Les délibérations du Conseil Municipal (à partir de 1995)

Recherche du conseil du 2014-11-17

Nombre de réponses : 36
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17/11/2014  1ère motion, présentée par le groupe des élu-es communistes membres du Front de Gauche. Pour le maintien des services publics sur le territoire de Rouen  7   59  
17/11/2014  3ème motion, présentée par le groupe Rouen Bleu Marine. Mosquée de la rue de Lessard  7   60  
17/11/2014  4ème motion présentée par le groupe UDI, Centre et Indépendants au sujet de la démocratie au sein du Conseil Municipal  7   65  
17/11/2014  2ème motion, présentée par le groupe UMP-MODEM. Préserver la proximité et l'humain dans l'accueil des usagers des services publics  7   66  
17/11/2014  Voeu présenté par le groupe Décidons Rouen sur le sijet : Deux poids deux mesures (migrants)  7   68  
17/11/2014  Administration municipale. Délégation au Maire. Compte rendu  7   69  
17/11/2014  Etablissement Public de Coopération Culturelle Opéra de Rouen Haute-Normandie. Statuts. Modification. Subvention d'investissement. Attribution  7   76  
17/11/2014  Centre Dramatique National de Haute-Normandie. Convention financière avec la Ville de Rouen. Avenant. Autorisation  7   78  
17/11/2014  Contrat Local d'Education Artistique et Culturelle. Convention 2014-2017. Contrats. Autorisation  7   82  
17/11/2014  Conservatoire de Rouen. Demande de subvention de fonctionnement auprès de l'Etat  7   87  
17/11/2014  Conservatoire de Rouen. Demande de subvention départementale. Année 2015. Autorisation  7   91  
17/11/2014  Conservatoire de Rouen. Acquisition d'instruments de musique.Demande de subvention régionale. Année 2015. Autorisation  7   95  
17/11/2014  Conservatoire de Rouen. Bourses d'études. Année scolaire 2014-2015. Autorisation  7   99  
17/11/2014  Conservatoire de Rouen. Etude sur le rapprochement du Conservatoire Régional de Rouen et du Conservatoire à rayonnement Départemental de Petit-Quevilly et Grand-Couronne. Convention financière. Autorisation  7   103  
17/11/2014  Grand projet de Ville. Quartiers des Hauts de Rouen. Quartier de la Grand'Mare. Convention publique d'aménagement. Compte rendu annuel à la collectivité 2013. Approbation. Avenant n° 11. Autorisation  7   108  
17/11/2014  Lotissement d'activité du parc Saint-Gilles. Concession d''aménagement. Compte rendu annuel à la collectivité 2013. Avenant n° 6. Autorisation  7   115  
17/11/2014  Quartiers des Hauts de Rouen. Renouvellement des réseaux moyenne et basse tension. Convention de servitude au profit d'E.R.D.F. Autorisation  7   120  
17/11/2014  Société Publique Locale C.R.E.A. Aménagement. Modification des statuts. Approbation  7   124  
17/11/2014  Liste des permis de construire délivrés. Information  7   129  
17/11/2014  Local commercial place du Châtelet. Société ITRI. Remise gracieuse des loyers. Autorisation  7   130  
17/11/2014  Opération "Rouen Givrée". Marché de Noël. Convention d'occupation du domaine public. Avenant n° 1. Autorisation  7   138  
17/11/2014  Opération "Rouen Givrée" 2014. Conventions de partenariat et de mécénat. Autorisation  7   141  
17/11/2014  Subventions aux associations. Attribution  7   145  
17/11/2014  Conseil Local de Sécurité et de Prévention de la Délinquance. Stratégie territoriale de Sécurité et de Prévention de la Délinquance  7   152  
17/11/2014  Office Public de l'Habitat Rouen Habitat. Construction de 111 logements sociaux, dont 30 logements aidés d'intégration. 13/15, avenue de Grammont. Subvention. Autorisation  7   158  
17/11/2014  Office Public de l'Habitat Rouen Habitat. Acquisition de 60 logements sociaux, dont 15 logements aidés d'intégration. Avenue Jean Rondeaux et rue du Petit-Quevilly. Subvention. Autorisation  7   163  
17/11/2014  Office Public de l'Habitat Rouen Habitat. Acquisition de 31 logements sociaux, dont 5 logements aidés d'intégration. Rue de la Motte. Subvention. Autorisation  7   168  
17/11/2014  Immeubles 170, route de Darnétal et 50, rue Mustel. Etat d'abandon manifeste. Déclaration d'utilité publique. Estimation sommaire. Autorisation  7   173  
17/11/2014  Communauté de l'agglomération Rouen-Elbeuf-Austreberthe. Mise à disposition de divers services. Convention. Renouvellement. Autorisation  7   182  
17/11/2014  Budget primitif 2015. Orientations budgétaires  7   189  
17/11/2014  Budget de l'exercice 2014. Décision modificative n° 2. Adoption  7   192  
17/11/2014  Produits communaux. Créances irrécouvrables. Non-valeurs  7   202  
17/11/2014  Garantie d'emprunt. Office Public de l'Habitat Rouen Habitat. Amélioration des groupes Champ de Mars 3 et 4. Quartier Martainville. Emprunt pour un montant total de 1.665.919 €  7   204  
17/11/2014  Garantie d'emprunt. Office Public de l'Habitat Rouen Habitat. Création de 4 logements sociaux. Groupe Champ de Mars 2. Quartier Martainville. Emprunt pour un montant total de 262.666 €  7   212  
17/11/2014  Délégations de service public. Contrat de partenariat Rapport annuel d'activité. Communication  7   219  
17/11/2014  Recensement de la population. Organisation. Rémunération des agents recenseurs  7   223  
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