| Fiche Conseil | ||||||
| Séance : | 17/11/2014 | |||||
| Libelle : | Subventions aux associations. Attribution | |||||
| Document : | La Ville de ROUEN apporte son soutien financier à de nombreuses associations pour les aider à pérenniser et développer leurs activités, à mener des projets, mettre en place de nouvelles actions ou événements. Elle le fait sur la base des dossiers de demande de subvention reçus, en tenant compte notamment de facteurs tels que le niveau d'activités des associations, leur nombre d'adhérents, l'accès des publics les plus larges aux actions proposées, leur contribution à l'animation de la ville, la part des fonds propres, etc. Lors de notre séance du 24 janvier 2014, le Conseil Municipal a décidé d'affecter, toutes politiques confondues, au soutien financier en direction des associations, 8.329.071 € pour l'année 2014. Vous avez également, sur ces crédits, attribué à 318 associations, dans des secteurs aussi divers que l'action sociale, la santé, la jeunesse, les personnes âgées, les familles, la citoyenneté, le patrimoine, la culture et le sport, la somme globale de 7.846.560,66 €. De nouvelles subventions vous sont soumises, déclinées politique par politique, secteur par secteur, programme par programme. I.- Politique Proximité, Solidarité, Citoyenneté 1.- Secteur enfance et jeunesse Sous-secteur enseignement primaire Programme subventions Opération enseignement - une subvention de fonctionnement de 2.500 € pour l'association Action Parentalité Enfance Hauts de ROUEN. II.- Politique Ville Durable 1.- Secteur santé Sous-secteur santé et salubrité publique Programme subventions dans le domaine de la santé Opération santé - une subvention de fonctionnement de 250 € pour l'association Vie et Espoir, - une subvention de fonctionnement de 6.200 € pour l'association Médecins du Monde Antenne de ROUEN, - une subvention de fonctionnement de 1.000 € pour l'association Instance Régionale d'Education et de Promotion de la Santé, - une subvention sur projet pour l'aide à la reprise d'activités physiques adaptées pour les malades diabétiques, de 142 € pour l'association MAREDIA. III.- Politique Développement Attractivité 1.- Secteur dynamique territoriale Sous-secteur développement, activités, innovation Programme mise en valeur économique du territoire Opération action en faveur du commerce rouennais - une subvention sur projet pour des animations dans le cadre de « ROUEN Givrée » de 37.000 € pour l'Association des Commerçants et Artisans de ROUEN. Opération congrès et manifestations - une subvention sur projet pour le colloque Crise(s) et Droit(s) de 250 € pour l'association Jurisart. 2.- Secteur culture et patrimoine Sous-secteur spectacle vivant Programme subventions pour les associations culturelles et patrimoniales Opération patrimoine et culture - une subvention de fonctionnement de 2.000 € pour l'association Un train en cache un autre, - une subvention de fonctionnement de 42.055 € pour l'Ecole de Musique de ROUEN, sur le dispositif Musique à l'école, - une subvention de fonctionnement complémentaire de 40.000 € pour l'association Le Kalif, - une subvention sur projet pour l'évènement « Les inédits » de 1.000 € pour l'association Saint-Evode. 3.- Secteur sport Sous-secteur politique sportive Programme subventions aux clubs sportifs Opération politique sportive Plusieurs subventions de fonctionnement correspondant à une avance sur la saison 2014-2015 : - une subvention de 30.000 € pour l'Association Sportive de la Poste et de France Télécom de ROUEN, - une subvention de 10.000 € pour le Canoë Club Normand, - une subvention de 10.000 € pour le Club des Vikings de ROUEN - une subvention de 10.000 € pour le Club Nautique et Athlétique de ROUEN, - une subvention de 11.000 € pour le Hauts de ROUEN Basket-ball, - une subvention de 34.000 € pour le ROUEN Hockey Elite 76, - une subvention de 15.000 € pour le Stade Rouennais de Rugby, Dans le cadre des dispositifs « Ville de ROUEN », les subventions suivantes pour « ROUEN Givrée » : - une subvention de 22.500 € pour le Conseil des Sports, pour l'organisation des animations autour de la patinoire installée sur l'esplanade de l'Hôtel de Ville, la mise en oeuvre du « Gala Glacé » et les actions au bénéfice des personnes en situation de handicap, - une subvention de 3.500 € pour le Club de Hockey Amateur de ROUEN, - une subvention de 3.000 € pour l'Ecole Sportive de Patinage Artistique Rouennaise, - une subvention de 3.900 € pour le ROUEN Olympic Club. Ces propositions de subvention s'élèvent globalement à 285.297 €. Par ailleurs, il vous est proposé d'autoriser M. le Maire à signer, les conventions suivantes : - convention de fonctionnement avec l'association Un train en cache un autre, dans le cadre du dispositif de soutien au secteur culturel, - convention annuelle d'objectifs et de moyens avec l'Ecole de Musique de ROUEN. ainsi que les avenants aux conventions avec les associations suivantes : - Association Sportive de la Poste et de France Télécom de ROUEN, - Canoë Club Normand, - Club des Vikings de ROUEN, - Club Nautique et Athlétique de ROUEN, - Hauts de ROUEN Basket-ball, - ROUEN Hockey Elite 76, - Stade Rouennais de Rugby, - Conseil des Sports, - Club de Hockey Amateur de ROUEN, - Ecole Sportive de Patinage Artistique Rouennaise, - ROUEN Olympic Club, - Ma Petit' Récré, - Le Jardin des bisous, - Gribouille, - Association des Commerçants et Artisans de ROUEN - Vitrines de ROUEN, - Le Kalif. Enfin, il est précisé que le soutien de la Ville à l'ensemble de ces associations concourt aux objectifs visés au travers de son Agenda 21 « Ma ville, c'est ma planète », en contribuant notamment à la cohésion sociale, la solidarité entre les générations, la lutte contre les discriminations et l'épanouissement de tous les êtres humains. |
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| Année : | 2014 | |||||
| Catégorie : | Associations | |||||
| Page : | 145 | |||||
| Rapporteur : | Manuel Labbé | |||||
| Débats : | ||||||