Conseils Municipaux depuis 1995

Fiche Conseil
 
Séance : 02/12/2011
Libelle : Festival Normandie Impressionniste. Création d'un groupement d'Intérêt Public. Adhésion d ela Ville. Convention constitutive. Désignation d'un délégué. Autorisation
Document :
 
Année : 2011
Catégorie : Culture
Page : 227
Rapporteur : Laurence Tison
   
Débats :
   
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