Conseils Municipaux depuis 1995

Fiche Conseil
 
Séance : 16/05/2003
Libelle : Services et actions périscolaires. Contrat Educatif Local. Demandes de subventions. Autorisation
Document :
 
Année : 2003
Catégorie : Affaires scolaires
Page : 220
Rapporteur : Edith Beaud-Delécluse
   
Débats :
   
Retour