Les délibérations du Conseil Municipal (à partir de 1995)

Recherche du conseil du 2015-01-26

Nombre de réponses : 26
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26/01/2015  Attentats des 7, 8 et 9 janvier 2015 en France. Expression des différents groupes d'élus du Conseil Municipal  2   8  
26/01/2015  Administration municipale. Délégation au Maire. Compte rendu  2   33  
26/01/2015  Musées de Rouen. Musée des Beaux-Arts. Conservatoire à rayonnement Régional. Centre sportif Guy Boissière. Versement de fonds de concours par la Métropole Rouen Normandie. Conventions. Autorisation  2   39  
26/01/2015  Centre Dramatique National de Haute-Normandie. Modification des statuts. Autorisation  2   44  
26/01/2015  Musées de Rouen. Vente de catalogues. Ventes de cartes postales. Tarifs. Révision  2   46  
26/01/2015  Centre d'Information sur les Droits des Femmes et des Familles. Convention d'objectifs pluriannuelle 2015-2017. Autorisation  2   50  
26/01/2015  Quartier des Sapins. Quartier de la Grand'Mare. Secteurs Rameau 2 et 3. Voies nouvelles. Dénomination  2   54  
26/01/2015  Liste des permis de construire délivrés. Information  2   59  
26/01/2015  Relations Ville de Rouen / Métropole de Rouen Normandie. Création de services communs. Conventions. Autorisation  2   60  
26/01/2015  Personnel des services municipaux. Agents logés. Modifications  2   67  
26/01/2015  Personnel des services municipaux. Hangar 23. Protocole transactionnel. Autorisation  2   72  
26/01/2015  Association l'Armada de la Liberté. Etude juridique. Demandes de subventions. Autorisation  2   76  
26/01/2015  Chambre de Commerce et d'Industrie Territoriale Seine Mer Normandie. Création. Avis  2   80  
26/01/2015  Politique de la ville. Adultes relais associatifs. Participation de la Ville. Renouvellement des conventions. Autorisation  2   84  
26/01/2015  Subventions aux associations. Participation aux Etablissements Publics de Coopération Culturelle. Attribution. Conventions. Autorisation  2   89  
26/01/2015  Maison de la Justice et du Droit. Intervention d'organismes et associations. Conventions. Renouvellement. Autorisation  2   94  
26/01/2015  Enseignement élémentaire et maternel. Participation intercommunale aux frais de fonctionnement. Années scolaires 2015-2016 à 2020-2021. Convention. Autorisation  2   95  
26/01/2015  Classes transplantées. Programme 2014-2015. Subventions. Attribution  2   103  
26/01/2015  Office Public d'Habitat Rouen Habitat. Acquisition de 18 logements sociaux dont 3 logements aidés d'intégration. 42, avenue Jean Rondeaux. Subvention  2   107  
26/01/2015  Entreprise Sociale pour l'Habitat Immobilière Basse Seine. Acquisition de 22 logements sociaux dont 3 logements aidés d'intégration. Rue Linné et avenue des Martyrs de la Résistance.Subvention. Autorisation  2   111  
26/01/2015  Garantie d'emprunt. Entreprise Sociale pour l'Habitat Dialoge. Acquisition de 24 logements sociaux dont 4 logements aidés d'intégration. 41, rue du Champ des Oiseaux. Emprunts pour un montant total de 2.297.960 €. Subvention. Autorisation  2   115  
26/01/2015  Produits communaux. Annulations de titres. Abandons de créances. Autorisation  2   123  
26/01/2015  Garantie d'emprunt. Office Public de l'Habitat Rouen Habitat. Réhabilitation de 496 logements. Groupe Sapin 1. Emprunts pour un montant total de 1.938.240 €  2   125  
26/01/2015  Garantie d'emprunt. Entreprise Sociale pour l'Habitat La Plaine Normande. Réhabilitation de 53 logements sociaux. Impasse Massard. Emprunt de 768.500 €  2   132  
26/01/2015  Garantie d'emprunt. Entreprise Sociale pour l'Habitat Logiseine. Amélioration du parc de logements sociaux. Emprunt de 737.750 €  2   136  
26/01/2015  Crèches et haltes-garderies associatives. Conventions d'objectifs pluriannuelles 2015-2017. Autorisation  2   141  
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