Date Libelle Txt Num Page
13/06/2016 Administration municipale. Délégation au Maire. Compte rendu
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28
13/06/2016 1ère motion, présentée par le groupe UDI, Centre Indépendants, sous le titre "Motion pour faciliter le quotidien des Rouennais en période de mouvement social"
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41
13/06/2016 2ème motion, présentée par le groupe Les Républicains-MoDem, sous le titre "Il faut en finir avec la casse de la compétitivité de la France"
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42
13/06/2016 Vœu, présenté par le groupe Les Républicains-MoDem, sous le titre "La défense de nos valeurs"
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44
13/06/2016 L'Etincelle. Programmation du second semestre 2013 et premier semestre 2017. Tarifs. Demande de subventions. Conventions. Autorisation
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48
13/06/2016 Office de Tourisme "Rouen Normandie Tourisme et Congrès". Le Gros-Horloge. Carte "Pass en liberté". Tarif. Convention de partenariat. Autorisation
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55
13/06/2016 Conservatoire de Rouen. Acquisition d'une harpe. Demande de subvention. Autorisation
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59
13/06/2016 Dénomination de voies et espaces publics. Ecoquartier Flaubert. Quais bas rive gauche. Approbation
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63
13/06/2016 Maison de l'architecture de Normandie/Le Forum. Convention de partenariat. Autorisation
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67
13/06/2016 Liste des permis de construire délivrés. Information
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71
13/06/2016 Rénovation des serres du Jardin des Plantes. Validation du programme. Marché de maîtrise d'oeuvre. Demande de subvention. Autorisation
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72
13/06/2016 Rouen sur Mer 2016. Convention de mécénat et partenariat. Autorisation
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80
13/06/2016 Société d'Economie Mixte pour la construction et l'exploitation du Marché d'Intérêt National de Rouen. Siège social. Modification des statuts. Approbation
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84
13/06/2016 Plan de déplacement des employés. Réforme des parkings de l'Hôtel de Ville. Parking rue Bourg l'Abbé
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88
13/06/2016 Subvention aux associations. Participation aux Etablissements Publics de Coopération Culturelle. Attribution. Conventions. Autorisation
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94
13/06/2016 Gestion de locaux. Règlement intérieur et indemnités forfaitaires. Actualisation
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99
13/06/2016 Espace public. Changement de dénomination. Maison de quartier Ouest
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103
13/06/2016 Equipements sportifs. Salle de boxe Château d'eau. Création d'un vestiaire pour les femmes. Demande de subvention. Autorisation
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106
13/06/2016 Equipements sportifs. Développement de l'offre aquatique. Demande de subvention. Autorisation
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110
13/06/2016 Services municipaux. Prestations relatives au courrier. Groupement de commandes. Autorisation
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114
13/06/2016 Fourniture de carburant. Groupement de commande. Convention. Autorisation
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118
13/06/2016 Services municipaux. Fourniture de matériels électriques, plomberie et quincaillerie. Groupement de commande. Autorisation
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122
13/06/2016 Compte de gestion du Trésorier Principal Municipal pour l'exercice 2015. Avis
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126
13/06/2016 Compte administratif pour l'exercice 2015. Budget principal. Budget annexe du Hangar 23. Budget annexe des locations immobilières aménagées assujetties à la T.V.A.
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130
13/06/2016 Caisse de Crédit Municipal. Rapport d'activité 2015. Information
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141
13/06/2016 Caisse de Crédit Municipal. Budget primitif de l'exercice 2016. Information
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144
13/06/2016 Garantie d'emprunt. S.A. d'H.L.M. Immobilière Basse Seine. acquisition de 10 logements en location accession, rue Linné. Emprunt de 2.184.560 €
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148
13/06/2016 Garantie d'emprunt. S.A. d'H.L.M. La Plaine Normande. Acquisition de 24 logements sociaux. 12-14, route de Darnétal. Emprunt de 2.085.388 €
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153
13/06/2016 Métropole de Rouen Normandie. Classement de la Ville de Rouen en commune touristique. Renouvellement. Approbation
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158
13/06/2016 Eglise Saint-Patrice. Restauration d'un bas-relief. Demandes de subventions. Conventions. Autorisation
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13/06/2016 Crèches municipales. Réservation des places. Convention Ville de Rouen / Ministère de l'Intérieur. Renouvellement. Autorisation
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pour avoir le détail de la délibération