Les délibérations du Conseil Municipal (à partir de 1995)

Recherche du conseil du 2016-01-25

Nombre de réponses : 37
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Date Libelle Txt Num Page
25/01/2016  3ème vœu, présenté par le groupe Décidons Rouen, sous le titre "Vers un espace apaisé"  1      
25/01/2016  1ère motion, présentée par le groupe Les Républicains-Modem, sous le titre "Coeur de Métropole"  1   45  
25/01/2016  2ème motion, présentée par le groupe UDI, Centre Indépendants, relative à l'amélioration de la concertation sur les sujets essentiels de notre Ville  1   47  
25/01/2016  3ème motion, présentée par les groupes Décidons Rouen Citoyenne et Ecolo et les élu-es communistes membres du Front de Gauche, sous le titre "La galaxie des objets connectés : application du principe de précaution"  1   48  
25/01/2016  1er vœu, présenté par le groupe des élus-es communistes membres du Front de Gauche, sous le titre "Nous sommes tous des Goodyear. Nous ne les laisserons pas aller en prison !"  1   51  
25/01/2016  2ème vœu, présenté par le groupe Les Républicains-Modem, sous le titre "La défense de nos aînés"  1   52  
25/01/2016  Administration municipale. Délégation au Maire. Compte rendu  1   54  
25/01/2016  Société d'Economie Mixte Rouen Immobilier. Cession de parts sociales. Augmentation de capital. Modification des statuts. Autorisation  1   61  
25/01/2016  S.A. d'H.L.M. Logiseine. Démolition du foyer El Hadji Omar. Autorisation  1   68  
25/01/2016  Syndicat mixte pour le création, l'aménagement et la gestion d'un centre routier dans l'agglomération de Rouen. Représentants de la Cille de Rouen. Désignation  1   72  
25/01/2016  Conseil Municipal. Désignation d'un délégué. Caisse de Crédit Municipal  1   76  
25/01/2016  Conseil Municipal. Désignation d'un délégué. Opéra de Rouen Haute-Normandie  1   79  
25/01/2016  Musées de Rouen. Gestion des collections des musées. Convention. Autorisation  1   81  
25/01/2016  Musées et Muséum de Rouen. Convention de gestion relative à l'entretien et aux travaux neufs. Autorisation  1   85  
25/01/2016  Gros-Horloge. Tarifs. Autorisation  1   89  
25/01/2016  Conservatoire de Rouen. Demande de renouvellement de classement. Autorisation  1   93  
25/01/2016  Espace du Palais. Déclassement du domaine public. Cession. Autorisation  1   97  
25/01/2016  Bande de terrain rue du Mont-Gargan. Déclassement du domaine public. Cession. Autorisation  1   101  
25/01/2016  Requalification du quartier des Chartreux. Aménagement des espaces publics. Nouvelles dénominations de voies  1   105  
25/01/2016  Liste des permis de construire délivrés. Information  1   109  
25/01/2016  Personnel des services municipaux. Renouvellement de la convention Ville de Rouen/Fonds pour l'insertion des Personnes Handicapées dans la fonction publique. Autorisation  1   110  
25/01/2016  Voie publique. Mise à disposition de personnel à la Métropole Rouen Normandie. Convention. Autorisation  1   115  
25/01/2016  Personnel des services municipaux. Secrétariat du Comité Médical Départemental et de la Commission de Réforme. Renouvellement de la convention Ville de Rouen / Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de la Seine-Maritime  1   120  
25/01/2016  Règlement intérieur de l'Orangerie. Location de l'Orangerie et d'emplacements au Jardin des Plantes. Création du tarif et du règlement intérieur de l'Orangerie. Autorisation  1   124  
25/01/2016  Installation classées pour le protection de l'environnement. Société La Grande Paroisse. Rouen B. Projet de servitudes d'utilité publique. Avis  1   129  
25/01/2016  Métropole de Rouen Normandie. Rapport annuel sur le prix et la qualité des services de l'eau et de l'assainissement pour l'exercice 2014. Communication  1   133  
25/01/2016  Subvention aux associations. Participation aux Etablissements Publics de Coopération Culturelle. Attribution. Conventions. Autorisation  1   137  
25/01/2016  Système d'alerte et d'information des populations. Conventions Etat/Service Départemental d'Incendie et de Secours de la Seine-Maritime/Ville de Rouen. Autorisation  1   147  
25/01/2016  Direction du Temps de l'enfant. Régie Atout. Règlement intérieur de fonctionnement. Modification  1   151  
25/01/2016  Direction des Temps de l'enfant. Régie Enfance famille. Règlement intérieur de fonctionnement. Adoption. Etablissements de services de la petite enfance. Règlement de fonctionnement pour l'accueil collectif familial et occasionnel. Règlements particuliers. Modification. Accueils municipaux de loisirs. Règlement intérieur de fonctionnement. Modification  1   156  
25/01/2016  Syndicat Intercommunal de Restauration Collective Rouen-Bois-Guillaume. Convention pour la fabrication et la livraison de repas. Approbation  1   161  
25/01/2016  Logement social. Dispositif communal d'aide. Révision  1   165  
25/01/2016  Garantie d'emprunt. S.A. d'H.L.M. Logiseine. Réhabilitation de 871 logements. Emprunt de 1.249.350 €  1   173  
25/01/2016  Garantie d'emprunt. Office Public de l'Habitat Rouen Habitat. Réhabilitation de 35 logements 52, rue Paul Hélot. Emprunt de 242.765 €  1   178  
25/01/2016  Etablissements et services d'accueil de la petite enfance. Commission d'attribution des places. Règlement. Modifications  1   183  
25/01/2016  Recensement de la population. Organisation. Rémunération des agents recenseurs  1   189  
25/01/2016  Voie publique. Stationnement payant de surface par horodateur. Tarifs. Modifications. Autorisation  1   194  
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