Conseils Municipaux depuis 1995

Fiche Conseil
 
Séance : 21/01/2011
Libelle : 1ère motion, présentée par le groupe Centre, Démocrates et Indépendants, sous le titre "Le Cloître des Pénitents doit rester un espace public"
Document :
 
Année : 2011
Catégorie :
Page : 81
Rapporteur :
   
Débats :
   
Retour