Les délibérations du Conseil Municipal (à partir de 1995)

Recherche du conseil du 2011-05-27

Nombre de réponses : 47
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27/05/2011  Agenda 21 "Ma ville, c'est ma planète". Adoption  3      
27/05/2011  Impôt sur les spectacles. Manifestations sportives. Exonération  3   26  
27/05/2011  1ère motion, présentée par le groupe des élus communistes et citoyens, soutenue par le groupe des élus socialistes et apparentés et le groupe des élus Europe Ecologie Les Verts et apparentés, relative au droit de vote et d'éligibilité des résidents étrangers.  3   59  
27/05/2011  2ème motion, présentée par le groupe Centre, Démocrates et Indépendants, relative à la lecture publique à Rouen  3   60  
27/05/2011  4ème motion présentée par le groupe UMP Réussir Ensemble, relative à l'Armada  3   62  
27/05/2011  5ème motion présentée par le groupe des élus socialistes et apparentés, relative au Contrat Urbain de Cohésion Sociale (C.U.C.S.)  3   63  
27/05/2011  Administration municipale. Délégation au Maire. Compte rendu  3   65  
27/05/2011  Installations classées pour la protection de l'environnement. Société Areva. Demande d'autorisation de poursuivre l'exploitation d'une usine de fabrication de transformateurs de distribution. Avis  3   78  
27/05/2011  Grand Projet de Ville. Quartier Grammont. Convention publique d'aménagement. Compte rendu annuel à la collectivité 2010. Approbation. Avenant n° 13. Autorisation  3   84  
27/05/2011  Lotissement d'activité du parc Saint-Gilles. Concession d'aménagement. Compte rendu annuel à la collectivité 2010.. Approbation  3   90  
27/05/2011  Centre médico-social Jean Texier. Cession. Autorisation  3   103  
27/05/2011  Site Pélissier. Parcelle Saint-Julien. Cession. Délibération. complémentaire. Autorisation  3   112  
27/05/2011  Bâtiments communaux. Quartiers des Hauts de Rouen. Chauffage urbain. Mandat. Concession. Avenant n° 3.. Autorisation  3   116  
27/05/2011  Immeuble 57, avenue du Mont-Riboudet. Licence de débit de boissons. Rachat à l'Etablissement Foncier de Normandie. Cession à l'Opéra de Rouen Haute-Normandie. Autorisation  3   123  
27/05/2011  Personnel des services municipaux. Tableau des effectifs. Modifications  3   127  
27/05/2011  Personnel des services municipaux. Assistantes maternelles. Indemnités d'entretien et indemnité de nourriture. Revalorisation  3   130  
27/05/2011  Stagiaires de l'enseignement supérieur. Modalités de gratification. Modalité d'attribution des titres-repas. Autorisation  3   134  
27/05/2011  Bibliothèque Municipale. Programmation culturelle des bibliothèques pour 2011. Demandes de subventions. Autorisation  3   139  
27/05/2011  Archives municipales. Restauration des registres d'état civil. Demandes de subventions. Autorisation  3   143  
27/05/2011  Gros-Horloge. Vente de produits. Autorisation  3   146  
27/05/2011  Association des Commerçants et Artisans de Rouen. Grand déballage et braderie 2011. Convention de partenariat. Autorisation  3   149  
27/05/2011  Produits communaux. Créances irrécouvrables. Non-valeurs  3   153  
27/05/2011  Produits communaux. Annulations de titres. Abandon de créances. Autorisation  3   156  
27/05/2011  Garantie d'emprunt. Office Public de l'Habitat Rouen Habitat. Réhabilitation et résidentialisation de 90 logements. 52, rue Galilée. Emprunts pour un montant total de 638.259 €  3   158  
27/05/2011  Garantie d'emprunt. S.A. d'H.L.M. Immobilière de la Basse Seine. Construction de 41 logements. Allée Charles Cros et rue Henri Dunant. Emprunt pour un montant total de 5.019.489 €  3   164  
27/05/2011  Garantie d'emprunt. S.A. d'H.L.M. Dialoge. Construction de 26 logements sociaux. 41, rue du Champ des Oiseaux. Emprunt de 2.277.000 €  3   174  
27/05/2011  Caisse de Crédit Municipal. Rapport d'activité 2010. Information  3   179  
27/05/2011  Caisse de Crédit Municipal. Budget primitif de l'exercice 2011. Information  3   189  
27/05/2011  Parking de la Bourse. Société d'Economie Mixte Rouen Park. Versement de pénalités. Remise partielle. Autorisation  3   194  
27/05/2011  Subventions aux associations. Attribution  3   200  
27/05/2011  Manifestations culturelles. "Les Terrasses du Jeudi". Programme. Contrats. Conventions. Demandes de subventions. Autorisation  3   210  
27/05/2011  Musées de Rouen. Acquisitions récentes. Demande de subvention. Conventions. Autorisation  3   215  
27/05/2011  Musées de Rouen. Restauration d'oeuvres 2011. Demande de subvention. Autorisation  3   219  
27/05/2011  Musée de Rouen. Musée des Beaux-Arts. Exposition-dossier autour de "La Vierge entre le vierges". Convention de partenariat. Demande de subvention. Autorisation  3   223  
27/05/2011  Muséum de Rouen. Dispositif "Une semaine au Muséum". Tarif. Autorisation  3   227  
27/05/2011  Accueil des jeunes. "K'Ados". Tarif. Autorisation  3   230  
27/05/2011  Manifestations estivales. "Rouen sur Mer" 2011. Conventions de partenariat. AUtorisation  3   234  
27/05/2011  Services municipaux. Création d'une plateforme de télétransmission. Convention de groupement de commandes. Autorisation  3   237  
27/05/2011  Services municipaux.. Réseau de télécommunications "haut débit" entre l'Hôtel de Ville et le centre Pélissier. Convention Ville de Rouen / Communauté de l'agglomération Rouen-Elbeuf-Austreberthe. Renouvellement. Avenant. Autorisation  3   242  
27/05/2011  Politique de la ville. Programme de réussite éducative. Mise à disposition de moyens au Centre Communal d'Action Sociale. Convention. Autorisation  3   246  
27/05/2011  Actions éducatives. Groupes de parole parentalité. Convention avec la Caisse d'Allocations Familiales. Autorisation  3   250  
27/05/2011  Enseignement élémentaire et maternel. Participation intercommunale aux frais de fonctionnement. Années scolaires 2010-2011 à 2013-2014  3   253  
27/05/2011  Accueil de loisirs des quartiers Ouest. Dénomination  3   257  
27/05/2011  Equipements sportifs. Utilisation par les lycées. Participation financière de la Région. Convention. Renouvellement. Autorisation  3   260  
27/05/2011  S.A.S.P. Football-Club de Rouen 1899.Utilisation d'équipements sportifs et mise à disposition d'immeuble communal. Conventions. Modification. Autorisation  3   264  
27/05/2011  Congrégation religieuse des Soeurs de la Compassion. Abrogation. Avis  3   268  
27/05/2011  3ème motion, présentée par le groupe des élus Europe Ecologie Les Verts et apparentés, relative au G8  3   561  
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