| Fiche Conseil | ||||||
| Séance : | 04/11/2005 | |||||
| Libelle : | Subventions aux associations. Attribution | |||||
| Document : | La Municipalité a été saisie de demandes de subventions émanant des associations ci-après et dont le financement pourrait s'effectuer de la manière suivante : I. Propositions de subventions financées par répartition des provisions initialement constituées au budget primitif 2005 1.- Répartition de la provision générale « Subventions aux associations diverses », dont le solde des crédits disponibles s'établit à 63.825 E, de la manière suivante : a.- « Sport » : 15.446 €, afin de compléter les provisions du secteur « Politique sportive », pour le financement de clubs sportifs dont vous trouverez la répartition ci-après. b.- « Congrès et manifestations » : - 2.000 € à l'association du Palais du Parlement de Normandie, au titre du projet de colloque intitulé « Le Parlement et les lumières ». c.- « Jeunesse » : - 2.000 € au Centre Régional d'Information Jeunesse (C.R.I.J.), à titre de complément de la subvention de fonctionnement accordée au budget primitif 2005 de la Ville, - 3.100 € au Centre Culture et Loisirs d'AMBOURVILLE, à titre de complément de la subvention de fonctionnement. 2.- Répartition de la provision « Congrès et manifestations », dont le solde des crédits disponibles s'établit à 1.340 € : - 360 € au Syndicat Départemental de la Boucherie de Seine-Maritime, au titre de l'organisation d'une visite touristique lors de l'Assemblée Générale de la Confédération Française de la Boucherie et Boucherie-Charcuterie-Traiteur, qui se déroulera à ROUEN les 27 et 28 novembre prochains. 3.- Répartition de la provision « Comité des Oeuvres Sociales et Culturelles des personnels de la Ville de ROUEN (C.O.S.C.) », dont le solde des crédits disponibles s'établit à 110.170 € : - 41.059 € au Comité des Oeuvres Sociales et Culturelles des personnels de la Ville de ROUEN (C.O.S.C.), au titre du solde de la subvention de fonctionnement annuelle, - 69.111 € au Comité des Oeuvres Sociales et Culturelles des personnels de la Ville de ROUEN (C.O.S.C.), au titre de la participation variable de la Ville au fonctionnement de celui-ci. 4.- Répartition des provisions « Sport — Aide au matériel — Imprévus », dont le solde des crédits disponibles s'établit à 91.280 € : - 50.000 € au F.C.R. Tennis Petite Bouverie, au titre de l'organisation des phases finales du Championnat de France de tennis masculin par équipe, qui se déroulera en décembre prochain, - 5.000 € au Comité d'Organisation Open de France de Hockey, au titre de l'organisation du 2ème Open de France, qui se déroulera en décembre prochain, - 180 € à l'Ecole Sportive de Patinage Artistique Rouennaise (E.S.P.A.R.), au titre de l'organisation du Challenge de l'Ouest, qui se déroulera en décembre prochain à la patinoire de ROUEN, - 15.000 € à l'Association Sportive et Culturelle Euro Chinoise (A.S.C.E.C.), au titre du projet Bateaux Dragons, - 3.000 € au Canoë-Club Normand (C.C.N.), au titre de l'accompagnement des clubs de haut niveau, - 1.500 € au Club de Hockey Amateur de ROUEN (C.H.A.R.), au titre de l'accompagnement des clubs de haut niveau, - 2.000 € au Club des Vikings de ROUEN, au titre de l'accompagnement des clubs de haut niveau, - 1.000 € à l'Ecole Sportive de Patinage Artistique Rouennaise (E.S.P.A.R.), au titre de l'accompagnement des clubs de haut niveau, - 1.000 € à l'Elan Gymnique Rouennais (E.G.R.), au titre de l'accompagnement des clubs de haut niveau, - 2.000 € au Hauts de ROUEN Basket, au titre de l'aide à la création du club, - 500 € à l'Elan Gymnique Rouennais (E.G.R.), au titre de l'aide à la création d'une antenne sur les Hauts de ROUEN, notamment afin d'acquérir du matériel, - 2.000 € au Rugby-Club de ROUEN, au titre de l'aide à la création d'une antenne sur les Hauts de ROUEN, notamment la section rugby enfants, et de l'aide à l'achat de matériel sportif, - 500 € au Judo-Club Rouennais (J.C.R.), afm de permettre l'acquisition de matériel sportif. 5.- Répartition de la provision «M.J.C. », dont le solde des crédits disponibles s'établit à 9.794 €, majoré par le solde de la provision « Sport » pour un montant de 7.600 €, ce qui porte la provision à un total de 17.394 € : - 9.794 € à la Maison de Quartier Grieu-Vallon Suisse (M.J.C.), au titre de l'opération Contrat Temps Libres 2005, - 7.600 € à la Maison de Quartier Grieu-Vallon Suisse (M.J.C.), au titre de l'opération Contrat Temps Libres 2004. 6.- Répartition de la provision « Politique en faveur de la jeunesse », dont le solde des crédits disponibles s'établit à 1.840 € : - 1.000 € à l'association La Fraternité, au titre de son fonctionnement 2005, - 840 € au Foyer Fraternel de Jeunes et d'Education Populaire - La Fraternité, au titre de l'opération Contrat Temps Libres 2005 (cf. décision modificative budgétaire n° 3). 7.- Répartition de la provision « Santé », dont le solde des crédits disponibles s'établit à 2.970 € : - 500 € à l'association Les Papillons Blancs, au titre d'un spectacle « Rencontre » organisé par le lycée technique privé Providence-Miséricorde au centre culturel Marc Sangnier, lors de l'année scolaire 2005-2006, - 500 € à l'association Ecrit-Santé, à titre exceptionnel, pour la réalisation d'un roman-photo bilingue, dans le cadre d'un programme d'échange sur le thème des jeunes en rupture et des relations intergénérationnelles. II. Propositions de subventions financées à partir de la décision modificative budgétaire no 3 - 9.936 € à l'Association pour le Développement Economique de l'Agglomération Rouennaise, au titre de la participation de la Ville de ROUEN au Marché International des Professionnels de l'Immobilier (M.I.P.I.M.), - 9.665 € à l'Office de Tourisme de ROUEN-Normandie, au titre du reversement des locations perçues par la Ville au cours de l'exercice 2005, - 7.380 € au Foyer Fraternel de Jeunes et d'Education Populaire — La Fraternité, au titre de l'opération Contrat Temps Libres 2005, - 2.375 € à l'association de la Maison des Jeunes du Mont-Gargan, au titre de l'opération Contrat Temps Libres 2005, - 152.000 € au Stade Philippins Omnisports Rouennais (S.P.O.R.) Basket-ball, au titre de l'avance sur subvention de fonctionnement 2006, - 100.400 € à la S.A.S.P. Football-Club de ROUEN 1899 (F.C.R.), au titre de l'avance sur subvention de fonctionnement 2006, - 15.000 € au Comité de Coordination Centre Social de la Grand'Mare, à titre de complément de subvention de fonctionnement, - 3.700 € à ROUEN Seniors — Université du Temps Libre, afin de compenser le coût de la rémunération des agents mis à la disposition de l'association par la Ville, pour l'exercice 2005. |
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| Année : | 2005 | |||||
| Catégorie : | Finances et planification | |||||
| Page : | 138 | |||||
| Rapporteur : | ||||||
| Débats : | ||||||