Conseils Municipaux depuis 1995

Fiche Conseil
 
Séance : 21/01/2011
Libelle : 4ème motion, présentée par le groupe des élus communistes et citoyens, sous le titre "Le Cloître des Pénitents doit rester dans le patrimoine public et accueillir un projet d'intérêt général"
Document :
 
Année : 2011
Catégorie :
Page : 85
Rapporteur :
   
Débats :
   
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