Conseils Municipaux depuis 1995

Fiche Conseil
 
Séance : 02/07/2004
Libelle : Petite Bouverie. Stade Marcel Lemire. Résiliation du bail emphytéotique consenti à l'A.S.P.T.T. Reprise des installations sportives. Approbation
Document :
 
Année : 2004
Catégorie : Sport et jeunesse
Page : 200
Rapporteur :
   
Débats :
   
Retour