Conseils Municipaux depuis 1995

Fiche Conseil
 
Séance : 04/11/2005
Libelle : Contrat Temps Libres. Convention Ville de Rouen/Caisse d'Allocations Familiales. Avenant. Autorisation
Document :
 
Année : 2005
Catégorie : Sport et jeunesse
Page : 178
Rapporteur :
   
Débats :
   
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