Les délibérations du Conseil Municipal (à partir de 1995)

Recherche du conseil du 2015-07-06

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06/07/2015  1ère motion, présentée par le groupe des élu-es communistes membres du Front de Gauche et le groupe Décidons Rouen Citoyenne et Ecolo sous le titre "Baisse des dotations : la Ville de Rouen participe à la journée nationale d'action du 19 septembre prochain"  5   33  
06/07/2015  2ème motion présentée par le groupe UDI, Centre et Indépendants, sous le titre "Motion pour le soutien de la Ville du Havre dans sa candidature à l'accueil des épreuves de voiles des jeux olympiques 2014"  5   34  
06/07/2015  3ème motion, présentée par le groupe Rouen Bleu Marine, sous le titre "Un contrat de ville sous tutelle"  5   35  
06/07/2015  Administration municipale. Délégation au Maire. Compte rendu  5   37  
06/07/2015  Conseil Municipal. Désignation d'un délégué. Conseil école élémentaire publique Rose Parks  5   42  
06/07/2015  Office du Tourisme "Rouen Normandy Tourisme et Congrès". Carte "Pass en liberté". Tarifs. Convention de partenariat. Autorisation  5   44  
06/07/2015  Conservatoire de Rouen. Tarifs. Année scolaire 2015-2016. Modification  5   48  
06/07/2015  Convention locale d'éducation artistique et culturelle. Demande de subvention pour l'année 2015-2016. Autorisation  5   56  
06/07/2015  Musées de Rouen. Musée des Beaux-Arts. Exposition "Le temps des collections". Conventions. Demandes de subventions. Autorisation  5   61  
06/07/2015  Musées de Rouen. Musée des Beaux-Arts. Exposition "Scènes de la vie impressionniste". Conventions. Demandes de subventions. Autorisation  5   67  
06/07/2015  Musée des Beaux-Arts. Renouvellement de dépôt de tableaux d'Alfred Sisley et de Camille Pissarro. Convention. Autorisation  5   73  
06/07/2015  Bibliothèque Municipale. Commémoration du centenaire 1914-1918. Convention avec l'Académie de Rouen. Autorisation  5   75  
06/07/2015  Bibliothèque Municipale. Valorisation des collections patrimoniales. Conventions de partenariat avec les Universités. Autorisation  5   79  
06/07/2015  Bibliothèque Municipale. Dépôt. Avenant n° 1. Autorisation  5   84  
06/07/2015  Bibliothèque Municipale. Retrait de documents. Autorisation  5   87  
06/07/2015  Cinéma d'Art et d'Essai République. Travaux de rénovation et de mise en conformité. Demandes de subventions. Autorisation  5   90  
06/07/2015  Ecole Supérieure d'Art et de Design Le Havre - Rouen (ESADHaR). Statuts. Modification  5   94  
06/07/2015  Handicap. Demande de prorogation de dépôt de l'Agenda d'accessibilité Programmée de la Ville  5   97  
06/07/2015  Rue de la Motte. Déclassement. Cession. Acquisition. Délibération complémentaire. Autorisation  5   101  
06/07/2015  Emprise rue de Trianon. Déclassement. Servitude. Cession. Autorisation  5   106  
06/07/2015  Secteur de Repainville. Déclaration d'Utilité Publique. Périmètre. Coût sommaire et global. Autorisatin  5   110  
06/07/2015  Quartiers Ouest. Ilot Nord du Champ de Foire aux Boissons. Convention publique d'aménagement. Bilan de clôture. Approbation  5   116  
06/07/2015  Grand Projet de Ville. Quartier des Hauts de Rouen. Quartiers du Châtelet et de la Lombardie. Concession d'aménagement. Compte rendu annuel à la collectivité 2014. Approbation  5   120  
06/07/2015  Grand Projet de Ville. Quartier Grammont. Convention Publique d'Aménagement. Compte rendu annuel à la collectivité 2014. Approbation  5   126  
06/07/2015  Zone d'Aménagement Concerté Saint-Sever. Bilan de clôture. Approbation  5   130  
06/07/2015  Liste des permis de construire délivrés. Information  5   136  
06/07/2015  Jardin des Plantes. Rénovation des serres. Demande de subvention. Autorisation  5   137  
06/07/2015  Agenda 21. Traitement des déchets de peinture. Demande de subvention auprès de l'Agence de l'eau Seine Normandie. Autorisation  5   141  
06/07/2015  Contrat de Ville. Convention cadre et projets de territoire. Signature. Autorisation  5   145  
06/07/2015  Direction de la Logistique et des Achats. Location de locaux. Tarifs. Autorisation  5   153  
06/07/2015  Subvention aux associations. Attribution. Convention. Autorisation  5   155  
06/07/2015  Forum des associations 2015 " A l'Asso de Rouen ". Convention de partenariat. Autorisation  5   162  
06/07/2015  Equipements sportifs. Piscines et patinoire. Tarifs. Modification  5   165  
06/07/2015  Equipements sportifs. Utilisation par la Faculté des Sciences du Sport et de l'Education Physique. Convention. Renouvellement. Autorisation  5   169  
06/07/2015  Equipements sportifs. Convention-type d'occupation par les établissements d'enseignement du second degré. Renouvellement. Convention. Autorisation  5   173  
06/07/2015  Fourrière Municipale des véhicules. Contrat de délégation de Service Public. Avenant n° 1. Autorisation  5   176  
06/07/2015  Vente aux enchères de matériels réformés et de biens immobiliers. Recours à une plate-forme Internet. Autorisation  5   180  
06/07/2015  Ecoles maternelles et élémentaires. Sectorisation scolaire. Modification  5   184  
06/07/2015  Ecoles maternelles et élémentaires. Accueils périscolaires. Missions municipales. Aide assurée par les directeurs/directrices d'écoles. Contrat et indemnité. Modification  5   188  
06/07/2015  Direction du Temps de l'Enfant. Remplacement du système informatique. Demandes de subventions. Autorisation  5   192  
06/07/2015  Services municipaux. Achat de pièces détachées pour parcs de véhicules. Groupement de commandes. Conventions. Autorisation  5   197  
06/07/2015  Bâtiments communaux. Quartiers des Hauts de Rouen. Chauffage urbain. Police d'abonnement. Avenant n° 9. Autorisation  5   201  
06/07/2015  Taxe communale sur la consommation finale d'électricité. Fixation du coefficient multiplicateur pour 2016  5   205  
06/07/2015  Garantie d'emprunt. S.A. d'H.L.M. La Plaine Normande. Acquisition de 32 logements sociaux. 89 et 91, route de Darnétal. Emprunt du 2.152.785 €  5   209  
06/07/2015  Garantie d'emprunt. S.A. d'H.L.M. La Plaine Normande. Acquisition de 29 logements sociaux. 27, rue aux Anglais. Emprunt du 2.582.673 €  5   213  
06/07/2015  Garantie d'emprunt. S.A. d'H.L.M. La Plaine Normande. Acquisition de 21 logements sociaux. Place des Chartreux Lot E cage B. Emprunt du 1.892.125 €  5   217  
06/07/2015  Garantie d'emprunt. S.A. d'H.L.M. La Plaine Normande. Acquisition de 19 logements sociaux. Place des Chartreux Lot E cage B. Emprunt du 1.782.832 €  5   221  
06/07/2015  Accueil de la Petite Enfance. Avenant à la convention d'objectifs et de financement Ville de Rouen /Caisse d'Allocations Familiales de la Seine-Maritime. Accès et usage du portail C.A.F.-Partenaires. Autorisation  5   225  
06/07/2015  Société Publique Locale. Parkings et aménagements de Rouen. Modification des statuts. Désignation. Approbation  5   229  
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