| Fiche Conseil | ||||||
| Séance : | 13/06/2016 | |||||
| Libelle : | Subvention aux associations. Participation aux Etablissements Publics de Coopération Culturelle. Attribution. Conventions. Autorisation | |||||
| Document : | La Ville de ROUEN apporte son soutien financier à de nombreuses associations pour les aider à pérenniser et développer leurs activités, à mener des projets, mettre en place de nouvelles actions ou événements. Elle le fait sur la base des dossiers de demande de subvention reçus, en tenant compte notamment de facteurs tels que le niveau d'activités des associations, leur nombre d'adhérents, l'accès des publics les plus larges aux actions proposées, leur contribution à l'animation de la ville, la part des fonds propres, etc. Lors de notre séance du 21 mars 2016, le Conseil Municipal a décidé d'affecter, toutes politiques confondues, au soutien financier en direction des associations, 9.150.017 € pour l'année 2016. Vous avez également, sur ces crédits, attribués à 232 associations, et établissements publics de coopération culturelle, dans des secteurs aussi divers que l'action sociale, la santé, la jeunesse, les personnes âgées, les familles, la citoyenneté, le patrimoine, la culture et le sport, la somme globale de 6.882.651,44 €. De nouvelles subventions vous sont soumises, déclinées politique par politique, secteur par secteur, programme par programme. I.- Politique Attractivité et Cadre de Vie 1.- Secteur culture, jeunesse et vie associative Sous-secteur manifestations culturelles spectacle vivant Programme subventions pour les associations culturelles et patrimoniales Opération patrimoine et culture - une subvention de fonctionnement de 800 € pour l'association Société Libre d'Emulation de la Seine-Maritime, - une subvention de projet pour la Plage Sonore, rencontre itinérante de compositeurs dans le champ des musiques nouvelles de 800 € pour l'association Module Etrange, - une subvention de projet pour « Le Ciel, la Nuit et la Pierre Glorieuse » au festival d'Avignon en juillet de 4.000 € pour l'association La Piccola Familia. II.- Politique Enfance Solidarité Citoyenneté 1.- Secteur solidarité et cohésion sociale Sous-secteur action et aide sociale Programme politique sociale Opération insertion, solidarité, humanitaire - une subvention complémentaire de fonctionnement de 1.000 € pour l'Association Logacité. Sous-secteur personnes âgées et lien intergénérationnel Programme subventions aux seniors Opération politique en faveur des personnes âgées - une subvention de projet pour une sortie festive à Saint-Gatien de 414 € pour l'association Comité des Fêtes et œuvres sociales Saint-Clément. Ces propositions de subvention s'élèvent globalement à 7.014 € au titre de l'exercice 2016. Pour toute subvention supérieure à 1.000 € et inférieure à 23.000 € et en l'absence de toute convention ou avenant prévoyant d'autres modalités, les montants alloués seront versés à hauteur de 60 % après le vote en conseil municipal et 40 % à réception des documents comptables. Enfin, il est précisé que le soutien de la Ville à l'ensemble de ces associations concourt aux objectifs visés au travers de son Agenda 21 « Ma ville, c'est ma planète », en contribuant notamment à la cohésion sociale, la solidarité entre les générations, la lutte contre les discriminations et l'épanouissement de tous les êtres humains. |
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| Année : | 2016 | |||||
| Catégorie : | ||||||
| Page : | 94 | |||||
| Rapporteur : | Manuel Labbé | |||||
| Débats : | ||||||