Conseils Municipaux depuis 1995
Fiche Conseil
Séance :
28/01/2005
Libelle :
Dispositif "Park en Ciel". Concession de licence de marque entre la S.A.I.E.M. Rouen Park et la Ville de Rouen
Document :
Année :
2005
Catégorie :
Voirie et circulation
Page :
196
Rapporteur :
Débats :
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