Conseils Municipaux depuis 1995

Fiche Conseil
 
Séance : 04/10/2004
Libelle : Local 43, quai du Havre. Mise à disposition de l'association "L'Ecole des Grands-Parents". Gratuité des loyers. Convention. Autorisation
Document :
 
Année : 2004
Catégorie : Urbanisme
Page : 10
Rapporteur :
   
Débats :
   
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