Conseils Municipaux depuis 1995

Fiche Conseil
 
Séance : 20/05/2005
Libelle : Centres de loisirs sans hébergement. Prestation de service. Convention Ville de Rouen/Caisse d'Allocations Familiales. Autorisation
Document :
 
Année : 2005
Catégorie : Petite enfance
Page : 221
Rapporteur :
   
Débats :
   
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