Les délibérations du Conseil Municipal (à partir de 1995)

Recherche du conseil du 2012-01-27

Nombre de réponses : 59
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Date Libelle Txt Num Page
27/01/2012  Nécrologie de M. Michel Beregovoy, ancien adjoint au Maire  1   9  
27/01/2012  1ère motion, présentée par le groupe des élus Europe Ecologie Les Verts et apparentés, relative à la démolition des immeubles "Verre et Acier" de la Grand'Mare  1   75  
27/01/2012  Question orale, présentée par le Groupe UMP Réussir Ensemble, relative à la démolition des immeubles "Verre et Acier" de la Grand'Mare  1   76  
27/01/2012  2ème motion, présentée par le groupe des élus communistes et citoyens, pour l'arrêt des coupures d'électricité dans les immeubles "Verre et Acier"  1   77  
27/01/2012  Administration municipale. Délégation au Maire. Compte rendu  1   78  
27/01/2012  Communauté d'agglomération Rouen-Elbeuf-Austreberthe. Rapport annuel sur le prix et la qualité des services de l'eau et de l'assainissement pour l'exercice 2010. Communication  1   87  
27/01/2012  Conseil Municipal. Etablissements publics, Sociétés d'Economie Mixte, organismes divers. Désignation de délégués  1   90  
27/01/2012  Plan Local d'Urbanisme. Révision. Approbation  1   93  
27/01/2012  Projet de Programme Local de l'Habitat de la Communauté de l'agglomération Rouen-Elbeuf-Austreberthe. Avis  1   102  
27/01/2012  Logement social. Garanties d'emprunt et subventions en faveur des logements aidés d'intégration. Modalité d'octroi des aides  1   108  
27/01/2012  Office Public de l'Habitat Rouen Habitat. Création de 8 logements aidés d'intégration 28, rue du Petit-Quevilly. Subvention. Autorisation  1   115  
27/01/2012  Office Public de l'Habitat Rouen Habitat. Création de 3 logements aidés d'intégration 3 à 9, rue Lamauve. Subvention. Autorisation  1   119  
27/01/2012  S.A. d'H.L.M. La Plaine Normande. Création de 3 logements aidés d'intégration. Rue du Mail. Subvention. Autorisation  1   123  
27/01/2012  S.A. d'H.L.M. Immobilière Basse Seine. Création de 4 logements aidés d'intégration. 13, rue Martin Frères. Subvention. Autorisation  1   127  
27/01/2012  Association Oeuvre Hospitalière de Nuit. Création d'un logement aidé d'intégration 53, boulevard des Belges. Subvention. Autorisation  1   131  
27/01/2012  Parcelle de terrain 29, 31 et 33b, rue de Sotteville. Acquisition. Extension de la cour de l'école Marcel Cartier. Classement dans le domaine public communal. Autorisation  1   135  
27/01/2012  Parcelles des terrain 3, avenue Jacques Chastellain. Acquisition. Classement dans le domaine public communal. Autorisation  1   139  
27/01/2012  Avenue de Caen. Echanges fonciers. Autorisation  1   144  
27/01/2012  Propriété 22, rue de Malherbe. Démolition au titre des friches par l'Etablissement Public Foncier de Normandie. Réévaluation de l'enveloppe financière. Avenant à la convention du 19 novembre 2010. Autorisation  1   152  
27/01/2012  Ancien hippodrome des Bruyères. Protocole d'accord. Ville de Rouen. Communauté de l'agglomération Rouen-Elbeuf-Austreberthe. Autorisation  1   156  
27/01/2012  Voie publique. Signalisation lumineuse tricolore. Travaux liés à l'aménagement de la ligne de bus n° 7 (phase 2). Convention. Autorisation  1   161  
27/01/2012  Agenda 21. Valorisation des certificats d'économie d'énergie. Convention. Autorisation  1   167  
27/01/2012  Conseil d'Architecture, d'Urbanisme et d'Environnement de la Seine-Maritime. Adhésion de la Ville. Autorisation  1   172  
27/01/2012  Place des Emmurées. Projet d'aménagement de la place et construction de structures couvertes pour le marché. Quais bas rive gauche. Projet d'aménagement. Mission de maîtrise d'oeuvre pour l'ordonnancement, le pilotage et et la coordination des chantiers. Constitution du jury. Désignation des membres  1   175  
27/01/2012  Chauffage urbain de Rouen / Bois-Guillaume-Bihorel. Gestion. Création d'un syndicat de communes. Désignation de délégués  1   179  
27/01/2012  Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat et de Renouvellement Urbain Quartiers Ouest. Convention Ville / C.R.E.A. / Département / C.A.F. Avenant n° 1  1   185  
27/01/2012  Communauté d'agglomération Rouen-Elbeuf-Austreberthe. Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d'élimination des déchets pour l'exercice 2010. Communication  1   190  
27/01/2012  Label "Villes et Pays d'Art et d'Histoire". Convention de mise à disposition des services Ville de Rouen / Communauté de l'agglomération Rouen-Elbeuf-Austreberthe. Autorisation  1   194  
27/01/2012  Budget primitif de l'exercice 2012. Modalités. Adoption. Tarifs. Emprunts long terme. Emprunts court terme. Opérations de couverture. Délégations. Tableau des effectifs. Conventions. Autorisation  1   199  
27/01/2012  Budget de l'exercice 2012. Impôts directs locaux. Taux d'imposition. Fixation  1   213  
27/01/2012  Commission communale des Impôts Directs. Désignation des commissaires. Commission Intercommunale des Impôts Directs. Désignation des commissaires représentant la Ville de Rouen  1   216  
27/01/2012  Garantie d'emprunt. S.A. d'H.L.M. Immobilière de la Basse Seine. Réhabilitation de 34 logements 95, rue de Lessard. Emprunt de 190.858 €  1   221  
27/01/2012  Régie de recettes des équipements sportifs (piscine et patinoire). Sous-régie "Piscine Diderot". Remise gracieuse. Autorisation  1   226  
27/01/2012  Commission Consultative des Services Publics Locaux. Rapport du président. Année 2010  1   229  
27/01/2012  Subvention aux Associations. Participation à l'Etablissement Public de Coopération Culturelle Opéra de Rouen. Haute-Normandie. Attribution. Convention d'objectifs. Autorisation  1   235  
27/01/2012  Maison de quartier François Gaonac'h. Travaux d'extension. Demandes de subventions. Autorisation  1   240  
27/01/2012  Conservatoire de Rouen. Travaux d'aménagement. Deuxième tranche. Demandes de subventions. Autorisation  1   245  
27/01/2012  Conservatoire de Rouen. Demande de subvention de fonctionnement auprès de l'Etat. Année 2012. Convention. Autorisation  1   249  
27/01/2012  Conservatoire de Rouen. Demande de subvention départementale. Année 2012. Autorisation  1   253  
27/01/2012  Conservatoire de Rouen. Acquisition d'instruments d emusique. Demande de subvention régionale. Année 2012 Autorisation  1   256  
27/01/2012  Musées de Rouen. Musée des Beaux-Arts. Versement d'un fond de concours par la Communauté de l'agglomération Rouen-Elbeuf-Austreberthe. Convention. Autorisation  1   260  
27/01/2012  Musées de Rouen. Musée des Beaux-Arts. Exposition "Vera Molnar". Tarifs. Contrat. Conventions. Autorisation  1   263  
27/01/2012  Musées de Rouen. Vente de cartes postales. Tarifs. Révision  1   268  
27/01/2012  Local 180, rue Martainville. Espace d'exposition. Conventions. Autorisation  1   271  
27/01/2012  Salle Louis Jouvet. Travaux d'aménagement. Demande de subvention. Autorisation  1   275  
27/01/2012  Muséum de Rouen. Vente de DVD et de livre. Tarifs. Autorisation  1   278  
27/01/2012  Accueil de la petite enfance. Prestation de service unique pour l'accueil régulier, occasionnel ou d'urgence des enfants de moins de 4 ans. Convention Ville de Rouen / Caisse d'Allocations Familiales. Avenant. Autorisation  1   281  
27/01/2012  Crèche de la Vatine à Mont-Saint-Aignan. Réservation de places. Convention association Liberty et Compagnie / Ville de Rouen. Autorisation  1   285  
27/01/2012  Pédibus. Convention de partenariat financier Ville de Rouen / G.R.D.F. Autorisation  1   289  
27/01/2012  Classes de découverte. Programme 2012. Subventions. Attribution  1   292  
27/01/2012  Enseignement privé. Classes sous contrat d'association. Participation aux dépenses de fonctionnement. Année scolaire 2011-2012  1   296  
27/01/2012  Restauration scolaire. Enseignement privé. Organisme gestionnaire. Tarifs réduits. Participation de la Ville. Année 2012  1   300  
27/01/2012  Carte multi-services "Atout". Règlement. Modification  1   304  
27/01/2012  Prestations périscolaires et extrascolaires. Accueils périscolaires. Accueils de loisirs. Restauration scolaire. Tarifs 2012. Dispositions transitoires. Autorisation  1   308  
27/01/2012  Centre sportif Guy Boissières. Versement d'un fond de concours par la Communauté de l'agglomération Rouen-Elbeuf-Austreberthe. Convention. Autorisation  1   312  
27/01/2012  Jardins familiaux. Convention financière avec le Département de la Seine-Maritime et les associations de Jardins Familiaux de la Lombardie et Jardins Familiaux de la Vallée des Deux Rivières. Autorisation  1   314  
27/01/2012  Personnel des Services municipaux. Tableau des effectifs. Modifications  1   318  
27/01/2012  Handicap. Rapport annuel de la Commission Communale Pour l'Accessibilité. Présentation  1   323  
27/01/2012  Santé publique. Installation de défibrillateurs automatisés externes. Convention de partenariat. Avenants. Autorisation  1   327  
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