005 Secteur Ouest. Assiette foncière du futur Palais des Sports. Rue Nétien. Déclassement du domaine public. Enquête publique. Autorisation
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99
04/11/2005 Personnel des services municipaux. Tableau des effectifs. Modifications
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101
04/11/2005 Contrats d'Avenir. Procédure. Intervention
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102
04/11/2005 Comité des Oeuvres Sociales et Culturelles des personnels de la Ville de Rouen. Fonctionnement. Intervention
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103
04/11/2005 Personnel des services municipaux. Etablissements et service d'accueil des enfants de moins de 6 ans. Médecin vacataire
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105
04/11/2005 Accueil de la petite enfance. Prestation de Service Unique pour l'accueil régulier, occasionnel ou d'urgence des enfants de moins de 4 ans. Convention. Autorisation
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107
04/11/2005 Contrat Enfance. Avenant n° 6. Autorisation
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109
04/11/2005 Crèche Marie Payenneville. Aménagement. Appel d'offres. Autorisation
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111
04/11/2005 Fourrière municipale des véhicules. Contrat de délégation de service public. Avenant n° 1. Autorisation
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114
04/11/2005 Charte de la vie nocturne. Signature. Autorisation
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115
04/11/2005 Budget de l'exercice 2005. Décision modificative n° 3. Adoption
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125
04/11/2005 Budget de l'exercice 2005. Virements de crédits pour dépenses imprévues. Compte rendu
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131
04/11/2005 Produits communaux. Créances irrécouvrables. Non-valeurs
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132
04/11/2005 Instruction comptable M.14. Actualisation des durées d'amortissement des immobilisations. Apurement de l'actif
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133
04/11/2005 Garantie d'emprunt. Association La Résidence des Sapins. Travaux d'extension et de réhabilitation de l'établissement. Emprunt pour un montant de 5.648.273 €
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135
04/11/2005 Subventions aux associations. Attribution
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138
04/11/2005 Services municipaux. Fourniture et utilisation de données géographiques numériques. Convention Ville de Rouen/Communauté de l'Agglomération Rouennaise. Autorisation
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145
04/11/2005 Délégations de service public. Rapports annuels d'activité. Communication
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147
04/11/2005 Syndicat Mixte de Gestion de l'Aéroport Rouen Vallée de Seine. Rapport d'activitée
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148
04/11/2005 Cathédrale. Plan de sauvegarde. Convention. Intervention sur l'Espace Monet Cathédrale
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153
04/11/2005 Eglise Saint-Patrice. Classement d'objets mobiliers parmi les monuments historiques. Autorisation. Intervention sur l'église Saint-Maclou
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04/11/2005 Monuments Historiques. Beffroi du Gros-Horloge. Troisième opération : aménagements techniques et muséographiques. Financement complémentaire. Appel d'offres. Signature des marchés. Autorisation
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04/11/2005 Espaces de livraison de proximité. Implantation. Participation au financement. Convention. Autorisation
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04/11/2005 Voie publique. Plateau piétonnier. Protection par bornes escamotables. Marché à bons de commande. Appel d'offres. Autorisation
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04/11/2005 Travaux dans les écoles. Programme des opérations subventionnables au titre de 2006. Demande de subvention départmentale
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04/11/2005 Participation municipale au loyer. Organismes attributaires. Modifications
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04/11/2005 Garantie d'emprunt. S.A. d'H.L.M. Logiseine. Réalisation d'un P.L.A.I. 41, chemin de Croisset. Emprunt de 75.759 €. Modification
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04/11/2005 Ecole Régionale des Beaux-Arts. Réfection de la chaufferie. Appel d'offres. Autorisation
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04/11/2005 S.A.S.P. Football-Club de Rouen 1899. S.A.O.S. Rouen Hockey Elite 76. Partenariat avec la Ville de Rouen. Conventions. Renouvellement
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04/11/2005 Association sportive S.P.O. Rouen Basket-ball. Convention d'objectifs pluriannuelle. Avenant. Autorisation
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04/11/2005 Centres sociaux. Comité e" Coordination de la Grand'Mare. Convention d'objectif Avenant. Subvention. Autorisation
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04/11/2005 Contrat Temps Libres. Convention Ville de Rouen/Caisse d'Allocations Familiales. Avenant. Autorisation
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pour avoir le détail de la délibération