Les délibérations du Conseil Municipal (à partir de 1995)

Recherche du conseil du 2003-05-16

Nombre de réponses : 79
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Date Libelle Txt Num Page
16/05/2003  Liaison ferroviaire rapide Normandie-Vallée de Seine. Contournement Est de Rouen. Sixième pont. Motion d'urgence  3   34  
16/05/2003  Nomination d'Ingrid Betancourt citoyenne d'honneur de la Ville de Rouen  3   34  
16/05/2003  Avenir des retraites. Motion d'urgence  3   40  
16/05/2003  Décentralisation. Avenir de l'école. Motion d'urgence  3   40  
16/05/2003  Usine Grande Paroisse au Grand-Quevilly. Traitement des déchets faiblement radioactifs. Voeu  3   46  
16/05/2003  Usine Grande Paroisse au Grand-Quevilly. Traitement de déchets faiblement radioactifs. Voeu  3   46  
16/05/2003  Parc des Expositions. Gestion. Voeu  3   47  
16/05/2003  Personnel en grève de l'Education Nationale. Demande de prise de parole. Intervention  3   47  
16/05/2003  Parc des Exposition. Gestion. Voeu  3   47  
16/05/2003  Centre sportif Docteur Duchêne. Piscine. Travaux de rénovation et de mise en conformité. Recours à un maître d'oeuvre. Autorisation  3   51  
16/05/2003  Centre sportif Docteur Duchêne. Piscine. Contrôle d'accès. Aménagement du vestiaire Est. Marché négocié. Autorisation  3   54  
16/05/2003  Maison des Jeunes rive gauche. Travaux d'aménagement. Appel d'offres. Demande de subvention départementale. Autorisation  3   57  
16/05/2003  Equipements sportifs et socio-culturels. Centres de loisirs sans hébergement et mini-caps. Tarifs. Modification  3   60  
16/05/2003  Gymnases Georges Braque et Jean Giraudoux. Réfection du revêtement de sol sportif. Demande de subvention départementale. Appel d'offres. Autorisation  3   65  
16/05/2003  Loisirs des jeunes. Opération Planète Vacances. Demandes de subventions. Autorisation  3   65  
16/05/2003  Administration municipale. Délégation au Maire. Compte rendu  3   67  
16/05/2003  Voie publique. Dénomination. Rond-point des Mariniers  3   75  
16/05/2003  Voie publique. Dénomination. Promenade Normandie-Niemen  3   76  
16/05/2003  Zone Franche Urbaine de Rouen. Candidature de la Ville. Approbation  3   78  
16/05/2003  Contrat de Ville. Programmation 2003. Conventions. Subventions. Attribution. Autorisation  3   85  
16/05/2003  Voie publique. Aménagement des aires de jeux dans le quartier Grand'Mare. Marché de maîtrise d'oeuvre. Avenant n° 1. Appel d'offres. Autorisation  3   90  
16/05/2003  Personnel en grève de l'Education Nationale. Demande de prise de parole. Intervention  3   97  
16/05/2003  Fêtes Jeanne d'Arc 2003. Programme. Marché médiéval. Tarifs. Autorisation  3   98  
16/05/2003  Manifestations culturelles. "Cavelier de la Salle". Convention. Demandes de subventions. Autorisation  3   101  
16/05/2003  Manifestations culturelles. "Voix de Fête". Programme. Tarifs. Conventions. Autorisation  3   103  
16/05/2003  Manifestations culturelles. "Terrasses du Jeudi". Programme. Conventions. Mécénat. Demande de subvention. Autorisation  3   106  
16/05/2003  Bibliothèque Municipale rue Jacques Villon. Travaux de mise en sécurité. Marché de maîtrise d'oeuvre. Appel d'offres. Autorisation  3   109  
16/05/2003  Bibliothèque Municipale. Fermeture partielle de la bibliothèque Villon. Abonnements. Demandes de remboursement. Autorisation  3   111  
16/05/2003  Conservatoire National de Région. Mise à disposition du Trianon Transatlantique de Sotteville-lès-Rouen. Convention. Autorisation  3   119  
16/05/2003  Musées de Rouen. Musée de la Céramique. Dépôts du Musée National des Arts Asiatiques Guimet. Transfert de propriété. Renonciation  3   122  
16/05/2003  Musées de Rouen. Musée des Beaux-Arts. Edition d'un mini-guide à l'usage des familles. Autorisation.  3   123  
16/05/2003  Conservatoire National de Région. Droits d'inscription. Droits de scolarité. Droits de partitions. Année scolaire 2003-2004. Tarifs. Modification. Autorisation  3   124  
16/05/2003  Donation de l'association Rouen Conquérant. Acceptation  3   131  
16/05/2003  Quais de la Seine. Espace des Marégraphes. Travaux réalisés par le Port Autonome de Rouen. Participation de la Ville. Convention. Autorisation  3   132  
16/05/2003  Acquisitions et cessions foncières. Année 2002. Bilan. Approbation  3   134  
16/05/2003  Programme d'Action Foncière. Rachat de plusieurs immeubles à l'Etablissement Public de la Basse-Seine  3   137  
16/05/2003  Secteur Ouest. Ilot Luciline. Acquisitions foncières. Enquête préalable à une déclaration d'utilité publique. Enquête parcellaire. Délégation. Autorisation  3   138  
16/05/2003  Immeuble 101, avenue Jean Rondeaux. Acquisition. Autorisation  3   140  
16/05/2003  Immeubles 19 A et 19 B, rue du Petit-Quevilly. Cession. Autorisation  3   142  
16/05/2003  Terrain rue du Professeur Stewart. Déclassement du domaine public. Cession. Autorisation  3   143  
16/05/2003  Immeuble 5, rue Marie Duboccage. Mise à la disposition gratuite de l'association S.P.O. Rouen basket-ball. Convention. Autotisation  3   145  
16/05/2003  Appartement 181, rue Eau de Robec. Mise à disposition gratuite de l'Institut National de la Recherche Pédagogique (Musée National d'Histoire de l'Education). Convention. Autorisation  3   147  
16/05/2003  Personnel des services municipaux. Tableau des effectifs. Modifications  3   149  
16/05/2003  Personnel des services municipaux. Régime indemnitaire. Modification  3   151  
16/05/2003  Personnel des services municipaux. Droit syndical. Sections communales des organisations syndicales. Protocole d'accord. Autorisation  3   159  
16/05/2003  Crèches familiales municipales Les Capucins et Les Enfants de Neptune. Fusion. Dénomination. Organisation. Règlements. Tarifs. Convention de prestation de service avec la Caisse d'Allocations Familiales de Rouen. Avenant n° . Autoridation  3   161  
16/05/2003  Crèche Forbras. Travaux de rénovation du pôle ressources. Appel d'offres. demandes de subventions. Autorisation  3   165  
16/05/2003  Fond Départemental de Solidarité Eau. Adhésion de la Ville (avenant n° 4 à la convention département de la Seine-Maritime). Autorisation  3   167  
16/05/2003  Budget de l'exercice 2003. Virement de crédits  3   169  
16/05/2003  Impôts sur les spectacles. Manifestations sportives. Exonérations  3   171  
16/05/2003  Subventions aux associations. Attribution  3   172  
16/05/2003  Garantie d'emprunt. Centre Henri Becquerel. Programme de travaux 2003-2006. Emprunts pour 14.110.00 €. Décision de principe  3   176  
16/05/2003  Garantie d'emprunt. Société Rouen Seine Aménagement. Quartier Grammont-Sablière. Convention publique d'aménagement. Emprunt de 2.500.000 €  3   177  
16/05/2003  Parkings de la Haute Vieille Tour et Saint-Marc. Contrats de concession. Avenants respectifs n° 6 et n° 4. Autorisation  3   180  
16/05/2003  Matériel municipal. Tarif de location. Révision  3   181  
16/05/2003  Halle aux Toiles. Travaux de rénovation intérieure. Appel d'offres. Autorisation  3   184  
16/05/2003  Centre Pélissier. Transfert de l'atelier poids lourds. Appel d'offres. Autorisation  3   186  
16/05/2003  Services municipaux. Mairie annexe et Maison des Associations du quartier Pasteur. Docks et entrepôts. Entretien des locaux. Appel d'offres. Autorisation  3   188  
16/05/2003  Installation classées pour la protection de l'environnement. Société SIGRE au Petit-Quevilly. Atelier de fonderie. Régularisation d'activité. Avis  3   189  
16/05/2003  Espaces verts. Ecoles. Crèches. Terrains de sport. Travaux de clôture. Appel d'offres. Autorisation  3   193  
16/05/2003  Service de l'eau. Adaptation des usines de traitement de l'eau potable de Carville et de Moulineaux. Etude de définition et de faisabilité. Demandes de subventions. Autorisation  3   195  
16/05/2003  Service de l'eau. Travaux de sécurisation de l'adduction de Moulineaux. Demande de subvention départementale. Autorisation  3   196  
16/05/2003  Service de l'eau. Remplacement des branchements en plomb. Demande de subvention départementale. Autorisation  3   197  
16/05/2003  Service de l'eau. Détérioration accidentelle de l'adduction de Moulineaux. Remboursement des frais exposés par la Ville. Protocole d'accord amiable. Acceptation  3   200  
16/05/2003  Muséum d'Histoire Naturelle. Devenir. Intervention  3   204  
16/05/2003  Eglise Saint-Vivien. Réfection de la couverture. Appel d'offres. Demandes de subventions. Conventions. Autorisation  3   204  
16/05/2003  Monuments Historiques. Programme d'entretien. Demandes de subventions. Année 2003. Autorisation  3   207  
16/05/2003  Manifestations culturelles. Visite spectacle "Pendant les travaux, la visite continue". Tarifs. Marché. Conventions. Demandes de subventions. Autorisation  3   209  
16/05/2003  Abbatiale Saint-Ouen. Exposition "La Voûte du Gros-Horloge". Demandes de subventions. Conventions. Autorisation  3   212  
16/05/2003  Manifestation "L'Armada de Rouen 2003". Installation d'un village institutionnel "Ville de Rouen". Conventions. Autorisation  3   214  
16/05/2003  Muséum d'Histoire Naturelle et musée des Antiquités (ancien monastère de la Visitation Sainte-Marie) Rénovation de la façade. Appel d'offres. Autorisation  3   218  
16/05/2003  Voie publique. Illuminations de fin d'année. Appel d'offres. Autorisation  3   218  
16/05/2003  Services et actions périscolaires. Contrat Educatif Local. Demandes de subventions. Autorisation  3   220  
16/05/2003  Ecoles élémentaires. Accueil du matin et études surveillées. Année scolaire 2003-2004. Tarifs. Révision  3   222  
16/05/2003  Ecoles maternelles. Garderies. Année scolaire 2003-2004. Tarifs. révision  3   226  
16/05/2003  Ecoles élémentaires et maternelles. Renouvellement du mobilier scolaire. Programme 2003. Appel d'offres. Autorisation  3   228  
16/05/2003  Association des Elèves Norvégiens de Rouen. Bourse en faveur d'un élève norvégien du lycée Corneille. Subvention. Années scolaires 2001-2002 (solde) et 2002-2003. Attribution  3   230  
16/05/2003  Ecole primaire Jean Mullot. Remplacement des menuiseries. Appel d'offres. Demande de subvention départementale. Autorisation  3   231  
16/05/2003  Schéma départemental d'accueil des gens du voyage de Seine-Maritime. Projet. Avis  3   233  
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