Les délibérations du Conseil Municipal (à partir de 1995)

Recherche du conseil du 1998-09-26

Nombre de réponses : 14
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Date Libelle Txt Num Page
26/09/1998  Election des adjoints au maire  5   84  
26/09/1998  Nécrologie de Monsieur Paul Valois, ancien adjoint au maire  5   84  
26/09/1998  Conseil Municipal. Etablissements publics, sociétés d'économie mixte organismes divers. Désignation des délégués  5   90  
26/09/1998  Conseil Municipal. Désignation d'un délégué. Association de Gestion Immobilière des Foyers Moïse et El Hadji Omar  5   93  
26/09/1998  Conseil Municipal. Désignation de délégués. Conseil d'Orientation et de Surveillance de la Caisse de Crédit Municipal de Rouen  5   94  
26/09/1998  Administration municipale. Délégation au Maire. Compte rendu  5   95  
26/09/1998  Parc des Expositions. Construction d'une grande salle. Occupation temporaire du domaine public. Délégation de service public. Conventions. Autorisation  5   107  
26/09/1998  Budget supplémentaire de l'exercice 1998. Adoption  5   117  
26/09/1998  Budget de l'exercice 1998. Transports de crédits  5   121  
26/09/1998  Conseil des Sports. Examen de l'association par la Chambre Régionale des Comptes de Haute-Normandie. Observations définitives. Communication  5   122  
26/09/1998  Garantie d'emprunt. Association Rouennaise de Réadaptation de l'Enfance Déficiente. Extension de l'"Envol Saint-Jean". Emprunt de 1.000.000 F  5   124  
26/09/1998  Parking de la Gare. Reprise de l'exploitation en régie à titre transitoire. Tarifs. Règlement intérieur. Contrat. Autorisation  5   126  
26/09/1998  Services municipaux. Fourniture de services de télécommunications. Appel d'offres. Autorisation  5   126  
26/09/1998  Fourrière municipale des véhicules. Tarifs. Révision. Marché. Avenant. Autorisation  5   129  
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