Les délibérations du Conseil Municipal (à partir de 1995)

Recherche du conseil du 2015-10-05

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05/10/2015  Ancien hippodrome des Bruyères. Protocole d'accord Ville de Rouen / Métropole Rouen Normandie. Avenant n° 2. Autorisation  6      
05/10/2015  1ère motion, présentée par le groupe Décidons Rouen Citoyenne et Ecolo, avec le soutien des élu-es communistes membres du Front de Gauche, sous le titre "Sans fonctionnaires, pas de service public"  6   63  
05/10/2015  2ème motion, présentée par le groupe des élu-es communistes membres du Front de Gauche, avec le soutien du groupe Décidons Rouen Citoyenne et Ecolo, sous le titre "La S.N.C.F. veut-elle encore nous faire aimer le train ?"  6   64  
05/10/2015  3ème motion, présentée par le groupe Rouen Bleu Marine, sous le titre "Retrait de la décision du Maire d'accueillir des familles de migrants à Rouen"  6   66  
05/10/2015  4ème motion, présenté par me groupe Les Républicains-Modem sous le titre "Rouen face à la question des migrants"  6   67  
05/10/2015  5ème motion, présentée par le groupe UDI, Centre et Indépendants sous le titre "Commerce à Rouen : agissons !"  6   69  
05/10/2015  Voeu, présenté par les groupes des élu-es communistes membres du Front de Gauche et Décidons Rouen Citoyenne et Ecolo : "Rouen Solidaire dans l'accueil des réfugiés"  6   70  
05/10/2015  Administration municipale. Délégation au Maire. Compte rendu  6   71  
05/10/2015  Administration municipale. Délégation au Maire. Modification  6   75  
05/10/2015  Syndicat Mixte du Centre Routier. Dissolution  6   84  
05/10/2015  Service civique. Demande d'agrément auprès de l'Agence su service civique. Autorisation  6   89  
05/10/2015  Festival " Normandie Impressionniste ". Groupement d'Intérêt Public. Convention constitutive. Avenant n° 2. Autorisation  6   93  
05/10/2015  Actions culturelles. Convention locale de développement culturel en milieu pénitentiaire. Ville de Rouen / Direction Régionale des Affaire Culturelles de la Haute-Normandie (D.R.A.C.) / Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation de la Seine-Maritime (S.P.I.P.) / Maison d'arrêt de Rouen. Renouvellement. Autorisation  6   96  
05/10/2015  Bibliothèque Municipale. Numérisation du fonds normand. Coopération avec la Bibliothèque Nationale de France. Autorisation  6   100  
05/10/2015  Bibliothèque Municipale. Dépôt légal Imprimeur. Convention avec la Bibliothèque Nationale de France. Autorisation  6   104  
05/10/2015  Bibliothèque Municipale. Mission de conservation. Retrait de collections Paris-Normandie. Autorisation  6   108  
05/10/2015  Bibliothèque Municipale. Retrait de documents. Autorisation  6   111  
05/10/2015  Muséum de Rouen et Musée Départemental des Antiquités. Centrale anti-intrusion. Convention. Autorisation  6   115  
05/10/2015  Musées de Rouen. Musée des Beaux-Arts. Musée le Secq des Tournelles. Dépôts. Conventions. Autorisation  6   118  
05/10/2015  Musée de Rouen. Musée des Beaux-Arts. Don d'oeuvre. Convention. Autorisation  6   121  
05/10/2015  Atelier Urbain de Proximité Repainville. Lancement. Autorisation  6   124  
05/10/2015  Handicap. Rapport annuel de la Commission Communale pour l'Accessibilité. Présentation  6   128  
05/10/2015  Voie Publique. Boulevard Gambetta. Mise à disposition. Autorisation  6   132  
05/10/2015  Immeubles communaux. Logements. Loyers/Redevances. Revalorisation. Autorisation  6   136  
05/10/2015  Ilot Rondeaux-Dambourney. Déclassement. Cession. Autorisation  6   141  
05/10/2015  Acquisitions et cessions foncières. Année 2014. Bilan. Approbation  6   145  
05/10/2015  Campagne de ravalement obligatoire. Inscription sur le liste préfectorale. Demande. Autorisation  6   150  
05/10/2015  Logements de fonction de l'école élémentaire des Sapins et de l'école Catherine Graindor. Demande de désaffection. Déclassement. Autorisation  6   155  
05/10/2015  Secteur Ouest. Zone d'Aménagement Concerté Luciline. Concession d'aménagement. Compte rendu annuel à la collectivité 2014. Approbation  6   159  
05/10/2015  Liste des permis de construire délivrés. Information  6   166  
05/10/2015  Relations Ville de Rouen / Métropole Rouen Normandie. Services communs. Reprographie. Géomatique et connaissances des territoires. Avenant n° 1. Autorisation  6   167  
05/10/2015  Personnel des services municipaux. Secrétariat du Comité Médical Départemental et de la Commission de Réforme. Convention Ville de Rouen / Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de la Seine-Maritime. Avenant. Autorisation  6   171  
05/10/2015  Personnel des services municipaux. Indemnité exceptionnelle. Abrogation. Indemnité dégressive. Attribution  6   175  
05/10/2015  Personnel des services municipaux. Relevé de prescription. Autorisation  6   179  
05/10/2015  Personnel des services municipaux. Tableau des effectifs. Modification  6   183  
05/10/2015  Airnormand. Convention d'exploitation. Autorisation  6   186  
05/10/2015  Conservatoire d'Espaces Naturels de Haute-Normandie. Conventions d'objectifs. Renouvellement. Subvention. Attribution  6   188  
05/10/2015  Espace public. Dénomination. Place Pierrette Leherpeur  6   192  
05/10/2015  Espace public. Dénomination. Boulodrome de la Rotonde  6   194  
05/10/2015  Espace public. Dénomination. Rond-point des Filatures  6   196  
05/10/2015  Subvention aux associations. Attribution. Convention. Autorisation  6   198  
05/10/2015  Convention de coordination de la Police Municipale de Rouen et des forces de sécurité de l'Etat 2015-2018. Signature. Autorisation  6   207  
05/10/2015  Système d'Alerte et d'Information des Populations. Conventions Etat / Département de la Seine-Maritime / Ville de Rouen. Autorisation  6   212  
05/10/2015  Services municipaux. Prestations de service pour la sécurité informatique. Convention de groupement de commandes. Ville de Rouen / Métropole Rouen-Normandie. Autorisation  6   216  
05/10/2015  Immeuble 40, rue des Broches. Etat d'abandon manifeste. Déclaration d'Utilité Publique. Estimation sommaire. Autorisation  6   220  
05/10/2015  Immeuble 170, route de Darnétal. Etat d'abandon manifeste. Déclaration d'Utilité Publique. Estimation sommaire. Autorisation  6   227  
05/10/2015  Parcelle 15, rue de l'Enseigne Renaud. Etat d'abandon manifeste. Déclaration d'Utilité Publique. Estimation sommaire. Autorisation  6   234  
05/10/2015  S.A. d'H.L.M. La Plaine Normande. Acquisition de 24 logements sociaux, dont 4 logements aidés d'intégration. 12 et 14, route de Darnétal. Subvention. Autorisation  6   241  
05/10/2015  Etablissement recevant du public. Fichier informatique. Service Départemental d'Incendie de Secours / Ville de Rouen. Convention. Autorisation  6   249  
05/10/2015  Services municipaux. Fournitures de batteries, piles et accumulateurs. Groupement de commandes. Convention. Autorisation  6   253  
05/10/2015  Commission Locale d'Evaluation des Transferts de Charges (C.L.E.T.C). Rapport relatif aux transferts des compétences voiries, urbanisme, défense extérieure contre l'incendie, énergie, crématorium et Marché d'Intérêt National vers la Métropole Rouen Normandie. Approbation  6   257  
05/10/2015  Caisse de Crédit Municipal. Rapport d'activité 2014. Information  6   264  
05/10/2015  Caisse de Crédit Municipal. Budget primitif de l'exercice 2015. Information  6   268  
05/10/2015  Produits communaux. Créances irrécouvrables. Non-valeurs  6   273  
05/10/2015  Garantie d'emprunt. S.A. d'H.L.M. Immobilière Basse Seine. Acquisition de 14 logements sociaux. 33, 39, 41 et 43, passage de la Luciline. Emprunt du 1.332.069 €  6   275  
05/10/2015  Garantie d'emprunt. S.A. d'H.L.M. Logéale. Acquisition de 10 logements en location- accession. Rue Henri Dunant. Quartier du Châtelet. Emprunt du 1.000.000 €  6   281  
05/10/2015  Etablissement et services d'accueil de la petite enfance. Règlement et fonctionnement de l'accueil collectif, familial et occasionnel. Modification  6   287  
05/10/2015  Lieu d'accueil Enfants/Parents. Avenant à la convention d'objectif et de financement. Ville de Rouen / Caisse d'Allocations Familiales de la Seine-Maritime. Evolution des modalités de financement. Autorisation  6   291  
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