Conseils Municipaux depuis 1995

Fiche Conseil
 
Séance : 20/05/2005
Libelle : Théâtre des Arts. Case C. Mise à la disposition de l'Association pour le Développement de la Vie Etudiante à Rouen. Convention. Autorisation
Document :
 
Année : 2005
Catégorie : Urbanisme
Page : 208
Rapporteur :
   
Débats :
   
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