Conseils Municipaux depuis 1995
Fiche Conseil
Séance :
04/10/2004
Libelle :
Ecole maternelle Joachim du Bellay. Désaffectation provisoire. Autorisation
Document :
Année :
2004
Catégorie :
Affaires scolaires
Page :
54
Rapporteur :
Débats :
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