Les délibérations du Conseil Municipal (à partir de 1995)

Recherche du conseil du 2000-01-07

Nombre de réponses : 62

Cliquez sur le bouton pour avoir le détail de la délibération
Date Libelle Txt Num Page
07/01/2000  Administration municipale. Délégation au Maire. Compte rendu  1   44  
07/01/2000  Conseil Municipal. Commissions permanentes. Désignation des membres  1   48  
07/01/2000  Conseil Municipal. Etablissements publics, Sociétés d'Economie Mixte, organismes divers. Désignation des délégués  1   49  
07/01/2000  Budget primitif de l'exercice 2000. Modalités. Adoption. Tarifs. emprunts à long terme. Emprunts à court terme. délégation au Maire. Tableau des effectifs. Convnetions   1   51  
07/01/2000  Gestion de la dette. Arbitrage d'index et limitation des variations de taux. Instruments financiers  1   74  
07/01/2000  Gestion de la dette. Instruments financiers. Opérations de couverture. Compte rendu  1   74  
07/01/2000  Budget de l'exercice 1999. Transports et ouverture de crédirs  1   75  
07/01/2000  Produits communaux. Créances irrécouvrables. Non-valeurs  1   75  
07/01/2000  Produits communaux. Titres de recettes émis sur exercices antérieurs. Abandon de créances. Budget annexe du service de l'eau  1   76  
07/01/2000  Société d'Economie Mixte Immobilière de Normandie. Participation de la Ville au capital. Régularisation du compte d'actif. Autorisation  1   77  
07/01/2000  Garantie d'emprunt. Société Anonyme Immobilière d'Economie Mixte -"Rouen Développement"- Renégociation de différents emprunts. Maintien de la garantie de la Ville  1   79  
07/01/2000  Garantie d'emprunt. Société Normande d'Habitations à Loyer Modéré. Immeuble 4, rue de la Mare aux Planches. Réalisation de travaux de toiture. Emprunt de 450.000 F  1   80  
07/01/2000  Garantie d'emprunt. Association du Sacré-Coeur. Extension du lycée du Sacré-Coeur. Emprunt de 4.637.555.31 F. Nouvel emprunt de 3.103.846 F. Substitution  1   82  
07/01/2000  Unions locales des syndicats. Frais de gestion. Subvention. Attribution  1   84  
07/01/2000  Quartier du plateau de Rouen. Transports de groupes. Année 2000. Convention. Autorisation. Subvention. Attribution  1   85  
07/01/2000  Maison de la Justice et du Droit. Intervention d'organismes et associations. Conventions. Autorisation  1   86  
07/01/2000  Office Public d'aménagement et de Construction de Rouen -"Rouen Habitat"-Groupe d'immeubles Pépinières.Saint Julien. Immeuble 70, rue Parmentier. Démolition. Autorisation  1   88  
07/01/2000  Personnel des services municipaux. Tableau des effectifs. Modifications. Convention de mise à disposition. Indemnisations exceptionnelles. Autorisation  1   89  
07/01/2000  Personnel des services municipaux. Association Assistance par le Travail. Détachement de main d'oeuvre. Conventin. Renouvellement. Autorisation  1   93  
07/01/2000  Personnel des services fiscaux. Participation aux travaux d'assiette et de liquidation de certaines taxes municipales. Indemnité. Attribution  1   94  
07/01/2000  Personnel des services municipaux. Attributions vestimentaires. Fourniture. Appel d'offres. Marchés à bons de commande. Autorisation  1   94  
07/01/2000  Communauté de l'Agglomération Rouennaise. Compétences d'assainissement. Budget annexe du service de l'assainissement. Redevances d'assainissement. Recouvrement. Mise à disposition des biens, équipements et personnel. Modalités transitoires. Conventions. Autorisation   1   96  
07/01/2000  Installations classées pour la protection de l'environnement. Société Westerlund Terminal., 34, boulevard du Midi. Création d'un hangar de stockage de pâtes et bobines de papier. Avis  1   100  
07/01/2000  Espaces verts. Aires de jeux. Travaux de rénovation. Appel d'offres. Autorisation  1   102  
07/01/2000  Droit de préemption urbain. Extension du périmètre Sud du quai de France. Autorisation  1   105  
07/01/2000  Espace Public de la Basse-Seine. Programme d'Action Foncière. Périmètre d'intervention. Avenant. Autorisation  1   106  
07/01/2000  Fourrière des animaux. Gestion. Convention. Autorisation  1   106  
07/01/2000  Secteur Ouest. Zone du P.O.S. prescrit. Création de la Z.A.D. Ouest. Saisine du Préfet. Autorisation  1   109  
07/01/2000  Transports est-Ouest de Rouen. Réalisation d'un parking relais. Terrain rue Nétien. Déclassement du domaine public. Cession. Autorisation  1   110  
07/01/2000  Ecole primaire Victor Hugo. Désaffectation définitive. Demande d'avis. Autorisation  1   111  
07/01/2000  Immeuble 27, rue de Carville. Cession. Autorisation  1   112  
07/01/2000  Immeubles rue Stendhal. Acquisition. Autorisation  1   114  
07/01/2000  Terrain rue des Petite Eaux de Robec. Acquisition. Autorisation  1   115  
07/01/2000  Secteur Ouest. Opération Champ de Foire aux Boissons. Aménagement de la mairie annexe, d'une unité de travail social et de la Maison des Associations. Recours à un maître d'oeuvre. Autorisation  1   116  
07/01/2000  Ecole maternelle Pape Carpentier. Rénovation des sanitaires et création d'un préau. Appel d'offres. Autorisation  1   118  
07/01/2000  Conservatoire National de Région. Rénovation de l'auditorium. Deuxième tranche. Appel d'offres. Autorisation  1   120  
07/01/2000  Centre sportif Docteur Duchêne. Programme général de rénovation et de mise en conformité. Réfection des installations thermiques et installation d'un système d'autoproduction électrique. Choix du maître d'oeuvre  1   121  
07/01/2000  Centre de loisirs des Essarts. Travaux de maintenance et de rénovation. Complément de programme. Travaux modificatifs. Marchés. Avenants. Autorisation  1   122  
07/01/2000  Tempête du 26 décembre 1999. Demande d'informations. Intervention  1   124  
07/01/2000  Service des Espaces Verts. Réfection de la chaufferie. Demande de subvention départementale. Autorisation  1   126  
07/01/2000  Service des Espaces Verts. Réfection de la chaufferie. Demande de subvention départementale. Autorisation  1   126  
07/01/2000  Immeuble communal avenue Jean Rondeaux ("Maison Jéricho"). Aménagement du parking de la cour. Appel d'offres. Autorisation  1   127  
07/01/2000  Cimetière Saint-Sever. Concessions funéraires. Colombarium. Tarifs. Création  1   128  
07/01/2000  Stade Saint-Exupéry. Aménagement d'un terrain de football en gazon synthétique. Actualisation du programme de travaux. Financement complémentaire. Autorisation  1   129  
07/01/2000  Parking de la Bourse. Sous-concession. Convention. Avenant n° 3. Autorisation  1   131  
07/01/2000  Monuments Historiques. Objets mobiliers. Restauration. Demandes de subventions. Autorisation  1   132  
07/01/2000  Musées de Rouen. Musée des Beaux-Arts. Dépôt d'une tapisserie d'après Claude-Joseph Vernet. Convention. Autorisation  1   133  
07/01/2000  Musées de Rouen. Musée des Beaux-Arts. Exposition "Autour de Claude-Joseph Vernet, la marine à voile, de 1650 à 1890". Transport d'oeuvres. Marché. Avenant. Autorisation  1   134  
07/01/2000  Musées de Rouen. Publication d'un catalogue et de guides. Demande de subvention  1   135  
07/01/2000  Théâtre Duchamp-Villon. Programmation premier semestre 2000. Contrats. Demandes de subventions. Tarifs. Autorisation  1   137  
07/01/2000  Subventions aux associations. Attribution  1   141  
07/01/2000  Secteur Ouest. Opération Pasteur. Construction d'une crèche. Subventions. Convention avec la Caisse d'Allocations Familiales  1   146  
07/01/2000  Crèche collective Le Jardin Le Verrier. Création d'une annexe et d'une halte-garderie. Règlements. Tarifs. Demande de subvention  1   148  
07/01/2000  Ecole annexe de l'Institut Universitaire de Formation des Maîtres. Mise à disposition de locaux et de terrains. Convention Ville de Rouen/Département de la Seine-Maritime. Avenant. Autorisation  1   151  
07/01/2000  "Emplois Jeunes" de l'Education Nationale. Mise à la disposition de la Ville. Conventions Ville/Etablissements publics Locaux d'enseignement. Avenant. Autorisation.  1   152  
07/01/2000  Travaux d'aménagement dans les cours d'écoles. Année 2000. Appels d'offres. Autorisation  1   153  
07/01/2000  Travaux d'aménagement dans les cours d'écoles. Année 2000. Appels d'offres. Autorisation  1   153  
07/01/2000  Enseignement élémentaire et maternel. Participation intercommunale aux frais de fonctionnement. Année scolaire 1999-2000  1   154  
07/01/2000  Ecole Bachelet. Mise en place d'un atelier informatique. Convention Ville/Education Nationale. Autorisation  1   155  
07/01/2000  Enseignement privé. Classes sous contrat d'association. Participation aux dépenses de fonctionnement. Année scolaire 1999-2000  1   156  
07/01/2000  Restauration scolaire. Enseignement privé. Organisme gestionnaire. Tarifs réduits. Participation de la Ville  1   158  
07/01/2000  Classes de découverte. Subventions. Attribution  1   159  

© Copyright 2022 - Jacques Tanguy
Retour au tableau