Les délibérations du Conseil Municipal (à partir de 1995)

Recherche du conseil du 2011-12-02

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02/12/2011  1ère motion, déposée par le groupe Centre, Démocrates et Indépendants, relative à la dénomination du Palais des Sports  6   77  
02/12/2011  2ème motion, présentée par le groupe UMP Réussir Ensemble, relative au démantèlement de la filière nucléaire  6   78  
02/12/2011  3ème motion présentée par le groupe des élus communistes et citoyen, et soutenue par le groupe des élus Ecologie Les Verts et apparentés et de groupe des élus socialistes et apparentés, contre l'instauration d'un jour de carence pour les fonctionnaires et les mesures d'austérité gouvernementales en direction des salariés  6   79  
02/12/2011  4ème motion, Présenté par le groupe des élus socialistes et apparentés et soutenue par le groupe des élus Europe Ecologie Les Verts et le groupe des élus communistes et citoyen, relative à la situation du Centre Hospitalier Universitaire de Rouen  6   80  
02/12/2011  Administration municipale. Délégation au Maire. Compte rendu  6   81  
02/12/2011  Conseil Municipal. Désignation de délégués. Collège Jean Lecanuet  6   90  
02/12/2011  Programme d'Action Foncière Ville de Rouen. Convention. Autorisation  6   92  
02/12/2011  Secteur Ouest. Zone d'Aménagement Concerté Luciline. Concession d'aménagement. Compte rendu annuel à la collectivité 2009. Rectification de la délibération d'approbation. Compte rendu annuel à la collectivité 2010. Approbation  6   97  
02/12/2011  Zone d'Aménagement Concerté Luciline. Intervention de l'Etablissement Public Foncier de Normandie au titre du réaménagement. Conventions d'intervention financière et de groupement de commandes. Avenant. Autorisation  6   104  
02/12/2011  Propriété 17, rue de Repainville. Indemnité de transfert. Autorisation  6   113  
02/12/2011  Place des Chartreux. Protocole d'accord. Délégation de maîtrise d'ouvrage. Autorisation  6   117  
02/12/2011  Place des Chartreux. Lots D et E. Déclassement du domaine public. Cession. Autorisation  6   123  
02/12/2011  Immeuble 65, rue Jean Ango. Cession. Autorisation  6   128  
02/12/2011  Terrain rue des Charrettes. Acquisition à titre gratuit. Classement dans le domaine public communal. Délibération modificative. Autorisation  6   133  
02/12/2011  Parcelle quai du Pré aux Loups. Convention de servitude au profit de la société E.R.D.F. Autorisation  6   138  
02/12/2011  Office Public de l'Habitat Rouen Habitat. Création de 5 logements aidés à l'intégration. 13 à 17, rue aux Anglais. Subvention. Autorisation  6   143  
02/12/2011  Office Public de l'Habitat Rouen Habitat. Création de 5 logements aidés à l'intégration. 35 à 37, rue de Chanzy. Subvention. Autorisation  6   147  
02/12/2011  Voie publique. Travaux liés à l'aménagement de la ligne de bus n° 7. Route de Neufchâtel et carrefours rues Méridienne et Dufay / rue d'Elbeuf. Convention. Autorisation  6   151  
02/12/2011  Maison de Justice et de Droit. Convention de fonctionnement. Renouvellement. Autorisation  6   155  
02/12/2011  Maison de Justice et de Droit. Intervention d'organismes et associations. Conventions. Renouvellement. Autorisation  6   159  
02/12/2011  Budget primitif 2012. Orientations budgétaires  6   164  
02/12/2011  Budget de l'exercice 2011. Décision modificative n° 2. Autorisation  6   167  
02/12/2011  Budget de l'exercice 2011. Virements de crédits pour dépenses imprévues. Comte rendu  6   176  
02/12/2011  Commission communale des Impôts Directs. Désignation des commissaires  6   178  
02/12/2011  Régies d'avances et de recettes du parking de l'Hôtel de Ville et du parking de la Haute Vielle Tour. Remise gracieuse. Autorisation  6   183  
02/12/2011  Garantie d'emprunt. Office Public de l'Habitat Rouen Habitat. Réhabilitation de 94 logments. 6, rue du Champ de Mars. Emprunt de 420.000 €  6   186  
02/12/2011  Garantie d'emprunt. Office Public de l'Habitat Rouen Habitat. Réhabilitation de 168 logements. 14 à 28, rue Galilée. Emprunt de 186.732 €  6   192  
02/12/2011  Garantie d'emprunt. S.A. d'H.L.M. Logéal Immobilière. Travaux d'adaptation de salles de bain. Emprunt de 600.000 €. Délibération modificative  6   197  
02/12/2011  Délégation de service public. Contrat de partenariat. Rapport annuel d'activité. Communaication  6   203  
02/12/2011  Association Acteurs Publics contre les Emprunts Toxiques. Adhésion de la Ville. Communication  6   207  
02/12/2011  Subvention aux association. Atribution  6   211  
02/12/2011  Direction de la Vie Associative. Gestion des locaux. Règlement intérieur. Actualisation  6   219  
02/12/2011  Douches municipales. Tarifs. Modifications  6   223  
02/12/2011  Festival Normandie Impressionniste. Création d'un groupement d'Intérêt Public. Adhésion d ela Ville. Convention constitutive. Désignation d'un délégué. Autorisation  6   227  
02/12/2011  Manifestation culturelles. "Ecran Total". Groupement de commandes Ville de Rouen / Communauté de l'agglomération Rouen-Elbeuf-Austreberthe. Convention. Autorisation  6   231  
02/12/2011  Actions culturelles. Convention de partenariat Ville de Rouen / Université de Rouen. Renouvellement. Autorisation  6   235  
02/12/2011  Actions culturelles. Convention locale de développement culturel en milieu pénitentiaire. Autorisation  6   239  
02/12/2011  Muséum de Rouen. Visite guidée du week-end. Tarifs. Autorisation  6   243  
02/12/2011  Muséum de Rouen. Vente de porte-clés. Tarif. Autorisation  6   246  
02/12/2011  Construction d'une Maison de l'Etudiant et d'une bibliothèque de quartier. Hangar 9 de l'espace des Marégraphes. Modification de programme. Avant-projet définitif. Rémunération du maître d'oeuvre. Forfaitisation. Marché. Avenant n° 1. Autorisation  6   249  
02/12/2011  Manifestation "L'Armada 2013". Association l'Armada de la Liberté. Participation financière de la Ville. Convention. Autorisation  6   253  
02/12/2011  Contrat Enfance Jeunesse. Convention Ville de Rouen / Caisse d'Allocations Familiales de Seine-Maritime. Autorisation  6   258  
02/12/2011  Relais Assistant(e)s Maternel(le)s municipal. Convention d'objectifs et de financement Ville de Rouen / Caisse d'Allocations Familiales de Seine-Maritime. Avenant. Autorisation  6   262  
02/12/2011  Prestations périscolaires et extrascolaires. Accueils périscolaires. Accueil de loisirs. Restauration scolaire. Tarif 2012  6   266  
02/12/2011  Classes de découverte. Programme 2011. Subventions. Attribution  6   272  
02/12/2011  Bâtiments communaux. Missions de contrôle technique. Lot "contrôle technique de la construction". Marché à bons de commande. Remise de pénalités. Autorisation  6   276  
02/12/2011  Bâtiments communaux. Missions de contrôle technique. Lot "installations de détection incendie". Marché à bons de commande. Remise de pénalités. Autorisation  6   280  
02/12/2011  Bâtiments communaux. Quartiers des Hauts de Rouen. Chauffage urbain. Police d'abonnement. Avenant n° 7. Autorisation  6   284  
02/12/2011  Communauté de l'agglomération Rouen-Elbeuf-Austreberthe. Mise à disposition de divers services. Convention. Autorisation  6   288  
02/12/2011  Commerce forain. Halles et marchés. Tarifs et redevances 2012. Révision. Création  6   294  
02/12/2011  Voie publique. Droits de voirie. Droits d'occupations commerciales. Tarifs et redevances 2012. Révision. Création  6   298  
02/12/2011  Personnel de services municipaux. Tableau des effectifs. Modifications  6   302  
02/12/2011  Cimetières. Redevance de dispersion des cendres. Création  6   306  
02/12/2011  Congrégation religieuse des Soeurs du Sacré-Coeur d'Ernemont. Abrogation. Avis  6   311  
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