Les délibérations du Conseil Municipal (à partir de 1995)

Recherche du conseil du 2016-07-11

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11/07/2016  1ère motion, présentée par le groupe Les Républicains-MoDem sous le titre " Le Conservatoire, un outil de rayonnement et d'attractivité"  6   64  
11/07/2016  2ème motion, présentée par le groupe Communiste/Front de Gauche avec le soutien du groupe Décidons ROUEN, sous le titre « Le Département doit préserver la proximité et les moyens des Centres Médicaux Sociaux sur le territoire de notre ville »  6   66  
11/07/2016  3ème motion, présentée par le groupe UDI, Centre et Indépendants, portant sur « la nécessité d'envisager le déménagement du Panorama, s'il est pérennisé »  6   67  
11/07/2016  4ème motion, présenté par le groupe ROUEN Bleu Marine, sous le titre «Futures zones de circulation restreintes à ROUEN : Motion pour une écologie constructive »   6   68  
11/07/2016  Vœu, présenté par le groupe UDI, Centre et Indépendants, portant sur les gyropodes   6   69  
11/07/2016  Vœu, présenté par le groupe ROUEN Bleu Marine, relatif à la place de la Turquie vis-à-vis de l'Union Européenne  6   70  
11/07/2016  Voeu, présenté par le groupe Communiste/Front de Gauche avec le soutien du groupe Décidons ROUEN, sous le titre a Non à la dégradation du service postal à ROUEN»  6   72  
11/07/2016  Administration municipale. Délégation au Maire. Compte rendu  6   73  
11/07/2016  Fusion du Hangar 23 et du Théâtre de la Chapelle Saint-Louis / Salle Louis Jouvet. Autorisation  6   76  
11/07/2016  Monuments historiques. Aître Saint-Maclou. Convention de gestion. Autorisation  6   83  
11/07/2016  Bibliothèques Municipales. Convention de partenariat avec la Métropole Rouen Normandie pour la surveillance des installations de détection incendie et intrusion de la Bibliothèque Villon et du Musée des Beaux-Arts  6   87  
11/07/2016  Conservatoire de Rouen. Règlement intérieur. Avenant. Adoption  6   91  
11/07/2016  Conservatoire de Rouen. Partenariat et convention. Centre Dramatique National (C.D.N.) de Normandie. Autorisation  6   94  
11/07/2016  Conservatoire de Rouen. Conventions de partenariat avec l'Opéra de Rouen Normandie et l'Institut National des Arts Appliqués (I.N.S.A.) de Rouen. Autorisation  6   97  
11/07/2016  Conservatoire de Rouen. Organisation des classes de seconde, première et terminale de la filière technologique Techniques de la Musique et de la Danse (T.M.D.) Partenariat avec le Lycée Jeanne d'Arc. Conventions. Autorisation  6   102  
11/07/2016  Bibliothèque Municipale. Dépôt. Convention avec la famille Adam-Tessier. Autorisation. Acceptation  6   106  
11/07/2016  Handicap. Dépôt de l'Agenda d'Accessibilité Programmée de la Ville. Approbation. Autorisation  6   110  
11/07/2016  Espace public. Dénomination. Place Juliette Billard. Autorisation  6   115  
11/07/2016  Monuments Historiques. Cathédrale. Jardin de la Cour d'Albane. Convention de gestion. Autorisation  6   118  
11/07/2016  Contrat de Ville. Protocole de préfiguration. Autorisation  6   120  
11/07/2016  Quartiers Ouest. Zone d'Aménagement Concerté Luciline. Protocole d'accord. Autorisation  6   125  
11/07/2016  Ecoquartier Luciline. Ecocité tranche 2. Convention. Autorisation  6   131  
11/07/2016  Ecoquartier Luciline. Convention de partenariat avec le Centre d'Etudes et d'Expertise sur les Risques, l'Environnement, la Mobilité et l'Aménagement. Convention. Autorisation  6   136  
11/07/2016  Bâtiments dits de la "Faculté de médecine" et "Faculté de pharmacie" rue Beauvoisine. Cession. Autorisation  6   136  
11/07/2016  Dénomination de voies et espaces publics. Secteur Rondeaux/Dambourney/Libération. Rue Linné. Place Allain Leprest. Approbation  6   145  
11/07/2016  Terrain chemin des Noyers. Cession. Autorisation  6   151  
11/07/2016  Vente aux enchères de biens immobiliers. Recours à une plate-forme  6   154  
11/07/2016  Quartier de la Grand'Mare. Aménagement des ilôts Rameau 2 et Rameau 3. Convention financière avec le département de la Seine-Maritime. Autorisation  6   158  
11/07/2016  Liste des permis de construire délivrés. Information  6   161  
11/07/2016  Foncier boulevard de l'Europe. Opération Europolis. Déclassement. Cession. Délibération complémentaire. Autorisation  6   162  
11/07/2016  Personnel des services municipaux. Agents contractuels. Abattement du régime indemnitaire. Autorisation  6   167  
11/07/2016  Personnel des services municipaux. Tableau des effectifs. Modifications  6   172  
11/07/2016  Parc naturel urbain de Repainville. Réhabilitation des mares. Convention technique et financière avec la Métropole Rouen Normandie. Autorisation  6   175  
11/07/2016  Par naturel urbain de Ropainville. Demande de subvention. Autorisation  6   178  
11/07/2016  Métropole Rouen Normandie. Prestation de services, plantes, décors floraux et entretien des espaces verts connexes à certains musées de la réunion des musées métropolitains. Convention. Autorisation  6   182  
11/07/2016  Subventions aux associations. Participation aux Etablissements Publics de Coopération Culturelle. Attribution. Conventions. Avenants. Autorisation  6   186  
11/07/2016  Forum des associations 2016. " à l'asso de Rouen ". Convention de partenariat. Autorisation  6   195  
11/07/2016  Vente aux enchères de matériels réformés et de biens immobiliers. Recours à une plate-forme Internet. Autorisation  6   199  
11/07/2016  Projet éducatif de territoire : Convention Ville de ROUEN/Direction Régionale et Départementale de la Jeunesse, des Sports et de la Cohésion Sociale de Normandie et de la Seine-Maritime/Direction des Services Départementaux de l'Education Nationale de la Seine-Maritime/Caisse d'Allocations Familiales de la Seine-Maritime — Autorisation   6   202  
11/07/2016  Direction du Temps de l'Enfant. Accueils municipaux de loisirs extrascolaires. Règlement intérieur de fonctionnement. Modification. Autorisation  6   207  
11/07/2016  Direction du Temps de l'Enfant. Régie "Enfance famille". Règlement intérieur de fonctionnement. Modification. Autorisation  6   210  
11/07/2016  Bâtiments communaux. Rénovation de la production énergétique de l'Hôtel de Ville. Programme. Adoption  6   214  
11/07/2016  Budget de l'exercice 2016. Décision modificative n° 1. Résultats de l'exercice 2015. Affectation du résultat de fonctionnement. Adoption  6   218  
11/07/2016  Budget de l'exercice 2016. Décision modificative n° 1. Adoption  6   223  
11/07/2016  Comptabilité du Trésorier Principal Municipal. Demande de remise gracieuse. Avis  6   236  
11/07/2016  Produits communaux. Créances irrécouvrables. Non-valeurs  6   240  
11/07/2016  Garantie d'emprunt. Office Public de l'Habitat Rouen Habitat. Financement du programme de travaux 2015-2024. Opérations de réhabilitation et de résidentialisation. Emprunt de 5.000.000 €  6   245  
11/07/2016  Garantie d'emprunt. Office Public de l'Habitat Rouen Habitat. Renforcement de la structure financière. Emprunt de 5.000.000 €  6   251  
11/07/2016  Gros-Horloge. Vente de produits. Tarifs. Autorisation  6   257  
11/07/2016  Affaires funéraires. Création d'une chambre funéraire. Avis  6   260  
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