Les délibérations du Conseil Municipal (à partir de 1995)

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21/01/2011  1ère motion, présentée par le groupe Centre, Démocrates et Indépendants, sous le titre "Le Cloître des Pénitents doit rester un espace public"  1   81  
21/01/2011  2ème motion, présentée par le groupe UMP Réussir Ensemble, sous le titre "Une Ruche dans le Cloître"  1   83  
21/01/2011  3ème motion, présentée par le groupe des élus Europe Ecologie Les Verts et apparentés, sous le titre "Cloître en pénitence ?"  1   84  
21/01/2011  4ème motion, présentée par le groupe des élus communistes et citoyens, sous le titre "Le Cloître des Pénitents doit rester dans le patrimoine public et accueillir un projet d'intérêt général"  1   85  
21/01/2011  5ème motion, présentée par le groupe des élus socialistes et apparentés, et soutenue par le groupe des élus communistes et citoyens, relative aux crédits d'Etat dédiés aux Contrats Urbains de Cohésion Sociale (C.U.C.S.)  1   87  
21/01/2011  Administration municipale. Délégation au Maire. Compte rendu  1   89  
21/01/2011  Conseil Municipal. Règlement intérieur. Modification  1   101  
21/01/2011  Conseil municipal. Etablissements publics. Sociétés d'Economie Mixte, organismes divers. Désignation de délégués  1   103  
21/01/2011  Service municipaux. Mutualisation des moyens avec le Centre Communal d'Action Sociale. Convention. Autorisation  1   107  
21/01/2011  Communauté de l'agglomération Rouen-Elbeuf-Austreberthe. Rapport annuel sur le prix et la qualité des services de l'eau et de l'assainissement pour l'exercice 2009. Communication  1   111  
21/01/2011  Budget primitif de l'exercice 2011. Modalités. Adoption. Tarifs. Emprunts long terme. Emprunts court terme. Opérations de marché. Délégations. Tableau des effectifs. Convention. Autorisation  1   114  
21/01/2011  Budget de l'exercice 2011. Impôts directs locaux. Taux d'imposition. Fixation  1   129  
21/01/2011  Garantie d'emprunt. S.A. d'H.L.M. La Plaine Normande. Construction de 20 logements sociaux. Quartier de la Grand'Mare. Emprunt pour un montant total de 1.912.880 €  1   132  
21/01/2011  Garantie d'emprunt. S.A. d'H.L.M. Immobilière Basse Seine. Réhabilitation de 72 logements. Quartier du Châtelet. Emprunts pour un montant de 1.761.091 €  1   142  
21/01/2011  Chambre funéraire. Contrat de délégation de service public. Avenant n° 1. Autorisation  1   148  
21/01/2011  Commission consultative des Services Publics Locaux. Rapport du président. Année 2010  1   152  
21/01/2011  Sociétés d'Economie Mixte. Rapport des administrateurs désignés par la Ville. Communication  1   157  
21/01/2011  Plan Local d'Urbanisme. Modification. Approbation  1   160  
21/01/2011  Quartier Ouest. Cahier des charges du lotissement "Constantin". Modification. Approbation  1   169  
21/01/2011  Quartier du Châtelet. Cession de terrains à Rouen Seine Aménagement. Délibération complémentaire. Autorisation  1   173  
21/01/2011  Emprise foncière à Moulineaux. Cession. Délibération rectificative. Autorisation  1   178  
21/01/2011  Immeubles 186, rue Martainville, 29, rue Victor Hugo, rue Géricault, 8, rue de Berne et 4bis, rue François Couperin. Mise à disposition de l'Ecole Supérieure d'Art et de Design Le Havre-Rouen. Convention. Autorisation  1   182  
21/01/2011  Voie publique. Remise en état des chaussées et trottoirs réalisée pour le compte de tiers. Années 2011 à 2014.. Tarifs. Modification  1   186  
21/01/2011  Voie publique. Comptages routiers. Installation et maintenance de boucles de détection. Convention. Autorisation  1   190  
21/01/2011  Personnel des services municipaux. Tableau des effectifs. Modifications  1   194  
21/01/2011  Personnel des services municipaux. Préjudice lié à une faute de l'Administration. Protocole transactionnel. Autorisation  1   199  
21/01/2011  Office de Tourisme de Rouen vallée de Seine-Normandie. Convention de partenariat. Autorisation  1   203  
21/01/2011  Statue de Rollon. Restauration. Demande de mécénat. Convention. Autorisation  1   207  
21/01/2011  Statue d'Henri IV. Acquisition. Demande de subvention. Autorisation  7   211  
21/01/2011  Subventions aux associations. Participation à l'Etablissement Public de Coopération Culturelle Opéra de Rouen Haute-Normandie. Attribution. Convention d'objectifs. Autorisation  1   215  
21/01/2011  Maison Saint-Sever. Conseil d'établissement. Création. Désignation des délégués  1   220  
21/01/2011  Vie associative. Convention de partenariat Ville de Rouen / Association Rouen Seniors. Autorisation  1   224  
21/01/2011  Convention de maîtrise d'oeuvre sociale Ville de Rouen / Caisse d'Allocations Familiales. Avenant. Autorisation  1   227  
21/01/2011  Contrat Urbain de Cohésion Sociale. Transfert des crédits au Groupement d'Intérêt Public du Grand Projet de Ville. Convention. Autorisation  1   231  
21/01/2011  Manifestations culturelles. "Ecran Total". Groupement de commandes Ville de Rouen / Communauté de l'agglomération Rouen-Elbeuf-Autreberthe. Convention. Autorisation  1   236  
21/01/2011  Musées de Rouen. Exposition au Salon du dessin. Convention de partenariat. Autorisation  1   240  
21/01/2011  Musées de Rouen. Musée des Beaux-Arts. Restauration de "La Vierge entre les vierges". Convention de mécénat. Autorisation  1   243  
21/01/2011  Musées de Rouen. Musée de la Céramique. Vente de produits dérivés. Tarifs. Autorisation  1   245  
21/01/2011  Conservatoire de Rouen. Demande de subvention de fonctionnement à l'Etat. Année 2011. Autorisation  1   249  
21/01/2011  Conservatoire de Rouen. Demande de subvention départementale Année 2011. Autorisation  1   253  
21/01/2011  Conservatoire de Rouen. Bourses d'études. Année scolaire 2010-2011. Autorisation  1   256  
21/01/2011  Hangar 23. Programmation premier semestre 2011. Tarifs. Demandes de subventions. Convention. Autorisation  1   260  
21/01/2011  Enseignement privé. Classes sous contrat d'association. Participation aux dépenses de fonctionnement. Année scolaire 2010-2011  1   265  
21/01/2011  Enseignement privé. Classes de découverte. Année 2010. Subvention. Attribution  1   269  
21/01/2011  Crèches et haltes-garderies associatives. Conventions d'objectifs pluriannuelles 2011-2013. Autorisation  1   272  
21/01/2011  Accueil de la petite enfance. Prestation de service pour l'accueil régulier, occasionnel ou d'urgence des enfants de moins de 4 ans. Convention Ville de Rouen / Caisse d'Allocations Familiales. Autorisation  1   276  
21/01/2011  Voie publique. Droits de voirie. Droit d'occupation commerciale. Tarifs et redevances 2011. Révision. Création  1   280  
21/01/2011  Atelier Santé Ville. Dispositif de formation "Carte blanche". Convention de partenariat. Autorisatin  1   285  
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