Les délibérations du Conseil Municipal (à partir de 1995)

Recherche du conseil du 1998-01-30

Nombre de réponses : 52
Cliquez sur le bouton pour avoir le détail de la délibération
Date Libelle Txt Num Page
30/01/1998  Secteur Ouest. Ensemble immobilier 12, rue Nétien. Présentation d'une offre d'acquisition. Acquisition par l'Etablissement Public de la Basse-Seine. Autorisation  1      
30/01/1998  Journal d'informations municipales "Rouen Magazine". Publication d'articles en période préélectorale. Demande d'information.  1   37  
30/01/1998  Emploi. Revendications des associations de chômeurs. Motion d'urgence  1   39  
30/01/1998  Administration municipale. Délégation au maire. Compte rendu  1   46  
30/01/1998  Budget primitif de l'exercice 1998. Adoption. Tarifs. Emprunts long terme. Emprunts court terme. Délégation au maire. Tableau des effectifs   1   50  
30/01/1998  Crédits de l'exercice 1997. Reports sur 1998. Autorisation  1   50  
30/01/1998  Gestion de la dette. Arbitrage d'index et limitation des variations de taux. Instruments financiers. Autorisation  1   91  
30/01/1998  Budget de l'exercice 1997. Transports et ouvertures de crédits  1   92  
30/01/1998  Unions locales des syndicats. Frais de gestion. Subvention. Attribution  1   94  
30/01/1998  Services municipaux. Réseau de télécommunication à haut débit entre l'Hôtel de Ville et l'ancienne caserne Pélissier. Appel d'offres sur performances. Marché de maîtrise d'oeuvre. Autorisation  1   95  
30/01/1998  Garantie d'emprunt. Office Public d'Aménagement et de Construction de Rouen "Rouen habitat". Quartier de la Sablière. Construction de 20 pavillons P.L.A. et 7 pavillons P.L.A.S. Emprunts de 7.123.433 F et 2.528.632 F  1   99  
30/01/1998  Garantie d'emprunt. Société Anonyme d'H.L.M. et d’Aménagement de Haute-Normandie. Acquisition de l'immeuble 31, route du Havre. Emprunt de 290.000 F  1   101  
30/01/1998  Eau et Assainissement. Programme sur le réseau d'eau potable 1998. Première tranche. Appel d'offres restreint. Demande de subvention. Autorisation  1   103  
30/01/1998  "Plan Propreté" et "Plan Jeter Utile". Collecte des déchets recyclables. Programmation 1997-2001. Convention Ville de Rouen/District de l'agglomération rouennaise. Demande de subvention districale. Autorisation  1   105  
30/01/1998  "Plan Propreté" et "Plan Jeter Utile". Collecte des déchets recyclables. Programmation 1997-2001. Demande de subvention de l'A.D.E.M.E? Autorisation  1   107  
30/01/1998  Services municipaux. Direction de la Propreté et de la Valorisation des Déchets. Acquisition d'une balayeuse-aspiratrice pour trottoirs et voies piétonnes. Appel d'offres. Autorisation  1   108  
30/01/1998  Installation classées pour la protection de l'environnement. S.A. Mondia Forest product. hangar 133,quai du terminal forestier à Rouen. Création d'un stockage de papier et de carton. Avis  1   109  
30/01/1998  Installation classées pour la protection de l'environnement. S.A. Bonnefond au Petit-Quevilly. Création d'une unité de séparation de sous-produits d'assainissement. Avis  1   110  
30/01/1998  Laboratoire Municipal et Régional. Tarif général. Révision. Intervention  1   111  
30/01/1998  Fourrière municipale des véhicules. Véhicules abandonnés et épaves. Demandes d'enlèvement. Marché. Avenant n°2. autorisation  1   112  
30/01/1998  Kiosque place du Général de Gaulle. Concession à la société A.A.P. Résiliation amiable. Autorisation  1   113  
30/01/1998  Travaux dans les cours d'écoles. Programme 1998. Réalisation. Appel d'offres. Autorisation  1   115  
30/01/1998  Taxe Locale d'Equipement. Remise gracieuse des pénalités. Acceptation  1   116  
30/01/1998  Vallée des Deux Rivières. Secteur Repainville-Est et Aubette-Martainville. Projet d'aménagement. Commentaires. Intervention  1   117  
30/01/1998  Vallée des Deux Rivières. Secteur Repainville-Est. Projet de Zone d'Aménagement Concerté. Lancement des études et de la procédure. Convention Ville de Rouen/S.A.R.R.  1   122  
30/01/1998  Secteur Aubette-Martainville. Développement. Etudes préalables. Marché d'études. Ville de Rouen/S.A.R.R.  1   123  
30/01/1998  Acquisition foncières. Procédure. Intervention  1   124  
30/01/1998  Ensemble immobilier 1 bis, 3, 5, rue de l'Avalasse. Cession. Autorisation  1   125  
30/01/1998  Immeuble communal 11, place du Général de Gaulle (Hôtel Fiquet de Normanville) maison des Jeunes et de la Culture, Centre d'Art Contemporain). Cession. Autorisation  1   131  
30/01/1998  Centre sportif Docteur Duchêne. Piscine. Réfection partielle des façades. appel d'offres. Autorisation  1   135  
30/01/1998  Ecole Jean Mulot. Aménagement de sanitaires intérieurs et d'un escalier de secours. Avant-projet définitif. Rémunération du maître d'oeuvre. Forfaitisation. Marché. Avenant n°1. Appel d'offres. Autorisation  1   136  
30/01/1998  Ensemble immobilier 2-10-12, rue des Carmes (Palais des Congrès). Devenir. Etudes préalables. "Concours d'idées". Acquisition. Protocole d'accord. Autorisation  1   136  
30/01/1998  Bibliothèque Municipale. Restructuration. Etudes de définition de marchés. Autorisation  1   138  
30/01/1998  Services municipaux. Fourniture de carburants auto. Achat de Gaz de Pétrole Liquéfié. Marché. Avenant  1   139  
30/01/1998  Parc de l'école Achille Lefort. Ouverture au public. Désaffectation du domaine scolaire. Aménagements. Autorisation  1   140  
30/01/1998  Subventions aux associations. Attribution  1   141  
30/01/1998  Musées de Rouen. Restauration d'un tableau de Jouvenet du Musée des Beaux-Arts. Convention Ville de Rouen/Banque Nationale de Paris. Autorisation  1   147  
30/01/1998  Musées de Rouen. Exposition "Delacroix, la naissance d'un nouveau romantisme. Présentation au Musée des Beaux-Arts. Financement. Modification  1   148  
30/01/1998  Association Léonard de Vinci. Participation de la Ville de Rouen. Convention d'objectifs. Subvention. Attribution. Autorisation  1   150  
30/01/1998  Contrat de Ville. Programmation 1998. Actions "Prépar'action insertion" et "Chantier d'insertion". Subventions. Attribution  1   157  
30/01/1998  Contrat de Ville. Programmation 1998. Participation de la Ville. Subventions. attribution  1   157  
30/01/1998  Contrat de Ville. Opérations de prévention et de sécurité. Zones prioritaires. Demandes de subventions. Autorisation  1   159  
30/01/1998  "Emplois Jeunes" Mise en place. Convention. Autorisation  1   161  
30/01/1998  Personnel des services fiscaux. Participation aux travaux d'assiette et de liquidation de certaines taxes municipales. Indemnité. Attribution  1   162  
30/01/1998  Personnel des service municipaux. Tableau des effectifs. Modifications  1   163  
30/01/1998  Personnel des services municipaux. Indemnité d'astreinte  1   164  
30/01/1998  Société Anonyme d'H.L.M. Atlantique. Travaux de réhabilitation de la "Cité du Mail". Subvention. Attribution  1   165  
30/01/1998  Classes découverte. Subventions. Attribution  1   166  
30/01/1998  Enseignement privé. Classes sous contrat d'association. Participation aux dépenses de fonctionnement. Année scolaire 1997-1998  1   168  
30/01/1998  Restauration scolaire. Enseignement privé. Organisme gestionnaire. Tarifs réduits. Participation de la Ville. Année scolaire 1997-1998  1   169  
30/01/1998  Association Internationale des Villes Educatrices. Adhésion de la Ville   1   171  
30/01/1998  Enseignement élémentaire et maternel. Carte scolaire. Modification. Avis  1   173  
© Copyright 2022 - Jacques Tanguy
Retour au tableau