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24/01/2014 Débat sur la future Métropole de Rouen
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10
24/01/2014 2ème motion, présentée par le groupe UMP Réussir Ensemble, relative à la future Métropole de Rouen
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29
24/01/2014 1ère motion, présentée par le groupe Rouen Perspectives, relative à future Métropole de Rouen
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85
24/01/2014 3ème motion, présentée par le groupe des élus Europe Ecologie Les Verts et apparentés, relative à la situation des squatteurs en période hivernale
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86
24/01/2014 4ème motion, présentée par le groupe des élus communistes et citoyen, relative aux Centres d'Information et d'Orientation
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87
24/01/2014 Administration municipale. Délégation au Maire. Compte rendu
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88
24/01/2014 Programme d'Action Foncière. Convention. Autorisation
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94
24/01/2014 Zone d'Aménagement Concerté Luciline. Intervention de l'Etablissement Public Foncier de Normandie au titre du préaménagement. Convention d'intervention financière. Avenant n° 2.. Autorisation
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98
24/01/2014 Zone d'Aménagement Concerté Luciline. Transfert de l'enseigne Cash Affaires. Protocole d'accord. Modification. Autorisation
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102
24/01/2014 Hangar 46, rue Jean Ango. Déconstruction au titre des friches par l'Etablissement Public Foncier de Normandie. Convention. Autorisation
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106
24/01/2014 Projet de nouvelle gare rive gauche. Périmètre de prise en considération des études. Création. Approbation
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110
24/01/2014 Place des Chartreux. Lots D et E. Déclassement du domaine public. Cession. Délibération complémentaire. Autorisation
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114
24/01/2014 Parcelle chemin de l'Epine. Cession. Autorisation
1
120
24/01/2014 Immeuble 52, rue Louis Ricard. Résiliation du bail emphytéotique. Biens mobiliers. Abandon de droit. Autorisation
1
124
24/01/2014 Immeubles 50, rue Mustel et 170, route de Darnétal. Procédure de déclaration de parcelles en état d'abandon. Autorisation
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128
24/01/2014 Espaces et équipements publics. Dénomination
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131
24/01/2014 Société Publique Locale d'Aménagement C.R.E.A. Aménagement. Modification des statuts. Transformation en Société Publique Locale. Approbation
1
135
24/01/2014 Société d'Economie Mixte Rouen Park. Modification des statuts. Approbation
1
141
24/01/2014 Gestion administrative. Contrôle de légalité. Dématérialisation des actes administratifs. Convention Ville de Rouen / Préfecture de Seine-Maritime. Autorisation
1
145
24/01/2014 Communauté de l'agglomération Rouen-Elbeuf-Austreberthe. Rapport annuel sur le prix et la qualité des services de l'eau et de l'assainissement pour l'exercice 2012. Communication
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150
24/01/2014 Association Guidoline. Convention d'objectifs. Subvention. Attribution
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154
24/01/2014 Charte du jardinage urbain de la Ville de Rouen. Approbation
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159
24/01/2014 Logement social. Garantie d'emprunt des logements en accession sociale à la propriété. Modalité d'octroi de l'aide
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162
24/01/2014 S.A. d'H.L.M. La Plaine Normande. Acquisition de 19 logements sociaux, dont 3 logements aidés 'intégration. Place des Chartreux. Lot E. Subvention. Autorisation
1
168
24/01/2014 Habitat Dégradé. Comité Local de l'Habitat Dégradé. Site collaboratif"e-CLHD". Sécurisation des échanges. Convention avec le Département de la Seine-Maritime. Autorisation
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172
24/01/2014 Bibliothèque Municipale. Equipement numérique du réseau Rouen Nouvelles Bibliothèques. Demande de subvention. Autorisation
1
176
24/01/2014 Budget primitif de l'exercice 2014. Modalités. Adoption. Tarifs. Emprunt court terme. Délégations. Tableau des effectifs. Autorisation
1
180
24/01/2014 Budget de l'exercice 2014. Impôts directs locaux. Taux d'imposition. Fixation
1
225
24/01/2014 Budget principal. Financement du logement social et du complexe des Murs Saint-Yon. Emprunts de 2.931.500 € et 5.052.000 € après de la Caisse des Dépôts et Consignations. Autorisation
1
228
24/01/2014 Produits communaux. Annulation de titres. Abandons de créances. Autorisation
1
232
24/01/2014 Garantie d'emprunt. S.A. d'H.L.M. Logiseine. Acquisition de 7 logements en location-accession. Quartier Luciline. Emprunt de 1.301.023 €
1
234
24/01/2014 Caisse de Crédit Municipal. Rapport d'activité 2011-2012. Information
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239
24/01/2014 Caisse de Crédit Municipal. Installation d'une succursale à Caen. Convention Caisse de Crédit Municipal / Ville de Caen. Information
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242
24/01/2014 Commission consultative des Services Publics Locaux. Rapport du président. Année 2013
1
246
24/01/2014 Cinéma d'Art et Essai République. Contrat de délégation de service public. Résiliation. Protocole d'accord transactionnel. Approbation
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252
24/01/2014 Muséum de Rouen. Opérations évènementielles. Convention de partenariat et de mécénat. Autorisation
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262
24/01/2014 Exposition "Prix Marcel Duchamp". Conventions. Contrats. Autorisation
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266
24/01/2014 Subventions aux associations. Participation aux Etablissements Publics de Coopération Culturelle Opéra de Rouen Haute-Normandie et Centre Dramatique National de Haute-Normandie. Attribution. Conventions. Autorisation
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270
24/01/2014 Charte européenne pour l'égalité des femmes et des hommes dans la vie locale. Bilan et perspectives du plan d'action rouennais égalité femmes/hommes. Information
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275
24/01/2014 Centres sociaux. Convention cadres et d'objectifs 2014-2017. Subventions. Autorisation
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282
24/01/2014 Services municipaux. Mutualisation des moyens avec le Centre Communal d'Action Sociale. Convention. Avenant n° 2. Autorisation
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287
24/01/2014 Personnel des services municipaux. Dispositif Emplois d'avenir. Bilan et perspectives
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291
24/01/2014 Centre Régional d'Information Jeunesse de Haute-Normandie. Convention de partenariat. Autorisation
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295
24/01/2014 Marchés publics. Mise en oeuvre d'une plateforme de dématérialisation. Groupement de commandes. Convention. Avenant n° 1. Autorisation
1
299
24/01/2014 Etablissements et services d'accueil de la petite enfance. Règlement et fonctionnement pour l'accueil collectif et familial. Modification
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303
24/01/2014 Crèches et haltes-garderies associatives. Conventions d'objectifs. Prolongation. Année 2014. Autorisation
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308
24/01/2014 Restauration collective. Création d'un syndicat intercommunal à vocation unique entre les Villes de Rouen et de Bois-Guillaume. Autorisation
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312
24/01/2014 Accueils périscolaires. Institutions spécialisées. Tarifs
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317
24/01/2014 Classes transplantées. Programme 2013-2014. Subventions. Attribution
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320
24/01/2014 Voie publique. Travaux de voirie entre le pont Mathilde et le pont de l'Europe. Convention Ville de Rouen / Département de la Seine-Maritime. Autorisation
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324
24/01/2014 Voie publique. Quais hauts rive gauche. Etudes d'analyse de la portance des quais surplombant la tranchée couverte de la voie ferrée. Convention de financement. Autorisation
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328
24/01/2014 Parkings de la Haute Vieille Tour, du Vieux Marché et de l'Hôtel de Ville. Contrat de délégation de service public. Attribution
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333
24/01/2014 Parking de la Gare. Contrat de délégation de service public. Attribution
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339
24/01/2014 Site naturel de Repainville. Association Jardins Familiaux de la Vallée des Deux Rivières. Convention de mise à disposition. Autorisation
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344
24/01/2014 Services municipaux. Travaux de maintenance des appareils de défense contre l'incendie. Groupement de commandes. Convention. Autorisation
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347
24/01/2014 Services municipaux. Fourniture de pneumatiques. Groupement de commandes. Convention. Autorisation
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351
24/01/2014 Vente aux enchères de matériels et mobiliers réformés. Recours à une plateforme Internet. Autorisation
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355
24/01/2014 Hommage public. Edification d'un mémorial départemental dédié aux Seino-Marins morts ou disparus en Afrique du Nord entre 1952 et 1962.Don à recevoir. Acceptation. Convention. Autorisation
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24/01/2014 Handicap. Mise à disposition de télécommandes pour feux sonores à destination de personnes mal ou non voyantes. Règlement. Autorisation
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363
24/01/2014 Personnel des services municipaux. Rémunération des travaux préparatoires aux élections
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366
24/01/2014 Personnel des services municipaux. Tableau des effectifs. Modification
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370
24/01/2014 Personnel des services municipaux. Régime indemnitaire. Modification
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375
24/01/2014 Personnel des services municipaux. Assistantes maternelles. Indemnité d'entretien et indemnité de nourriture. Revalorisation
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379
24/01/2014 Personnel des services municipaux. Direction du Développement Culturel. Protocole transactionnel. Autorisation
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383
24/01/2014 Contrat Local de Santé. Signature. Autorisation
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24/01/2014 Projet partenarial de lutte contre les addictions. Convention avec le Lycée Corneille et l'association La Boussole. Autorisation
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24/01/2014 Santé publique. Mise en place de défibrillateurs automatisés externes. Convention de partenariat. Renouvellement
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396
pour avoir le détail de la délibération