Les délibérations du Conseil Municipal (à partir de 1995)

Recherche du conseil du 2015-06-01

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01/06/2015  Normandie - Paris Ile de France : Destination Impressionnisme. Contrat-cadre de destination. Autorisation  4      
01/06/2015  1ère motion, présentée par le groupe UDI, Centre Indépendants, sous le titre "Motion d'urgence pour la défense de la foire Saint-Romain"  4   66  
01/06/2015  2ème motion, présentée par le groupe UMP-MODEM, sous le titre "Non à la fermeture de l'aéroport Rouen Vallée de Seine"  4   67  
01/06/2015  3ème motion, présenté par le groupe Rouen Bleu Marine, sous le titre "Revendication de la G.P.A. par le Marché des fiertés"  4   69  
01/06/2015  Administration municipale. Délégation au Maire. Compte rendu  4   70  
01/06/2015  Réforme territoriale. Chef-lieu provisoire de de Région Normandie. Fixation. Avis  4   73  
01/06/2015  Relations Ville de Rouen / Métropole Rouen Normandie. Convention de gestion. Autorisation  4   77  
01/06/2015  Conseil Municipal. Désignation d'un délégué. Office Public de l'Habitat Rouen Habitat  4   81  
01/06/2015  Action en faveur de la jeunesse. Brevet d'aptitude aux fonctions d'animateur. Subvention. Autorisation  4   85  
01/06/2015  Hangar 23. Programmation second semestre 2016. Tarifs. Demandes de subventions. Conventions. Autorisation  4   89  
01/06/2015  Bibliothèque municipale. Acquisition de documents rares. Demandes de subventions. Autorisation  4   97  
01/06/2015  Espace public. Dénomination. Square des poètes  4   101  
01/06/2015  Terrains boulevard de l'Europe et rue Saint-Julien. Convention de servitude entre la Ville de Rouen et la Région Haute-Normandie  4   103  
01/06/2015  Liste des permis de construire délivrés. Information  4   107  
01/06/2015  Personnel des services municipaux. Tableau des effectifs. Modifications  4   108  
01/06/2015  Relations Ville de Rouen / Métropole Rouen Normandie. Dispositif d'astreinte. Convention de mise à disposition des agents municipaux et du matériel. Autorisation  4   111  
01/06/2015  Syndicat intercommunal de Restauration Collective entre les Villes de Rouen et de Bois-Guillaume. Convention de mise à disposition de services. Autorisation  4   115  
01/06/2015  Agenda 21 Plan climat-énergie territorial. Convention particulière de mise en oeuvre de l'appui financier au projet "territoire à énergie positive pour la croissance verte". Autorisation  4   119  
01/06/2015  Opération "Grands Concerts de la Région" 2015. Convention d'occupation du domaine public. Droit de place. Tarif. Autorisation  4   124  
01/06/2015  Rouen sur Mer 2015. Convention de partenariat. Autorisation  4   128  
01/06/2015  Opération "Rouen sur Mer" 2015. Convention d'occupation du domaine public. Droit de place. Tarif. Autorisation  4   131  
01/06/2015  Electricité Réseau Distribution de France. Partenariat. Convention. Autorisation  4   135  
01/06/2015  Maison de l'Emploi et de la Formation. Equipe Emploi Insertion. Convention de partenariat. Renouvellement. Autorisation  4   139  
01/06/2015  Subventions aux associations. Attribution. Conventions. Autorisation  4   143  
01/06/2015  Gestion de locaux. Règlement intérieur d'occupation de locaux municipaux. Actualisation  4   152  
01/06/2015  Réseau "Ville amie des enfants". Adhésion de la Ville. Renouvellement. Convention. Autorisation  4   155  
01/06/2015  Office Public de l'Habitat Habitat 76. Construction de 53 logements sociaux dont 8 aidés à l'intégration. 28 à 32, rue du Lieu de Santé. Subvention. Autorisation  4   159  
01/06/2015  Office Public de l'Habitat Habitat 76. Construction de 18 logements sociaux dont 3 aidés d'intégration. 123, route de Darnétal. Subvention. Autorisation  4   163  
01/06/2015  S.A. d'H.L.M. Immobilière Basse Seine. Démolition de 80 logements sociaux. 17-19 et 23, rue Jean Philippe Rameau. Autorisation  4   167  
01/06/2015  Office Public de l'Habitat Habitat 76. Démolition de 146 logements sociaux. Groupe boulevard d'Orléans. Autorisation  4   172  
01/06/2015  Compte de gestion du Trésorier Principal Municipal pour l'exercice 2014. Avis  4   176  
01/06/2015  Compte administratif pour l'exercice 2014. Budget principal. Budget annexe du Hangar 23. Budget annexe des locations immobilières aménagées assujetties à la T.V.A. Budget annexe de la restauration collective  4   180  
01/06/2015  Budget annexe de la restauration collective. Dissolution  4   193  
01/06/2015  Compte administratif 2014. Résultat de l'exercice 2014.. Affectation du résultat de fonctionnement  4   197  
01/06/2015  Budget de l'exercice 2015. Décision modificative n° 1. Adoption  4   202  
01/06/2015  Instruction comptable M. 14. Amortissement des immobilisations. Actualisation des catégories de biens, des durées d’amortissement et du seuil des biens de faible valeur  4   212  
01/06/2015  Produits communaux. Créances irrécouvrables. Non-valeurs  4   216  
01/06/2015  Taxe foncière sur les propriétés bâties. Suppression de l'exonération en faveur des grands ports maritimes  4   218  
01/06/2015  Syndicat Intercommunal de Restauration Collective de Rouen / Bois-Guillaume. Mise à disposition des biens nécessaires à l'exercice de sa compétence  4   221  
01/06/2015  Garantie d'emprunt. Office Public de l'Habitat Rouen Habitat. Acquisition de 43 logements sociaux. Rue Mustel et rue Saint-Filleul. Emprunt de 5.041.315 €  4   225  
01/06/2015  Garantie d'emprunt. S.A. d'H.L.M. Immobilière Basse Seine. Résidentialisation de 122 logements sociaux. Ilôts Esclangon, Niepce, Méliès. Quartier du Châtelet. Emprunt de 142.831 €  4   229  
01/06/2015  Garantie d'emprunt. Office Public de l'Habitat Rouen Habitat. Acquisition de 39 logements sociaux. 34, avenue Jean Rondeaux. Emprunt de 4.136.703 €  4   233  
01/06/2015  Garantie d'emprunt. S.A. d'H.L.M. Immobilière Basse Seine. Réhabilitation de 87 logements sociaux. Résidence Méridienne. Emprunt de 601.390 €  4   238  
01/06/2015  Garantie d'emprunt. OS.A. d'H.L.M. Immobilière Basse Seine. Réhabilitation de 70 logements sociaux. Résidence Pélissier. 36-38-40, rue Amiral Cécile. Emprunt de 415.000 €  4   242  
01/06/2015  Garantie d'emprunt. OS.A. d'H.L.M. Immobilière Basse Seine. Acquisition de 37 logements sociaux. 74, rue Lafayette. Emprunt de 367.355 €  4   247  
01/06/2015  Convention de groupement de commandes Ville de Rouen / Centre Communal d'Action Sociale en vue de l'acquisition de fournitures et services courants. Avenant n° 1 à la convention. Autorisation  4   251  
01/06/2015  Monuments historiques. Eglise Saint-Paul. Chapelle Romane. Travaux de sauvegarde. Demande de subvention. Autorisation  4   260  
01/06/2015  Gros-Horloge. Vente de produits. Tarifs. Autorisation  4   264  
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