Conseils Municipaux depuis 1995
Fiche Conseil
Séance :
04/11/2005
Libelle :
Association sportive S.P.O. Rouen Basket-ball. Convention d'objectifs pluriannuelle. Avenant. Autorisation
Document :
Année :
2005
Catégorie :
Sport et jeunesse
Page :
175
Rapporteur :
Débats :
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