Les délibérations du Conseil Municipal (à partir de 1995)

Recherche du conseil du 2004-07-02

Nombre de réponses : 64
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Date Libelle Txt Num Page
02/07/2004  Désignation des délégués du Conseil Municipal en vue des élections sénatoriaels  6   31  
02/07/2004  Autorisation de publicité pour le vin. Voeu  6   35  
02/07/2004  Expulsions locatives. Motion d'urgence  6   36  
02/07/2004  Palais des Congrès. Projet de reconstruction. Motion d'urgence  6   44  
02/07/2004  Administration municipale. Délégation au Maire. Compte rendu  6   48  
02/07/2004  Conseil Municipal. Exercice des mandats locaux. Régime indemnitaire des élus. Modification  6   52  
02/07/2004  Journal d'information municipale "Rouen Magazine". Appel d'offres. Marché à bons de commande. Modification. Autorisation  6   56  
02/07/2004  Compte administratif 2003. Résultat de l'exercice 2003. Affectation du résultat de fonctionnement  6   58  
02/07/2004  Budget de l'exercice 2004. Décision modificative n° 2. Adoption  6   61  
02/07/2004  Budget de l'exercice 2004. Virements de crédits  6   70  
02/07/2004  Produits communaux. Créances irrécouvrables. Non-Valeur  6   71  
02/07/2004  Produits communaux. Annulations de titres. Abandon de créances. Autorisation  6   72  
02/07/2004  Cession d'immeubles de Rouen Habitat au profit de l’Immobilière de la Basse-Seine. Groupes Châtelet 1, Châtelet 2, Châtelet 3, Rameau et Marin le Pigny. Transfert des garanties d'emprunt. Autorisation  6   77  
02/07/2004  Délégation de service public. Rapport annuel d'activité. Communication  6   84  
02/07/2004  Association du Club des Utilisateurs Imagis. Adhésion de la Ville. Autorisation  6   92  
02/07/2004  Lotissement d'activité du parc Saint-Gilles. Bilan 2003. Actualisation. Approbation  6   94  
02/07/2004  Théâtre des Arts. Opéra de Rouen Haute-Normandie. Programme de travaux 2003-2207. Réhabilitation du "bloc scène". Recours à un maître d'oeuvre. Autorisation  6   97  
02/07/2004  Muséum d'Histoire Naturelle. Lancement d'une souscription. Convention avec la Fondation du Patrimoine. Autorisation  6   101  
02/07/2004  Manifestation culturelle "Tout est aux quais". Convention. Autorisation  6   108  
02/07/2004  Bibliothèque Municipale. Adoption de documents rares. Demandes de subventions  6   109  
02/07/2004  Musée de Rouen. Musée des Beaux-Arts. Acquisition de dessins de Paul Huet. Demande de subvention. Autorisation  6   111  
02/07/2004  Musées de Rouen. Musée des Beaux-Arts. Acquisition d'un tableau d'Adrien Dauzats. Demande de subvention. Autorisation  6   112  
02/07/2004  Musées de Rouen. Musée des Beaux-Arts. Acquisition d'un tableau de Claude-Marie Dubufe. Demande de subvention. Autorisation  6   114  
02/07/2004  Musée de Rouen. Musée des Beaux-Arts. Restauration d'une sculpture de style gothique tardif. Convention de mécénat avec la Caisse d'Epargne de Haute-Normandie. Autorisation  6   115  
02/07/2004  Musée de Rouen. Musée le Secq des Tournelles. Acquisition d'une enclume en fer forgé. Demande de subvention. Autorisation  6   116  
02/07/2004  Conservatoire National de Région. Acquisition d'instruments. Demande de subvention. Autorisation  6   118  
02/07/2004  Conservatoire National de Région. Convention d'équivalence. Convention de partenariat pédagogique. Université de Rouen. Autorisation   6   119  
02/07/2004  Conservatoire National de Région. Mise à disposition des locaux. Association Technique Educative et Assistance Médiatrice. Association Choeur de Chambre de Rouen. Conventions. Autorisation  6   120  
02/07/2004  Théâtre Duchamp-Villon. Programmation du second semestre 2004. Tarifs. Demandes de subventions. Autorisation  6   121  
02/07/2004  Secteur Ouest. Aménagement de l'avenue Pasteur. et du "triangle Pasteur" en parc-esplanade. Travaux d'espaces verts. Marchés. Avenants. Autorisation  6   124  
02/07/2004  Secteur Ouest. Ilot Luciline. Opération d'aménagement. Concertation. Bilan  6   124  
02/07/2004  Etablissement Public de la Basse-Seine. Programme d'Action Foncière. Avenant n° 4. Autorisation  6   133  
02/07/2004  Grand Projet de Ville. Centre commercial du Châtelet. Acquisition d'une case commerciale. Demande de subvention. Autorisation  6   135  
02/07/2004  Parcelle de terrain rue Le Nostre. Rachat à l'Etablissement Public de la Basse-Seine. Autorisation  6   138  
02/07/2004  Terrain rue Martin le Pigny. Déclassement en volumes. Cession. Autorisation  6   140  
02/07/2004  Rue du Cat Rouge. Déclassement partiel. Cession. Autorisation  6   141  
02/07/2004  Local 43, quai du Havre. Mise à la disposition de la F.N.A.T.H. Gratuite des loyers. Convention. Autorisation  6   145  
02/07/2004  Quartier Grammont. Aménagement d'un terrain de football. Mise à disposition d'un terrain ferroviaire par Réseau Ferré de France. Autorisation  6   145  
02/07/2004  Personne des services municipaux. Agents logés. Modifications  6   150  
02/07/2004  Personnel des services municipaux. Médecine professionnelle. Adhésion au Service de Santé-Prévention du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de Seine-Maritime  6   152  
02/07/2004  Personnel des services municipaux. Association intermédiaire. Mise à disposition du personnel. Marché. Avenant  6   154  
02/07/2004  Immeuble communal rue de l'Enseigne Renaud. Mise à disposition gracieuse de l'Union Locale des syndicats F.O. de Rouen. Convention. Autorisation  6   156  
02/07/2004  Crèches familiales et collectives municipales. Tarifs. Eévision  6   158  
02/07/2004  Centre social Saint-Vivien. Convention avec la Caisse d'Allocations Familiales de Rouen. Autorisation  6   163  
02/07/2004  Fourrière municipale des animaux. Gestion. Convention. Avenant n° 1. Autorisation  6   164  
02/07/2004  Abbatiale Saint-Ouen. Travaux de restauration consécutifs à la tempête du 26 décembre 1999. Marchés. Avenants. Autorisation  6   166  
02/07/2004  Maison des Jeunes rive gauche. Travaux d'aménagement. Lot "plomberie/chauffage". Marché. Avenant. Autorisation  6   168  
02/07/2004  Bâtiments communaux. Quartier des Hauts de Rouen. Chauffage urbain. Police d'abonnement. Avenant n° 2. Autorisation  6   170  
02/07/2004  Conservatoire National de Région. Présence d'amiante. Information  6   173  
02/07/2004  Installations classées pour la protection de l'environnement. Syndicat de Copropriété du Centre Commercial Saint-Sever à Rouen. Production de froid. Régularisation d'activité. Avis  6   173  
02/07/2004  Monuments Historiques. Eglise Saint-Maclou. Restauration de la flèche et de la tour lanterne. Troisième tranche conditionnelle. Conventions financières. Demande de subvention départementale. Autorisation  6   176  
02/07/2004  Monuments Historiques. Beffroi du Gros-Horloge. Troisième opération : aménagements techniques et muséographiques. Modification de l'enveloppe prévisionnelle. Avant projet définitif. Rémunération du maître d'oeuvre. Forfaitisation. Marché. Avenant n° 1. Appel d'offres. Demandes de subventions. Autorisation  6   178  
02/07/2004  Muséum d'Histoire Naturelle et Musée des Antiquités (ancien monastère de la Visitation Sainte-Marie). Rénovation des façades. Marché. Avenant. Autorisation  6   181  
02/07/2004  Monuments Historiques. Programme d'entretien. Année 2004. Demandes de subventions. Autorisation  6   182  
02/07/2004  Manifestations culturelles "Journées du Patrimoine". Contrats. Marchés. Conventions. demandes de subventions. Autorisation  6   184  
02/07/2004  Voie publique. Stationnement payant de surface. Collecte des recettes et maintenance des horodateurs. Années 2005-2006-2007-1008. Appel d'offres. Autorisation  6   186  
02/07/2004  Equipements sportifs et socio-culturels. Centres de loisirs sans hébergement. Tarifs. Modifications  6   188  
02/07/2004  Enseignement élémentaire et maternel. Carte scolaire 2004-2005. Avis  6   188  
02/07/2004  Restauration scolaire. Traité de concession. Avenant n° 6. Autorisation  6   192  
02/07/2004  Enseignement privé. Classes de découverte. Année scolaire 2003-2004. Subventions. Attribution  6   194  
02/07/2004  Petite Bouverie. Stade Marcel Lemire. Résiliation du bail emphytéotique consenti à l'A.S.P.T.T. Reprise des installations sportives. Approbation  6   200  
02/07/2004  Hôtellerie du centre ville. Motion d'urgence  6   204  
02/07/2004  Pollution atmosphérique. Motion d'urgence  6   208  
02/07/2004  Grand Projet de Ville. Motion d'urgence  6   211  
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