Date
Libelle
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Num
Page
17/12/2014
1ère motion, présentée par le groupe UMP-MODEM, relative à la création de l'Office du Commerce Rouennais
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17/12/2014
2ème motion, présentée par le groupe UDI, Centre et Indépendants sur le thème de la politique municipale dans le domaine culturel
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17/12/2014
Voeu, présenté par le groupe UMP-MODEM, relatif au vote des étrangers aux élections locales
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61
17/12/2014
Administration municipale. Délégation au Maire. Compte rendu
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17/12/2014
Conseil Municipal. Règlement Intérieur. Modification (nombre des commissions permanentes spécialisées). Désignation des présidents des commissions
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17/12/2014
Conseil Municipal. Désignation de délégués. Lycées et collèges
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17/12/2014
Société d'Economie Mixte ROUEN PARK. Modification des statuts. Approbation
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17/12/2014
Musées de Rouen. Musée des Beaux-Arts. Bibliothèque Municipale. Dépôts. Conventions. Autorisation
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17/12/2014
Bibliothèque Municipale. Equipement numérique du réseau Rouen Nouvelles Bibliothèques. Demande de subvention. Autorisation
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95
17/12/2014
Bibliothèque Municipale. Retrait de documents. Autorisation
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101
17/12/2014
Secteur Ouest. Zone d'Aménagement Concerté Luciline. Concession d'aménagement. Compte rendu annuel à la collectivité 2013. Approbation
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17/12/2014
Quartier Luciline. Délégation de service public de production et distribution d'énergie calorifique. Locaux de chaufferie. Acquisition
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17/12/2014
Zone d'Aménagement Concerté Saint-Sever. Bilan. Actualisation. Approbation
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118
17/12/2014
Marché d'Intérêt National. Modification du périmètre. Autorisation
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123
17/12/2014
Liste des permis de construire délivrés. Information
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128
17/12/2014
Agenda 21. Certificats d'économie d'énergie. Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat et de Renouvellement Urbain Quartiers Ouest. Protocole. Autorisation
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129
17/12/2014
Subventions aux associations. Attribution (crédits budgétaires 2014)
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135
17/12/2014
Subventions aux associations
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8
142
17/12/2014
Conseil Local de Sécurité et de Prévention de la Délinquance. Assemblée Plénière. Désignation de délégués
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147
17/12/2014
Politique de la Ville. Programme de réussite éducative. Mise à disposition de moyens du Centre Communal d'Action Sociale. Convention. Autorisation
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151
17/12/2014
Restauration scolaire. Enseignement privé. Organisme gestionnaire. Tarifs réduits. Participation de la Ville. Année 2005
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17/12/2014
Office Public de l'Habitat Rouen Habitat. Acquisition de 23 logements locatifs sociaux dont 4 logements aidés d'intégration. 10, rue Alexandre Barrabé. Subvention. Autorisation
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159
17/12/2014
Budget primitif de l'exercice 2015. Modalités. Adoption. Tarifs. Emprunts long terme. Emprunts court terme. Délégations. Tableau des effectifs. Autorisation
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163
17/12/2014
Budget de l'exercice 2015. Impôts directs locaux. Taux d'imposition. Fixation
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207
17/12/2014
Garantie d'emprunt. Office Public de l'Habitat Rouen Habitat. Réhabilitation du groupe Dévé. Rue du Docteur Dévé. Emprunt de 445.000 €
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210
17/12/2014
Voie publique. Stationnement payant de surface par horodateur. Tarif de la zone "Courte durée" et de la zone "Moyenne durée". Modifications
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215
17/12/2014
Cimetières. Concessions funéraires et services annexes. Révision des tarifs existants. Création de nouveaux tarifs
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227
17/12/2014
Crèches de la Vatine et la Petite Compagnie à Mont-Saint-Aignan. Réservation de places. Convention association Liberty et Compagnie / Ville de Rouen. Renouvellement. Autorisation
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