Les délibérations du Conseil Municipal (à partir de 1995)

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09/11/2015  Musées de Rouen. Musée des Beaux-Arts. Festival "Normandie Impressionniste". Exposition "Scènes de la vie Impressionniste". Groupement de commandes. Conventions. Autorisation  7      
09/11/2015  Bibliothèque Municipale. Don reçu. Convention. Acceptation  7      
09/11/2015  Opération " Rouen Givrée " 2015. Redevances de location / prestations. Droits de place. Tarifs  7      
09/11/2015  1ère motion, présentée par le groupe UDI, Centre et Indépendants sous le titre "Motion de soutien à la COP21"  7   77  
09/11/2015  2ème motion, présentée par le groupe Rouen Bleu Marine, sous le titre "Motion d'urgence pour rétablir le colis de Noël pour l'ensemble des personnes âgées de la ville"  7   79  
09/11/2015  3ème motion, Présentée par le groupe Décidons Rouen, Citoyenne et Ecolo, sous le titre "Pour une ville respirable"  7   80  
09/11/2015  4ème motion, présentée par le Groupe Les Républicains-Modem, sous le titre "Motion d'urgence"  7   82  
09/11/2015  Voeu, présenté par le groupe UDI, Centre et Indépendants, relatif à la Foire Saint-Romain  7   84  
09/11/2015  Voeu présenté par le groupe des élu-es communistes relatif aux Colis de la Ville  7   85  
09/11/2015  Voue du groupe Décidons Rouen, Citoyenne et Ecolo, intitulé "La solidarité, pas l'austérité ! "  7   86  
09/11/2015  Administration municipale. Délégation au Maire. Compte rendu  7   87  
09/11/2015  Ancien hippodrome des Bruyères. Terrain 'Dreal". Cession. Autorisation  7   93  
09/11/2015  Relation Ville de Rouen / Métropole Rouen Normandie. Convention de gestion des espaces verts, des activités de signalisation et de valorisation du patrimoine naturel et paysager. Autorisation  7   97  
09/11/2015  Musées de Rouen. Exposition Hors les Murs "Jacques-Emile Blanche". Convention. Autorisation  7   101  
09/11/2015  Bibliothèque Municipale. Pôle associé documentaire. Convention-cadre avec la Bibliothèque Nationale de France. Renouvellement. Autorisation  7   109  
09/11/2015  Opération "Les Zazimut 2015". Convention de partenariat et de mécénat. Autorisation  7   117  
09/11/2015  Grand Projet de Ville. Abattement de la Taxe Foncière sur les Propriétés Bâties dans les quartiers prioritaires de la politique de la ville. Convention. Autorisation  7   121  
09/11/2015  Charte européenne pour l'égalité des femmes et des hommes dans la vie locale. Convention d'objectifs. Subvention. Attribution  7   126  
09/11/2015  Aménagement des Quais bas rive gauche. Transfert à la Métropole Rouen Normandie. Convention financière. Autorisation  7   130  
09/11/2015  Immeuble Pie aux Anglais. Centre commercial Saint-Sever/Ville de Rouen. Convention. Autorisation  7   138  
09/11/2015  Centre médico-social Jean Texier. Cession. Autorisation  7   138  
09/11/2015  Terrains avenue Jean Rondeaux. Cession. Autorisation  7   142  
09/11/2015  Terrain rue Nicolas Poussin. Déclassement du domaine public. Cession. Autorisation  7   148  
09/11/2015  Liste des permis de construire délivrés. Information  7   148  
09/11/2015  Grand Projet de Ville. Quartiers des Hauts de Rouen. Quartier de la Grand'Mare. Convention publique d'Aménagement. Compte rendu annuel à la collectivité 2014. Approbation. Avenant n° 12. Autorisation  7   152  
09/11/2015  Comité des Oeuvres Sociales et Culturelles des personnels de la Ville de Rouen. Convention d'objectifs. Autorisation  7   159  
09/11/2015  Protocole d'accord sur le fonctionnement des organisations syndicales représentées au Comité Technique de la Ville et du Centre Communal d'Action Sociale. Sections syndicales communales. Autorisation  7   163  
09/11/2015  Personnel des services municipaux. Prime de mission et de motivation. Règlement. Modification  7   167  
09/11/2015  Personnel des services municipaux. Plan pluriannuel d'accès à l'emploi titulaire. Seconde actualisation. Approbation  7   171  
09/11/2015  Agenda 21. Plan Climat Energie Territorial. Conventions des Maires. Aide au changement de comportement Territoire Energie Climat. Convention avec l'Agence de l'Environnement de la maîtrise de l'énergie. Autorisation  7   175  
09/11/2015  Côteaux calcaires. Mise à disposition de parcelles pour le fauchage ou le pâturage. Convention partenariale avec la Métropole Rouen Normandie  7   181  
09/11/2015  Gestion indifférenciée. Mise en place d'une parcelle expérimentale pour le suivi et l'impact de la gestion différenciée sur la biodiversité. Partenariat avec la Métropole Rouen Normandie et l'Université de Rouen. Autorisation  7   186  
09/11/2015  Dérogation municipale au principe du repos dominical des salariés des commerces de détail. Liste des dimanches de l'année 2016. Avis  7   196  
09/11/2015  Espace public. Dénomination. Place de Hanovre  7   200  
09/11/2015  Subvention aux associations. Attribution. Convention. Autorisation  7   202  
09/11/2015  Stade Diochon. Convention de mise à disposition de service. Autorisation  7   213  
09/11/2015  Vente aux enchères de matériels réformés et biens immobiliers. Recours à une plate-forme Internet. Autorisation  7   217  
09/11/2015  Voie publique. Entretien des voies portuaires du Grand Port Maritime de Rouen. Convention. Autorisation  7   220  
09/11/2015  Marchés publics. Contrôle de l'hygiène et de la sécurité alimentaire des sites de restauration collective des villes de Rouen et Bois-Guillaume et de la cuisine centrale du SIREST. Groupement de commandes. Convention. Autorisation  7   226  
09/11/2015  Contrat enfance et jeunesse. Convention Ville de Rouen / Caisse d'Allocations Familiales de la Seine-Maritime. Autorisation  7   229  
09/11/2015  Budget de l'exercice 2015. Décision modificative n° 2. Adoption  7   233  
09/11/2015  Instruction comptable M.14. Amortissement des immobilisations. Actualisation des catégories de biens  7   236  
09/11/2015  Délégations de service public. Rapport annuel d'activité. Communication  7   239  
09/11/2015  Relations Ville de Rouen / Métropole Rouen Normandie. Reversement à la Métropole Rouen Normandie du produit communal des amendes de police 2015. Autorisation  7   243  
09/11/2015  Garantie d'emprunt. Office Public de l'Habitat Rouen Habitat. Réhabilitation de 46 logements Immeuble Schuman. Boulevard Gambetta. Emprunt de 672.320 €  7   247  
09/11/2015  Garantie d'emprunt. S.A. d'H.L.M. La Plaine Normande. Acquisition de 22 logements 89 et 91 , route de Darnétal. Emprunt de 2.152.785 €  7   251  
09/11/2015  Garantie d'emprunt. Office Public de l'Habitat Rouen Habitat. Travaux d'accessibilité des ascenseurs. Rue Le Verrier et rue Galilée. Emprunt de 1.043.484 €  7   256  
09/11/2015  Garantie d'emprunt. Office Public de l'Habitat Rouen Habitat. Acquisition de 21 logements sociaux. Rue du Petit-Quevilly. Emprunt de 2.548.632 €  7   260  
09/11/2015  Autorisation de souscription d'emprunt. Garantie d'emprunt. Centre Communal d'Action Sociale de Rouen. Financement de logiciels informatiques. Emprunt de 200.000 €  7   264  
09/11/2015  Travaux de conservation, sauvegarde et aménagements muséographiques du monument juif de Rouen. Ministère de la Justice. Convention financière. Autorisation  7   268  

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