Les délibérations du Conseil Municipal (à partir de 1995)

Recherche du conseil du 2014-10-20

Nombre de réponses : 23
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Date Libelle Txt Num Page
20/10/2014  Communication relative à la trémie ferroviaire des quais bas rive gauche  6   8  
20/10/2014  1ère motion, présentée par le groupe UDI, Centre et Indépendants, sur les conditions de création de la future Métropole  6   33  
20/10/2014  2ème motion, présentée par le groupe UMP-MODEM, relative à la politique familiale  6   35  
20/10/2014  3ème motion, présentée par le groupe Décidons Rouen Citoyenne et Ecolo, relative aux déplacements et à l'aménagement des espaces publics  6   37  
20/10/2014  Administration municipale. Délégation au Maire. Compte rendu  6   38  
20/10/2014  Musées de Rouen. Musée des Beaux-Arts. Exposition "Trésors de Sienne aux origines de la Renaissance". Contrats. Conventions. Tarifs. Demandes de subventions. Autorisation  6   42  
20/10/2014  Musées de Rouen. Plan de récolement. Demande de subvention. Autorisation  6   48  
20/10/2014  Musées de Rouen. Participation à l'opération "Climate Culture Cities". Autorisation  6   52  
20/10/2014  Immeuble 13, rue Saint-Gilles. Association Centre d'Histoire Sociale Expotec 103. Convention de mise à disposition. Autorisation  6   57  
20/10/2014  Quais bas rive gauche. Travaux de raccordement électrique des ouvrages. Convention. Autorisation  6   61  
20/10/2014  Requalification des abords de la Gare de Rouen rive droite. Groupement de commandes. Convention. Avenant n° 1. Autorisation  6   65  
20/10/2014  Grand Projet de Ville. Quartiers du Châtelet et de la Lombardie. Concession d'aménagement. Garantie d'emprunt. Modification. Autorisation  6   70  
20/10/2014  Emprise rue Edmond Flamand. Déclassement du domaine public. Cession. Autorisation  6   77  
20/10/2014  Quartier de la Grand'Mare. Local commercial. Acquisition. Autorisation  6   81  
20/10/2014  Liste des permis de construire délivrés. Information  6   85  
20/10/2014  Subvention aux associations. Attribution  6   86  
20/10/2014  Espace public. Dénomination. Square Saint-Gervais  6   91  
20/10/2014  Office Public de l'Habitat Habitat 76. Création de 11 logements aidés d'intégration. Subvention. Autorisation  6   93  
20/10/2014  S.A. d'H.L.M. Immobilière Basse-Seine. Création de 16 logements sociaux. dont 3 logements aidés d'intégration 241, rue du Renard. Subvention. Autorisation  6   100  
20/10/2014  Immeubles 36, rue Guy de Maupassant, 40, rue des Broches et 15, rue de l'Enseigne Renaud. Procédure de parcelles en état d'abandon. Autorisation  6   104  
20/10/2014  Garantie d'emprunt. S.A. d'H.L.M. Immobilière Basse Seine. Acquisition de 14 logements sociaux. Zone d'Aménagement Concerté Luciline. Emprunts pour un montant total de 1.493.401 €  6   108  
20/10/2014  Garantie d'emprunt. S.A. d'H.L.M. Quevilly Habitat. Acquisition de 5 logements sociaux. 103, rue de Lessard. Emprunts pour un montant total de 600.000 €  6   117  
20/10/2014  Garantie d'emprunt. Marché d'Intérêt Nathional. Réhabilitation du pavillon de la Marée. Emprunts pour un montant total de 964.950 €  6   128  
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