| Fiche Conseil | ||||||
| Séance : | 27/05/2011 | |||||
| Libelle : | Archives municipales. Restauration des registres d'état civil. Demandes de subventions. Autorisation | |||||
| Document : | La Ville de ROUEN va poursuivre son programme de travaux de restauration, de reliure et de dorure des registres d'actes d'état civil les plus dégradés, sur plusieurs années. Ces travaux, s'élevant à un montant maximum de 120.000 € H.T. pour quatre ans, sont éligibles à une subvention de la Direction Régionale des Affaires Culturelles de Haute-Normandie. En 2010, la Ville de ROUEN a déjà reçu une subvention de la Direction Régionale des Affaires Culturelles, au titre de soutien au patrimoine archivistique, pour une 1ère tranche de restauration de ses registres d'état civil. |
|||||
| Année : | 2011 | |||||
| Catégorie : | Patrimoine | |||||
| Page : | 143 | |||||
| Rapporteur : | Guy Pessiot | |||||
| Débats : | ||||||