Les délibérations du Conseil Municipal (à partir de 1995)

Recherche du conseil du 2005-05-20

Nombre de réponses : 61
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Date Libelle Txt Num Page
20/05/2005  Traite établissant une Constitution pour l'Europe. Aspects positifs pour la démocratie locale. Motion d'urgence  3   36  
20/05/2005  Administration municipale. Délégation au Maire. Compte rendu  3   52  
20/05/2005  Communauté de l'Agglomération Rouennaise. Rapport d'activité 2003.. Communication  3   58  
20/05/2005  Conseil Municipal. Exercice des mandats locaux. Indemnités de fonctions des élus. Modification  3   58  
20/05/2005  Médiathèque. Site d'implantation. Motion d'urgence  3   61  
20/05/2005  Services municipaux. Travaux de photogravure. Appel d'offres. Signature du marché. Autorisation  3   63  
20/05/2005  Compte administratif pour l'exercice 2004. Budget principal. Budget annexe du service de l'eau. Budget annexe du Théâtre Duchamp-Villon. Budget annexe des locations immobilières aménagées assujetties à la T.V.A.  3   65  
20/05/2005  Compte de gestion du Trésorier Principal Municipal pour l'exercice 2004. Avis  3   92  
20/05/2005  Dotation de Solidarité Urbaine. Rapport sur les actions de développement social urbain. Exercice 2004  3   94  
20/05/2005  Impôt sur les spectacles. Manifestations sportives. Exonération  3   95  
20/05/2005  Budget de l'exercice 2005. Virements de crédits pour dépenses imprévues. Comte rendu  3   96  
20/05/2005  Subventions aux associations. Attribution  3   97  
20/05/2005  Garantie d'emprunt. S.A. d'H.L.M. Immobilière Basse Seine. Construction d'un immeuble de 23 logements 33, rue Malouet. Emprunts de 1.134.500 € et de 492.400 €. Modifications  3   100  
20/05/2005  Services municipaux. Fourniture de services de télécommunications. Marché négocié après appel d'offres infructueux. Signature du marché. Autorisation  3   103  
20/05/2005  Centre Communal d'Action Sociale de Rouen. Bilan d'activité 2001-2004  3   105  
20/05/2005  Plan d'urgence hivernal. Gymnase Graindor. Travaux. Demandes de subventions  3   114  
20/05/2005  Plan de relance du commerce et de l'artisanat. "F.I.S.A.C. Quartiers". Opérations urbaines. Aménagement de la rue de la République. Marché négocié après appel d'offres infructueux. Signature du marché. Autorisation  3   116  
20/05/2005  Nouvelle adaptation du dispositif en faveur de la démocratie local. Conseils de quartier. Autorisation  3   118  
20/05/2005  Manifestations culturelles. "Terrasses du Jeudi". Programme. Conventions. Mécénat. Demandes de subventions. Autorisation  3   124  
20/05/2005  Musées de Rouen. Partenariat avec l'Office de Tourisme de Rouen-Normandie. Convention. AUtorisation  3   127  
20/05/2005  Bibliothèque Municipale. Acquisition de document rare. Demande de subvention. Autorisation  3   128  
20/05/2005  Bibliothèque Municipale. Retraits de documents. Autorisation  3   129  
20/05/2005  Bibliothèque Municipale. "Livre des Fontaines". Edition d'un fac-similé. Convention. Autorisation  3   131  
20/05/2005  Bibliothèque Municipale. Agence Régionale du Livre et de la Lecture de Haute-Normandie.Adhésion de la Ville. Autorisation  3   132  
20/05/2005  Théâtre des Arts-Opéra de Rouen Haute-Normandie. Programme des travaux 2003-2007. Réhabilitation du "bloc scène". Avant projet définitif. Rémunération du maître d'oeuvre. Forfaitisation. Marché. Avenant n° 1. Appel d'offres. Autorisation  3   134  
20/05/2005  Théâtre Duchamp-Villon. Opération de rénovation. Lancement d'une procédure de marchés de définition simultanés. Autorisation  3   137  
20/05/2005  Salle Sainte-Croix des Pelletiers. Requalification et mise en conformité. Recours à un maître d'oeuvre. Autorisation  3   146  
20/05/2005  Muséum d'Histoire Naturelle. Rénovation partielle. Travaux de mise en conformité des premier et deuxième étages. Appel d'offres. Autorisation  3   151  
20/05/2005  Politique foncière. Rapport d'orientation. Droit de préemption urbain. Droit de préemption en zone d'aménagement différé. Programmes d'Action Foncière. Mise en adéquation avec le Plan Local d'Urbanisme  3   154  
20/05/2005  Politique foncière. Mise en adéquation avec la Plan Local d'Urbanisme. Rapport d'orientation. Approbation  3   166  
20/05/2005  Secteur Ouest. Ilot Luciline. Acquisitions foncières. Déclaration d'utilité publique. Coût estimatif. sommaire et global. Périmètre. Autorisation  3   172  
20/05/2005  Secteur Ouest. Ilot Luciline. Zone d'Aménagement Concerté. Dossier de réalisation. Approbation  3   172  
20/05/2005  Secteur Aubette-Martainville. Zone d'Aménagement Concerté. Dossier de réalisation. Approbation  3   180  
20/05/2005  Les rives de la Seine et la gare Saint-Sever. Etude de définition. Appel d'offres. Autorisation  3   184  
20/05/2005  Secteur Colline Sainte-Catherine/Les Deux Rivières. La vallée verte de Rouen. Programme de valorisation environnementale. Demandes de subventions. Autorisation  3   188  
20/05/2005  Plan Local d'Urbanisme. Etudes d'urbanisme. Procédure de mise en concurrence simplifiée. Signature du marché. Autorisation  3   194  
20/05/2005  Eclairage public. Installation de dispositifs sur les bâtiments et fonds riverains des voies publiques. Demande de décret  3   196  
20/05/2005  Mobilier urbain. Abribus et autres. Appel d'offres. Autorisation  3   197  
20/05/2005  Halte routière. Travaux de génie civil. Appel d'offres. Signature des marchés. Autorisation  3   200  
20/05/2005  Terrain 29, route de la Corniche. Acquisition. Autorisation  3   201  
20/05/2005  Centre d'Information et d'Accueil . Département de la Grand'Mare. Emprise foncière. Déclassement. Concession. Autorisation  3   202  
20/05/2005  Chartreuse de la Rose. Mise à la disposition du Comité du Temps Perdu. Convention. Autorisation  3   205  
20/05/2005  Centre de Vie Sociale. Grammont. Mise à la disposition de l'Association de la Sablière. Gratuité du loyer. Convention. Autorisation  3   207  
20/05/2005  Théâtre des Arts. Case C. Mise à la disposition de l'Association pour le Développement de la Vie Etudiante à Rouen. Convention. Autorisation  3   208  
20/05/2005  Université. Association pour le développement de la Vie Etudiante à Rouen. Convention de partenariat. Autorisation  3   213  
20/05/2005  Acquisitions et cessions foncières. Année 2004. Bilan. Approbation  3   214  
20/05/2005  Personnel des services municipaux. Tableau des effectifs. Modifications  3   218  
20/05/2005  Personnel des services municipaux. Régime indemnitaire. Modifications  3   220  
20/05/2005  Centres de loisirs sans hébergement. Prestation de service. Convention Ville de Rouen/Caisse d'Allocations Familiales. Autorisation  3   221  
20/05/2005  Installation classées pour la protection de l'environnement. S.A.R.L. Déchets Services Gravats à Darnétal. Exploitation d'un centre de tri et de transit de déchets de démolition. Avis  3   224  
20/05/2005  Projet Spatial Métro Interreg IIIB Europe du Nord-Ouest. Convention commune. Signature. Autorisation  3   228  
20/05/2005  Signalétique touristique. Demandes de subventions. Conventions. Autorisation  3   233  
20/05/2005  Passage des chemins du Mont-Saint-Michel. Convention. Adhésion. Autorisation  3   235  
20/05/2005  Ecoles et services municipaux. Fourniture de produits lessiviels, détergents et de droguerie. Transfert du marché. Avenant n° 1. Autorisation  3   237  
20/05/2005  Travaux de rénovation dans les cours d'écoles. Année 2005. Appel d'offres. Signature des marchés. Autorisation  3   238  
20/05/2005  Grand Projet de Ville. Gestion urbaine de proximité. Convention. Autorisation  3   243  
20/05/2005  Association Normande pour le Logement et l'Accueil des Jeunes Travailleurs. Réalisation de la résidence "Charlotte Dailly" 9, rue d'Elbeuf. Subvention. Attribution  3   245  
20/05/2005  Services municipaux. Fourniture de combustibles liquide (fioul domestique). Appel d'offres. Signature du marché. Autorisation  3   247  
20/05/2005  Loisirs des Jeunes. Opération Planète Vacances. Demandes de subventions. Autorisation  3   248  
20/05/2005  Piscines. Distributeurs automatiques d'articles de natation. Convention d'occupation du domaine public. Autorisation  3   250  
20/05/2005  Equipements sportifs de quartier. Tarifs. Modification  3   251  
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