Fiche Conseil | ||||||
Séance : | 16/05/2003 | |||||
Libelle : | Crèches familiales municipales Les Capucins et Les Enfants de Neptune. Fusion. Dénomination. Organisation. Règlements. Tarifs. Convention de prestation de service avec la Caisse d'Allocations Familiales de Rouen. Avenant n° . Autoridation | |||||
Document : | ||||||
Année : | 2003 | |||||
Catégorie : | Petite enfance | |||||
Page : | 161 | |||||
Rapporteur : | Marie-Hélène Roux | |||||
Débats : | ||||||