Les délibérations du Conseil Municipal (à partir de 1995)

Recherche du conseil du 2001-01-08

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Date Libelle Txt Num Page
08/01/2001  Transports en commun. Mouvement de grève. Motions d'urgence  1   30  
08/01/2001  Administration municipale. Délégation au Maire. Compte rendu  1   35  
08/01/2001  Laboratoire Municipal et Régional d'Analyses de Rouen. Budget de l'exercice 2001. Adoption  1   37  
08/01/2001  Laboratoire Municipal et Régional d'Analyses de Rouen. Cession de matériel. Autorisation  1   40  
08/01/2001  Budget primitif de l'exercice 2001. Adoption. Tarifs. Emprunts long terme. Emprunts court terme. Délégation au Maire. Tableau des effectifs. Convention  1   42  
08/01/2001  Gestion de la dette. Arbitrage d'index et limitation des variations de taux. Instruments financiers. Autorisation  1   80  
08/01/2001  Budget de l'exercice 2000. Transports de crédits  1   81  
08/01/2001  Produits communaux. Titres de recettes émis sur les exercices antérieurs. Abandon de créances. Autorisation  1   82  
08/01/2001  Gestion patrimoniale de la Ville. Recensement des immobilisations. Rapprochement de l'inventaire immobilier et de l'état de l'actif. Autorisation  1   83  
08/01/2001  Caisse de Crédit Municipal de Rouen. Budget primitif pour l'exercice 2001. Avis  1   84  
08/01/2001  Société d'Economie Mixte Rouen Seine Aménagement. Cession d'actions. Autorisation. Désignation d'un délégué  1   86  
08/01/2001  Garantie d'emprunt. Association Départementale des Pupilles de l'Enseignement Public de la Seine-Maritime. Acquisition d'un immeuble rue Jean Jaurès. Emprunt de 2.000.000 F  1   88  
08/01/2001  Office Public d'Aménagement et de Construction de Rouen -"Rouen Habitat"- Mise en sécurité électrique du patrimoine. Deuxième tranche. Subvention. Attribution. Convention. Autorisation  1   90  
08/01/2001  Association Entraide de l'église réformée de Rouen. Aménagement de locaux dans l'immeuble 45, rue de Buffon. Subvention. Attribution  1   92  
08/01/2001  Association Rouennaise des Amis des Marins. Foyer d'accueil. Travaux de rénovation. Subvention. Attribution. Convention. Autorisation  1   94  
08/01/2001  Parc de stationnement du Palais. Contrat de concession. Avenant n° 2. Convention tripartite. Avenant n° 1. Acte de délégation. Autorisation  1   95  
08/01/2001  Unions locales des syndicats. Frais de gestion. Subvention. Attribution  1   95  
08/01/2001  Office de Tourisme et des Congrès-Maison de Rouen et de la Normandie. Classement. Renouvellement. Autorisation  1   123  
08/01/2001  Services municipaux. Réseau de communication voix/données. Théâtre des Arts, Champ de Foire aux Boissons. Appel d'offres. Marchés. Convention Ville/Communauté de l'Agglomération Rouennaise. Autorisation  1   124  
08/01/2001  Services municipaux. Mise à niveau des systèmes de gestion financière et de ressources humaines. Marché négocié sans mise en concurrence. Autorisation  1   127  
08/01/2001  Services municipaux. Mise à niveau des systèmes informatique de gestion de l'état civil et concessions de cimetières. Marché négocié sans mise en concurrence. Autorisation  1   128  
08/01/2001  Services municipaux. Sauvegarde centralisée des données bureautiques. Marché négocié. Autorisation  1   130  
08/01/2001  Grand Projet de Ville. Groupement d'Intérêt Public. Convention constitutive. Autorisation  1   132  
08/01/2001  Grand Projet de Ville. Centre commercial du Val Grieu. Requalification des abords Première phase opérationnelle. Aménagement et sécurisation de la rue Albert Dupuis. Appels d'offres. Demandes de subventions. Autorisation  1   134  
08/01/2001  Grand Projet de Ville. Centre commercial de la Grand'Mare. Restructuration de l'espace public. Première phase opérationnelle. Aménagement de l'entrée Nord et de la voie de liaison Est-Ouest. Appels d'offres. Demandes de subventions. Autorisation  1   137  
08/01/2001  Contrat de Ville. Maison de l'Emploi et de la Formation. Travaux d'aménagement et de mise en sécurité. Financement. Autorisation  1   139  
08/01/2001  Contrat de Ville. Projet "Transports de groupes Sablière". Subvention. Attribution  1   141  
08/01/2001  Quartier du plateau de Rouen. Transports de groupes. Année 2001. Conventions. Autorisaion. Subvention. Attribution  1   142  
08/01/2001  Maison de la Justice et du Droit. Intervention d'organismes et d'association. Conventions. Autorisation  1   143  
08/01/2001  Quartier Grammont-Sablière. Création d'un parc sportif et réhabilitation du gymnase Albert Camus. Etudes de programmation. Première phase. Demandes de subventions. Autorisation  1   145  
08/01/2001  Personnel des services municipaux. Tableau des effectifs. Modification  1   147  
08/01/2001  Personnel des services municipaux. Publication d'offres d'emploi. Appel d'offres ouvert. Marché à bons de commande. Autorisation  1   150  
08/01/2001  Personnel des services municipaux. Remboursement temporaire des charges locatives du syndicat C.G.T. des Territoriaux de Rouen. Autorisation  1   151  
08/01/2001  Service de l'Eau. Remplacement de canalisations d'eau potable dans diverses voies de la Ville. Programme 2001. Convention. Autorisation.. Subvention. Attribution  1   152  
08/01/2001  Transport Est-Ouest de Rouen. Superposition d'affectation du domaine public. Convention Ville de Rouen/Communauté de l'agglomération Rouennaise. Autorisation  1   153  
08/01/2001  Voie publique. Opération de requalification d'espaces publics dans les quartiers. Programme 2001. Appel d'offres. Marchés négociés. Autorisation  1   154  
08/01/2001  Quais de la Seine rive droite. Aménagement du bord à quai du pont Guillaume le Conquérant à l'avenue Pasteur. Première phase opérationnelle. Appels d'offres. Demandes de subventions. Convention de superposition de gestion. Autorisation  1   157  
08/01/2001  Voie publique. Elairage public. et signalisation lumineuse. Contrôle et maintenance. Appel d'offres. Autorisation  1   159  
08/01/2001  Espaces Verts. Aires de jeux. Travaux de rénovation. Appel d'offres. Autorisation  1   160  
08/01/2001  Sixième pont sur la Seine. Loi sur l'eau. Enquête publique. Avis  1   161  
08/01/2001  Zone de publicité restreinte. Réglementation. Révision. Approbation  1   163  
08/01/2001  Terrain communal avenue des Canadiens au Grand-Quevilly. Déclassement du somaine public. Cession. Autorisation  1   165  
08/01/2001  Terrains route de Darnétal/rue de la petite Chartreuse. Cession à la société La Propriété Familiale de Normandie. Participation de la Ville. Convention. Autorisation  1   166  
08/01/2001  Terrain 6, rue de la Petite Chartreuse. Cession d'un passage le long du Robec. Autorisation  1   168  
08/01/2001  Passage rue de la Pannevert/route de Darnétal. Déclassement du domaine public. Cession. Autorisation  1   169  
08/01/2001  Terrain rue Frédéric Bérat. Cession. Autorisation  1   171  
08/01/2001  Terrain rue Abbé Vacandard. Déclassement du domaine public. Autorisation  1   172  
08/01/2001  Terrain rue de l'Enseigne Renaud. Déclassement du domaine public. Cession. Autorisation  1   173  
08/01/2001  Théâtre des Arts. Case commerciale D. Convention d'occupation. Renouvellement. Autorisation  1   174  
08/01/2001  Centre commercial de la Grand'Mare. Magasin de Mutant. Travaux de démolition. Résiliation partielle et anticipée du bail à construction. Auvents. Acquisition. Autorisation  1   175  
08/01/2001  Secteur Ouest. Opération Champ de Foire aux Boissons. Aménagement de la mairie annexe, d'une unité de travail sociale et de la maison des associations. Avant-projet définitif. Rémunération du maître d'oeuvre. Forfaitisation. Marché. Avenant n° 1. Appel d'offres. Autorisation  1   176  
08/01/2001  Services municipaux. Locaux-relais dans le quartier Ouest pour les Directions de la Voirie et des Espaces Verts. Laboratoire Municipal et Régional d'Analyse de Rouen. Séparation financière. Travaux connexes. Autorisation  1   178  
08/01/2001  Hôtel de Ville. Travaux de mise en conformité.Choix du maître d'oeuvre  1   180  
08/01/2001  Halle aux Toiles. Travaux de sécurité. Deuxième tranche. Choix du maître d'oeuvre  1   181  
08/01/2001  Bâtiments communaux. Chaufferies. Changement de combustible. Convention avec Gaz de France. Avenant n° 1. Autorisation  1   182  
08/01/2001  Eglise Saint-Clément. Chauffage. Convention  1   182  
08/01/2001  Bâtiments communaux. Ascenseurs. Entretien et maintenance.Appel d'offres. Autorisation  1   183  
08/01/2001  Stade Robert Diochon. Programme général de travaux. Deuxième opération : tribune d'honneur. Modifications. Appel d'offres. Autorisation  1   184  
08/01/2001  Parking de la Gare. Contrat de concession. Avenant n° 3. Autorisation  1   189  
08/01/2001  Parking Saint-Marc. Contrat de concession. Cession de la convention. Avenant n° 2. Autorisation  1   191  
08/01/2001  Parking Saint-Marc. Contrat de concession. Cession de la convention. Avenant n° 2. Autorisation  1   191  
08/01/2001  Parking Saint-Marc. Acquisition à titre gratuit de 150 places de stationnement. Régularisation  1   192  
08/01/2001  Monuments Historiques. Beffroi du Gros-Horloge. Restauration intérieure. Convention de maîtrise d'ouvrage. Demande de subvention. Autorisation  1   193  
08/01/2001  Cinéma Le Melville. Soutien financier dans le cadre de la loi Sueur. Subvention. Attribution  1   194  
08/01/2001  Association de gestion des écoles de musique de Rouen. Convention d'objectifs. Autorisation  1   196  
08/01/2001  Musées de Rouen. Musée des Beaux-Arts. Acquisition d'une oeuvre de Noël-Nicolas Coypel. Demande de subvention. Autorisation  1   197  
08/01/2001  Musées de Rouen. Musée des Beaux-Arts. Donation Blaise Alexandre. Acceptation  1   198  
08/01/2001  Musées de Ruouen, Musée des Beaux-Arts. Donation Benoist Besus. Sculptures. Refus  1   199  
08/01/2001  Théâtre Duchamp-Villon. Programmation premier semestre 2001. Contrats. Tarifs. Autorisation  1   200  
08/01/2001  Théâtre Duchamp-Villon. Restructuration. Modification de l'enveloppe prévisionnelle. Autorisation  1   202  
08/01/2001  Subventions aux associations. Attribution  1   204  
08/01/2001  Centres de vacances. Séjours. Aide de la Ville. Conventions. autorisation  1   206  
08/01/2001  Personnel des services municipaux. Informations complémentaires. Intervention  1   207  
08/01/2001  Fédération des Villes Lecture. Adhésion de la Ville. Autorisation  1   208  
08/01/2001  Enseignement privé. Classes sous contrat d'association. Participation aux dépenses de fonctionnement. Année scolaire 2000-2001  1   209  
08/01/2001  Restauration scolaire. Enseignement privé. Organisme gestionnaire. Tarifs réduits. Participation de la Ville. Année scolaire 2000.2001  1   210  
08/01/2001  Classes d'environnement. Acceptation des Chèques Vacances. Convention avec l'Agence Nationale des Chèques-Vacances. Autorisation  1   211  
08/01/2001  Classes de découverte. Subventions. Attribution  1   212  
08/01/2001  Travaux d'aménagement dans les cours d'écoles. Année 2001. Appel d'offres. Autorisation  1   213  
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