Date Libelle Txt Num Page
04/10/2004 Installation de Madame Françoise Peltier, nouvelle conseillère municipale
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04/10/2004 Terrain avenue des Martyrs de la Résistance/rue de la Mare du Parc. Rétrocession gratuite. Autorisation
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04/10/2004 Hôtel des Finances. Mise à disposition de l'Office de Tourisme de Rouen-Normandie. Convention. Autorisation
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04/10/2004 Théâtre des Arts. Case commerciale K. Convention d'occupation. Avenant. Autorisation
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04/10/2004 Local 43, quai du Havre. Mise à disposition de l'association "L'Ecole des Grands-Parents". Gratuité des loyers. Convention. Autorisation
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10
04/10/2004 Caisse de Crédit Municipal. Rapport d'activité 2003. Information
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12
04/10/2004 Cession du patrimoine de Rouen Développement. Transfert des garanties d'emprunts. Autorisation
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15
04/10/2004 Bâtiment communaux. Quartier des Hauts de Rouen. Chauffage urbain. Mandat. Concession. Avenant n° 2. Autorisation
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18
04/10/2004 Services municipaux. Direction des Espaces Publics. Centre technique Blaise Pascal. Restructuration et rénovation. Lot "maçonnerie". Marché. Avenant. Autorisation
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04/10/2004 Services municipaux. Transfert de la Direction Technique des Manifestations Publiques. Première tranche. Appel d'offres. Signature des marchés. Autorisation
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23
04/10/2004 Charte forestière de territoire de l'agglomération rouennaise. Signature. Autorisation
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26
04/10/2004 Salon du patrimoine culturel 2004. Demande de subvention. Autorisation
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34
04/10/2004 Installations classées pour la protection de l'environnement. Société Novacel à Déville-lès-Rouen. Création d'une nouvelle ligne d'enduction. Régularisation d'activité, Avis
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35
04/10/2004 Animation du patrimoine. Programme octobre 2004/avril 2005. Tarifs. Contrats. Conventions. Demandes de subventions. Autorisation
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04/10/2004 Ecole maternelle Jean de la Fontaine. Réaménagement et extension. Lot "démolition/maçonnerie". Marché. Avenant. Autorisation
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04/10/2004 Travaux de rénovation dans les cours d'écoles. Programme 2004. Lot "aménagements divers". Avenant n° 2. Autorisation
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04/10/2004 Classes de découverte. Programme 2004. Subventions. Attribution
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04/10/2004 Classes d'environnement. Classes de découverte. Programme 2005
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04/10/2004 Enseignement privé. Classes de découverte. Année scolaire 2003-2004. Subvention. Attribution
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04/10/2004 Ecoles élémentaires et maternelles. Missions municipales. Aide assurée par les enseignants. Indemnités
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04/10/2004 Ecole maternelle Joachim du Bellay. Désaffectation provisoire. Autorisation
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04/10/2004 Grand Projet de Ville. Quartiers des Hauts de Rouen. Quartier de la Lombardie. Démolition du bâtiment Castor. Accord préalable
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04/10/2004 Association Normande pour le Logement et l'Accueil des Jeunes Travailleurs. Réalisation de la résidence "Le Faubourg" 15, rue d'Elbeuf, Subvention. Attribution
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04/10/2004 Garantie d'emprunt. Office Public d'Aménagement et de Construction Rouen Habitat. Rénovation et modernisation des ascenseurs dans divers groupes d'immeubles. Emprunt de 2.280.000 €. Subvention. Attribution
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04/10/2004 Action "Contrat Partenaires Jeunes". Convention Ville de Rouen/Caisse d'Allocation Familiales de Rouen. Renouvellement. Autorisation
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04/10/2004 Tempête tropicale sur Haïti. Conséquences. Motion d'urgence
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04/10/2004 Rentrée scolaire. Enseignement secondaire. Suppression de postes. Motion d'urgence
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04/10/2004 Palais des Congrès. Reconstruction. Motion d'urgence
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04/10/2004 Maison d'arrêt de Rouen. Suppression des cours de soutien scolaire. Voeu
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pour avoir le détail de la délibération