Date Libelle Txt Num Page
28/01/2005 Université de Rouen. Situation financière. Motion d'urgence
1
42
28/01/2005 Régie publique de l'eau en agglomération. Institution. Motion d'urgence
1
44
28/01/2005 Carte scolaire 2005-2206. Fermeture de classes. Motion d'urgence
1
49
28/01/2005 Association des Maires des Grande Villes de France. Fond spécial de solidarité. Raz-de-marée du 26 décembre 2004 en Asie du Sud-Est. Subvention exceptionnelle. Attribution
1
55
28/01/2005 Administration municipale. Délégation au Maire. Compte rendu
1
59
28/01/2005 Grand Projet de Ville. Agence Nationale pour la Rénovation Urbaine. Convention. Autorisation
1
64
28/01/2005 Conseil municipal. Etablissements publics, Sociétés d'Economie Mixte, organismes divers. Désignation de délégués
1
73
28/01/2005 Budget primitif de l'exercice 2005. Modalités. Adoption. Tarifs. Emprunts long terme. Emprunts court terme. Opérations de marché. Délégations. Tableau des effectifs. Conventions. Autorisation
1
73
28/01/2005 Subventions aux associations. Participation à l'Etablissement Public de Coopération Culturelle Opéra de Rouen Haute-Normandie. Attribution
1
102
28/01/2005 Garantie d'emprunts. Commentaires. Interventions
1
106
28/01/2005 Garantie d'emprunt. S.A. H.L.M. La Plaine Normande. Rachat de 555 logements à Rouen Développement. Emprunt de 620.000 €
1
107
28/01/2005 Garantie d'emprunt. S.A. d'H.L.M. Immobilière Basse-Seine. Acquisition d'immeubles de Rouen Développement. Emprunt de 1.100.000 €
1
109
28/01/2005 Garantie d'emprunt. S.A. d'H.L.M. Immobilière Basse-Seine. Acquisition d'immeubles de Rouen Habitat. Emprunt de 3.200.000 €
1
112
28/01/2005 Services municipaux. Installation d'antennes hertziennes pour le réseau informatique des bibliothèques
1
116
28/01/2005 Zone Franche Urbaine de Rouen-Bihorel. Convention d'application territoriale Signature. Autorisation
1
117
28/01/2005 Construction d'une médiathèque. Choix du maître d'oeuvre
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1
121
28/01/2005 Bibliothèque Municipale. Programme médiathèque. Etudes diverses. Demande de subvention. Autorisation
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1
127
28/01/2005 Bibliothèque Municipale. Acquisition de documents rares. Demande de subvention. Autorisation
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1
131
28/01/2005 Musées de Rouen. Musée des Beaux-Arts. Dépôt de dessins de Modigliani. Acceptation
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1
132
28/01/2005 Musées de Rouen. Musée des Beaux-Arts. Exposition "Trois siècles d'art brésilien". Conventions. Demandes de subvention. Autorisation
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1
134
28/01/2005 Musées de Rouen. Musée des Beaux-Arts. Exposition "Velazquez-Ribera : curieux philosophes". Conventions. Demandes de subventions. Autorisation
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1
137
28/01/2005 Associations subventionnées à caractère culturel. Conventions d'objectifs pluriannuelles. Renouvellement. Autorisation
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139
28/01/2005 Non-réalisation d'aires de stationnement. Participation des constructeurs. Révision de la valeur forfaitaire
1
142
28/01/2005 Secteur Ouest. Terrain "îlot Pasteur". Quai de Boisguilbert. Modification du programme. Approbation
1
143
28/01/2005 Zone Aubette-Martainville. Propriétés Réseau Ferré de France. Acquisition. Autorisation
1
145
28/01/2005 Voie publique. Aménagement des aires de jeux du quartier de la Grand'Mare. Lot "étanchéité de la dalle de parking". Marché. Avenant n° 1. Autorisation
1
147
28/01/2005 Grand Projet de Ville. Centre commercial du Châtelet. Acquisition d'une case commerciale. Demande de subvention. Autorisation
1
149
28/01/2005 Secteur Masséot Abaquesne. Aménagement d'ensemble en trois îlots. Ilots 1 et 2. Redéfinition. Cession. Modification. Autorisation
1
151
28/01/2005 Terrain rue des Murs Saint-Yon. Acquisition à titre gratuit. Autorisation
1
155
28/01/2005 Site Pélissier. Projet "Villas Urbaines Durables". Cession. Autorisation
1
156
28/01/2005 Terrain à Franqueville-Saint-Pierre. Cession. Autorisation
1
163
28/01/2005 Local commercial 8, place du Châtelet. Bail commercial. Résiliation. Indemnité
1
165
28/01/2005 Chapelle Saint-Louis. Mise à disposition de l'association Rougemare et Compagnie. Convention. Autorisation
1
166
28/01/2005 Personnel des services municipaux. Tableau des effectifs. Modification
1
168
28/01/2005 Personnel des services municipaux. Régime indemnitaire. Modification
1
173
28/01/2005 Personnel des services municipaux. Avantage constituant un complément de rémunération
1
177
28/01/2005 Personnel des services fiscaux. Indemnité. Attribution
1
180
28/01/2005 Quartier Grammont. Construction d'une Maison de la Famille. Choix du maître d'oeuvre. Forfaitisation. Financement complémentaire. Autorisation
1
181
28/01/2005 Crèche Forbras. Aménagement de la cour. Demandes de subventions. Autorisation
1
185
28/01/2005 Associations subventionnées dans le domaine de la petite enfance. Conventions d'objectifs pluriannuelles. Renouvellement. Autorisation
1
186
28/01/2005 Association Rouen Seniors - Université du Temps Libre. Convention d'objectifs pluriannuelle. Renouvellement. Autorisation
1
188
28/01/2005 Espaces verts. Mise aux normes des serres de production. Appel d'offres. Signature des marchés. Autorisation
1
191
28/01/2005 Voie publique. Maintenance des contrôleurs de carrefours et des systèmes de régularisation des trafics. Années 1005-2006-2007-2008. Appel d'offres. Signature du marché. Autorisation
1
195
28/01/2005 Dispositif "Park en Ciel". Concession de licence de marque entre la S.A.I.E.M. Rouen Park et la Ville de Rouen
1
196
28/01/2005 Services municipaux. Cartes multi-services. Appel d'offres. Dialogue compétitif. Autorisation
1
198
28/01/2005 Classes de découverte. Programme 2005. Subventions. Attribution
1
201
28/01/2005 Enseignement privé. Classes sous contrat d'association. Participation aux dépenses de fonctionnement. Année scolaire 2004-2005
1
202
28/01/2005 Restauration scolaire enseignement privé. Organisme gestionnaire. Tarifs réduits. Participation de la Ville. Année scolaire 2004-2005
1
204
28/01/2005 Association des élèves Norvégiens de Rouen. Bourse en faveur d'un élève norvégien du Lycée Corneille. Année scolaire 2004-2005. Subvention. Attribution
1
205
28/01/2005 Actions éducatives en faveur des jeunes. Terre-neuvier Marité. Mécénat Total S.A. Convention. Autorisation
1
207
28/01/2005 Grand Projet de Ville. Quartier des Hauts de Rouen. Quartier de la Grand'Mare. Démolition du bâtiment Falstaff. Accord préalable
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211
28/01/2005 Garantie d'emprunts S.A. d'H.L.M. Logiseine. Construction d'un ensemble immobilier de 56 logements "Villas Urbaines Durables". Emprunts pour un montant total de 3.920.875 €. Subvention. Attribution
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212
28/01/2005 "24 motonautiques internationnales de Rouen". Convention triennale avec l'association Rouen-Yacht-Club. Renouvellement. Autorisation
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218
28/01/2005 Centres sociaux. Convention financière type. Autorisation
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221
28/01/2005 Organismes Génétiquement Modifiés. Présence sur le territoire de Rouen. Voeu
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pour avoir le détail de la délibération