Les délibérations du Conseil Municipal (à partir de 1995)

Recherche du conseil du 2015-03-09

Nombre de réponses : 27

Cliquez sur le bouton pour avoir le détail de la délibération
Date Libelle Txt Num Page
09/03/2015  1ère motion, présentée par le groupe UDI, Centre et Indépendants, sous le titre "Pour redonner du sens au travail du Conseil Municipale"  3   50  
09/03/2015  2ème motion, présentée par le groupe Rouen Bleu Marine, relative à l'armement potentiel de la police municipale de Rouen  3   52  
09/03/2015  3ème motion, présentée par le groupe UMP-Modem, relative à l'état des immeubles avoisinant le chantier de construction en cours rue Verte  3   54  
09/03/2015  Administration municipale. Délégation au Maire. Compte rendu  3   56  
09/03/2015  Conseil Municipal. Règlement intérieur. Modification  3   60  
09/03/2015  Contrat de Métropole 2014-2020. Information  3   78  
09/03/2015  Société d'Economie Mixte pour la Construction et l'Exploitation du Marché d'Intérêt National de Rouen. Cession à la Métropole Rouen Normandie d'actions détenues par la Ville de Rouen. Autorisation. Désignation des délégués  3   81  
09/03/2015  Société d'Economie Mixte Rouen Seine Aménagement. Cession des actions de la Ville Rouen à la Société Publique Locale Rouen Normandie Aménagement. Autorisation  3   89  
09/03/2015  Charte européenne pour l'égalité des hommes et des femmes dans la vie locale. Bilan et perspectives du plan d'actions rouennais égalité hommes/femmes. Information  3   93  
09/03/2015  Métropole Rouen Normandie. Schémas de Cohérence Territoriale. Projet arrêté. Avis  3   101  
09/03/2015  Ligne nouvelle Paris-Normandie. Projet de nouvelle gare et de son quartier. Protocole de partenariat et de financement des études. Autorisation  3   107  
09/03/2015  Grand Projet de Ville. Agence Nationale pour le Rénovation Urbaine. Convention du 8 mars 2005. Avenant de sortie. Autorisation  3   112  
09/03/2015  Quartier de la Grand'Mare. Terrain îlot Rameau 1. Cession. Autorisation  3   117  
09/03/2015  Terrains et maisons rue de Trianon. Déclassement du domaine public. Cession. Autorisation  3   121  
09/03/2015  Terrain rue de la Rochefoucauld. Déclassement du domaine public. Cession. Autorisation  3   127  
09/03/2015  Liste des permis de construire délivrés. Information  3   132  
09/03/2015  Eglises Saint-Paul et Saint-Nicaise. Demande de désaffection. Autorisation  3   133  
09/03/2015  Personnel des services municipaux. Tableau des effectifs. Modifications  3   136  
09/03/2015  Relations Ville de Rouen / Métropole Rouen Normandie. Service commun Direction du Pôle Proximité de Rouen. Convention. Modification  3   144  
09/03/2015  Communauté de l'agglomération Rouen-Elbeuf-Austreberthe. Rapport annuel sur le prix et la qualité des services de l'eau et de l'assainissement pour l'exercice 2013. Communication  3   147  
09/03/2015  Office du Commerce et de l'Artisanat de Rouen. Comité de Pilotage de préfiguration. Constitution. Désignation de délégués  3   151  
09/03/2015  Salles municipales. Participation aux frais de fonctionnement. Tarifs. Création  3   154  
09/03/2015  Subventions aux associations. Attribution. Convention. Autorisation  3   159  
09/03/2015  Maisons de quartier. Conseils d'établissement de la rive droite. Composition du Conseil d'Etablissement du centre Jean Texier. Désignation des délégués  3   166  
09/03/2015  Piscines et patinoire municipales. Règlements intérieurs. Modification  3   170  
09/03/2015  Système d'Alerte et d'Information des Populations. Conventions Etat / Ville de Rouen. Autorisation  3   172  
09/03/2015  Garantie d'emprunt. Office Public de l'Habitat Rouen Habitat. Acquisition de 31 logements sociaux. Rue de la Motte au Petit-Quevilly et à Rouen. Emprunts pour un montant total de 3.460.027 €  3   176  

© Copyright 2022 - Jacques Tanguy
Retour au tableau