Les délibérations du Conseil Municipal (à partir de 1995)

Recherche du conseil du 2013-05-27

Nombre de réponses : 61
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27/05/2013  Nécrologie de Mme Christiane Boulen, ancienne Conseillère Municipale  3   10  
27/05/2013  1ère motion, présentée par le groupe Rouen Perspective, relative à l'état de la trémie du pont Boieldieu  2   59  
27/05/2013  2ème motion, présentée par le groupe Europe Ecologie Les Verts et apparentés, sur le thème "La jeunesse, une priorité pour Rouen"  2   61  
27/05/2013  3ème motion présentée par le groupe des élus communistes et citoyen, relative au Festival du Livre de Jeunesse  2   62  
27/05/2013  4ème motion, présentée par le groupe UMP Réussir Ensemble, relative au projet de construction d'une structure dite "Panorama de Rouen"  2   63  
27/05/2013  1er vœu, sur les Antennes présenté par le groupe des élus Europe Ecologie Les Verts et apparentés, relatif aux antennes relais  3   64  
27/05/2013  2ème vœu, présenté par la groupe des élus communistes et citoyen, relatif au projet de loi de modernisation de l'action publique territoriale et d'affirmation des métropoles  3   65  
27/05/2013  Administration municipale. Délégation au Maire. Compte rendu  3   67  
27/05/2013  Communauté de l'agglomération Rouen-Elbeuf-Austreberthe. Renouvellement général des Conseils Municipaux. Conseil Communautaire. Fixation du nombre de sièges entre communes. Approbation  3   71  
27/05/2013  Zone d'Aménagement Concerté Luciline. Quais bas rive gauche. Convention EcoCité avec l'Etat, la Caisse des Dépôts et Consignations et la Communauté de l'agglomération Rouen-Elbeuf-Austreberthe. Signature. Autorisation  3   75  
27/05/2013  Zone d'Aménagement Concerté Luciline. Charte des EcoQuartiers du ministère de l'égalité des Territoires et du Logement. Signature. Autorisation  3   79  
27/05/2013  Association Europan France. Concours Europan 12. Adhésion de la Ville. Autorisation  3   82  
27/05/2013  Acquisition de cessions foncières. Année 2012. Bilan. Approbation  3   87  
27/05/2013  Programme d'Action Foncière. Rachat d'immeubles à l'Etablissement Public Foncier de Normandie. Autorisation  3   95  
27/05/2013  Terrain rue Paul Bureau. Cession. Autorisation  3   96  
27/05/2013  Terrain angle rue de la Petite Chartreuse / route de Darnétal. Cession. Autorisation  3   100  
27/05/2013  Centre commercial de la Grand'Mare. Bail à construction. Cession des droits de bailleur. Autorisation  3   104  
27/05/2013  Voie publique. Dénomination. Impasse du Triège des Sapins et rue de la Hêtraie  3   110  
27/05/2013  Centre d'Action Régionale pour le développement de l'Education Relative à l'Environnement. Convention d'objectifs et adhésion. Renouvellement. Subvention. Attribution  3   113  
27/05/2013  Quartier de la Grand'Mare. Patrimoine des 360 logements dits "LODS Verre et Acier". Convention financière quadripartite. Autorisation  3   118  
27/05/2013  Office Public de l'Habitat Rouen Habitat. Construction de logements rue Charles Baudelaire et rue Lamauve. Participation de la Ville. Modalités   3   123  
27/05/2013  Office Public de l'Habitat Rouen Habitat. Convention financière avec la Ville de Rouen. Autorisation  3   127  
27/05/2013  Ravalement et restaurations de façades. Travaux d'amélioration énergétique. Immeubles situés dans l'Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat et de Renouvellement Urbain. Quartiers Ouest. Subventions. Attribution. Autorisation  3   131  
27/05/2013  Bibliothèque Municipale. Numérisation des archives photographiques de l'atelier Witz-Avenel. Demande de subvention. Autorisation  3   140  
27/05/2013  Bibliothèque Municipale. Acquisition de documents rares. Demandes de subventions. Autorisation  3   143  
27/05/2013  Bibliothèque Municipale. Acquisition de documents rares. Demandes de subventions. Autorisation  3   143  
27/05/2013  Bibliothèque Municipale. Retrait de documents. Autorisation  3   146  
27/05/2013  Compte administratif pour l'exercice 2012. Budget principal. Budget annexe du Hangar 23. Budget annexe des locations immobilières aménagées assujetties à la T.V.A. Budget annexe de la restauration collective  3   150  
27/05/2013  Compte de gestion du Trésorier Principal Municipal pour l'exercice 2012. Avis  3   162  
27/05/2013  Compte administratif 2012. Résultat de l'exercice 2012. Affectation du résultat de fonctionnement  3   166  
27/05/2013  Budget de l'exercice 2013. Décision modificative n° 1. Adoption  3   171  
27/05/2013  Produits communaux. Créances irrécouvrables. Non-valeurs  3   183  
27/05/2013  Garantie d'emprunt. Office Public de l'Habitat Rouen Habitat. Réhabilitation et résidentialisation de 169 logements. Groupe Lombardie. Emprunts pour un montant total de 273.713 €  3   185  
27/05/2013  Garantie d'emprunt. Office Public de l'Habitat Rouen Habitat. Résidentialisation de 602 logements. Quartier des Sapins. Emprunts pour un montant total de 272.152 €  3   196  
27/05/2013  Garantie d'emprunt. S.A. d'H.L.M. Logiseine. Réhabilitation de 18 logements rue du 11 novembre. Emprunts pour un montant total de 509.325  3   202  
27/05/2013  Garantie d'emprunt. S.A. d'H.L.M. Logiseine. Acquisition de 6 logements sociaux rue Méridienne. Emprunts pour un montant total de 306.164 €  3   208  
27/05/2013  Manifestation culturelles. "Les Terrasses du jeudi". Contrats. Conventions. Demande de subvention. Autorisation  3   216  
27/05/2013  Groupement d'Intérêt Public Normandie Impressionniste. Convention de partenariat culturel. Autorisation  3   221  
27/05/2013  Musées de Rouen. Musée des Beaux-Arts. Exposition "Eblouissants reflets, 100 chefs-d’œuvre impressionnistes". Label "Exposition d'intérêt national". Demandes de subventions. Autorisation  3   225  
27/05/2013  Musées de Rouen. Restauration d’œuvres 2013. Demande de subvention. Autorisation  3   229  
27/05/2013  Muséum de Rouen. Convention de mécénat  3   233  
27/05/2013  Muséum de Rouen. Vente de produits. Tarifs. Autorisation  3   237  
27/05/2013  Théâtre des Arts. Opéra de Rouen Haute-Normandie. Bloc administratif. Travaux de mise aux normes. Modification de programme. Avant-projet définitif. Rémunération du maître d'oeuvre. Forfaitisation. Marché. Avenant n° 14. Autorisation  3   240  
27/05/2013  Centre Dramatique National de Haute-Normandie. Status. Approbation. Désignation de délégués  3   244  
27/05/2013  Etablissements et manifestations à caractère culturel. Licences d'entrepreneurs de spectacles. Désignation du titulaire. Autorisation  3   247  
27/05/2013  Subvention aux associations  3   251  
27/05/2013  Charte européenne pour l'égalité des femmes et des hommes dans la vie locale. Plan rouennais d'actions pour l'égalité des femmes et des hommes. Validation  3   258  
27/05/2013  Manifestation "L'Armada 2013". Convention fr partenariat. Autorisation  3   261  
27/05/2013  Manifestations estivales. "Rouen sur Mer" 2013. Conventions de partenariat. Autorisation  3   265  
27/05/2013  Crèches municipales. Réservation de places. Convention Ville de Rouen / ministère de l'Intérieur. Renouvellement. Autorisation  3   269  
27/05/2013  Accueil de loisirs sans hébergement. Prestation de service. Convention Ville de Rouen / Caisse d'Allocations Familiales de Seine-Maritime. Autorisation  3   273  
27/05/2013  Services municipaux. Fourniture de matériels scolaires, éducatifs et ludiques pour les écoles maternelles et élémentaires, les crèches et les centres de loisirs. Groupement de commandes. Convention. Autorisation  3   277  
27/05/2013  Enseignement élémentaire et maternel. Accueils périscolaires. Tarifs. Modification  3   281  
27/05/2013  Ecole maternelle Françoise Dolto. Transfert de deux classes. Désaffectation du domaine scolaire. Création d'un accueil de loisirs sans hébergement. Dénomination. Autorisation  3   286  
27/05/2013  Boulevard Gambetta. Transfert de gestion. Convention. Autorisation  3   291  
27/05/2013  Gestion centralisée de la sécurité des espaces publics. Contrat de partenariat. Avenant n° 3. Autorisation  3   295  
27/05/2013  Parking du Palais. Convention de concession. Avenant n° 5. Autorisation  3   299  
27/05/2013  Parking de la Bourse. Contrat de délégation de service public. Avenant n° 4. Autorisation  3   303  
27/05/2013  Personnel des services municipaux. Tableau des effectifs. Modification  3   307  
27/05/2013  Personnel des services municipaux. Secrétariat du comité médical départemental et de la commission départementale de réforme. Convention Ville de Rouen / Centre de gestion de la Fonction Publique Territoriale de la Seine-Maritime. Autorisation  3   311  
27/05/2013  Rencontres Nationales Accueil et Relations aux Usagers". Convention de partenariat entre la Ville de Rouen et l'association Réseau IDEAL. Autorisation  3   315  
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