Date Libelle Txt Num Page
21/01/2004 Installation de Madame Brigitte Blondel, nouvelle Conseillère Municipal
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32
21/01/2004 Contournement Est de Rouen. Motion d'urgence
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34
21/01/2004 Communauté de l'Agglomération Rouennaise. Programme 2004 d’acquisition d'autobus. Choix des véhicules. Motion d'urgence
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39
21/01/2004 Zone Franche Urbaine. Délimitation. Motion d'urgence
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40
21/01/2004 Carte scolaire. Retrait de postes. Motion d'urgence
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43
21/01/2004 Administration municipale. Délégation au Maire. Compte rendu
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47
21/01/2004 Conseil Municipal. Etablissements publics. Sociétés d'Economie Mixte, organismes divers. Désignation de délégués
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52
21/01/2004 Syndicat Mixte de Gestion de l'Aéroport de Rouen Vallée de Seine. Approbation des statuts. Désignation de délégués
1
54
21/01/2004 Insertion professionnelle. Intervention de l'Association pour la Formation Professionnelle des Adultes. Accord-cadre. Autorisation
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111
21/01/2004 Maison de l'Emploi et de la Formation. Implantation d'un Point d'Accès à la Téléformation. Convention. Autorisation
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112
21/01/2004 Voie publique. Aménagement des aires de jeux dans le quartier de la Grand'Mare. Marché de maîtrise d'oeuvre. Avenant n° 1. Appel d'offres. Autorisation
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114
21/01/2004 Bibliothèque Municipale. Prêt d'un manuscrit à la Junta de Castilla y Leion et à la Sociédad Estatal de Commemoraviones Culturales. Autorisation
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119
21/01/2004 Bibliothèque Municipale. Prêt d'un manuscrit à l'Institut Européen de la Méditerranée. Autorisation
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120
21/01/2004 "Rouen Magazine". Contenu. Information. Projets et politique culturelle de la Ville. Intervention
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121
21/01/2004 Eglise Saint-Vivien. Chauffage. Convention. Autorisation
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134
21/01/2004 Eglise Saint-Victrice. Chauffage. Convention. Autorisation
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136
21/01/2004 Quartier Grammont. Aménagement d'un terrain de football. Mise à disposition d'un terrain ferroviaire par Réseau Ferré de France. Convention. Autorisation
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137
21/01/2004 Ecole Pape Carpentier. Ancien logement de fonction. Mise à disposition de l'association des Amis de la Renaissance. Loyer minoré. Convention. Autorisation
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142
21/01/2004 Immeuble 13, rue Saint-Gilles, 23, rue des Petites Eaux de Robec. Moulin d'Argent. Mise à la disposition de l'association C.H.S. Expotec 103. Gratuité du loyer. Convention. Autorisation
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144
21/01/2004 Groupement départemental de la Fédération Nationale des Accidentés du Travail. Motion d'urgence
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21/01/2004 Docks et entrepôts. Création d'un pôle d'activité et de loisirs. Motion d'urgence
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198
21/01/2004 F.C.R. Tennis Petite Bouverie. Devenir. Motion d'urgence
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200
pour avoir le détail de la délibération