Conseils Municipaux depuis 1995

Fiche Conseil
 
Séance : 04/11/2005
Libelle : Ecole Régionale des Beaux-Arts. Subvention de fonctionnement de l'Etat. Exercice 2006. Convention. Autorisation
Document :
 
Année : 2005
Catégorie : Culture
Page : 83
Rapporteur :
   
Débats :
   
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